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Procès Verbal - Ordre du Jour CM 12 février 2024
Procès Verbal - Ordre du jour CM 25 février 2026
Document publié le Samedi 21 février 2026 à 07h03 par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour CM 25 février 2026)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
MAIRIE DE MORNANT / CONSEIL MUNICIPAL 25 FEVRIER 2026 1
Le 18 février 2026
Mercredi 25 février 2026 à 20h00
Salle du conseil municipal – Mairie
ORDRE DU JOUR
20H
Appel nominatif
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 décembre 2025
COMMISSION RESSOURCES
Administration générale
Rapports présentés par Renaud PFEFFER
Rapport n° 01-26
Détermination du nombre de postes d’adjoints
Rapport n° 02-26
Installation d’une nouvelle conseillère municipale Mayrie SEON
Rapport n° 03-26
Action collective relative à la pollution aux PFAS - Lancement d'une étude d'imprégnation sur les perfluorés
Finances
Rapports présentés par Pascale DANIEL
Rapport n° 04-26
Approbation du Pacte Fiscal et Financier 2025-2029
Rapport n° 05-26
Rapport d’Orientation Budgétaire 2026 (ROB)
Rapport n° 06-26
Avance de subvention 2026 - CCAS Mornant
Rapport n° 07-26
Révision libre des Attributions de compensation (AC) 2026 SPPE - Approbation des attributions de compensation définitives pour l’année 2026 MAIRIE DE MORNANT / CONSEIL MUNICIPAL 25 FEVRIER 2026 2
Ressources humaines
Rapports présentés par Anne-Catherine BLANC-VALETTE
Rapport n° 08-26
Approbation de la convention entre la Communauté de communes du pays mornantais
(Copamo) et la commune de Mornant pour des prestations de service Promotion du
Territoire
Rapport n° 09-26
Recrutement d’agents vacataires pour l’année 2026
Sécurité
Rapport présenté par Sébastien PONCET
Rapport n° 10-26
Renouvellement de la convention de fourrière avec la Société Protectrice des Animaux
de Lyon et du Sud-Est pour les années 2026 et 2027
COMMISSION SERVICES A LA POPULATION
Culture
Rapports présentés par Virginie PRIVAS-BREAUTE
Rapport n° 11-26
Demande de subvention à la Communauté de communes du pays mornantais
(Copamo) – « Festivété »
Rapport n° 12-26
Demande de subvention à la Région Auvergne-Rhône-Alpes – « Festivété »
Rapport n° 13-26
Convention de partenariat pour la gestion d'un parcours Gnolus
Enfance-Jeunesse
Rapport présenté par Dorothée RODRIGUES
Rapport n° 14-26
Adoption du règlement intérieur du Conseil des Jeunes de Mornant (CJM)
COMMISSION TECHNIQUE
Habitat
Rapport présenté par Alain DUTEL
Rapport n° 15-26
Attribution d’une aide aux travaux de rénovation de façades à monsieur GRAYEL
PERRET Yann MAIRIE DE MORNANT / CONSEIL MUNICIPAL 25 FEVRIER 2026 3
Urbanisme
Rapports présentés par Gaël DOUARD
Rapport n° 16-26
Avenant à la convention avec le Syndicat de l’Ouest Lyonnais (SOL) pour les demandes
d’instruction des actes d’urbanisme
Rapport n° 17-26
Transfert de propriété au profit du Département du Rhône des biens immobiliers
constituant l’assiette du collège Pierre de Ronsard et conclusion d’une convention
d’occupation temporaire
Voirie
Rapport présenté par Jean-François FONTROBERT
Rapport n° 18-26
Modification du tableau de classement des voies communales
DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Décision 40/25 en date du 9 janvier 2026 portant création d’une régie de recettes Espace jeunes.
Décision 51/25 en date du 4 décembre 2025 portant signature d’une convention de mise à disposition du gymnase de la Tannerie à l’association Comité des fêtes du 30 décembre 2025 au 2 janvier 2026, à titre gratuit.
Décision 52/25 en date du 4 décembre 2025 portant signature d’une convention de mise à disposition du gymnase de la Tannerie à l’association Les Donneurs de sang pour le lundi 22 décembre 2025, à titre gratuit.
Décision 53/25 en date du 17 décembre 2025 portant signature d’une convention d’intervention des Jeunes Sapeurs-Pompiers de Mornant au sein du service périscolaire municipal pour l’organisation d’ateliers de gestes de premiers secours du 20 novembre 2025 au 26 mars 2026. Le prix d’un atelier est de 25 euros TTC.
Décision 54/25 en date du 18 décembre 2025 portant signature d’un contrat d’élimination des déchets 2025 avec le SITOM Rhône Sud, pour un montant de 7 915,84 €.
Décision 55/25 en date du 19 décembre 2025 portant signature d’un avenant à la convention de mise à disposition de l’ancienne gendarmerie à l’association La Fabrik des Pépites, afin d’apporter une précision sur le montant du loyer. MAIRIE DE MORNANT / CONSEIL MUNICIPAL 25 FEVRIER 2026 4
Décision 01-26 en date du 27 janvier 2026 portant signature d’une convention de mise à disposition du gymnase de la Tannerie à l’association Les Donneurs de sang dans le cadre des collectes organisées par l’Etablissement français du sang durant l’année 2026, à titre gratuit.
Décision 02-26 en date du 26 janvier 2026 portant signature d’une convention de mise à disposition du gymnase de la Tannerie le dimanche 22 février 2026 à l’association Le sourire de Laly, à titre gratuit.
Décision 03-26 en date du 26 janvier 2026 portant signature d’une convention de mise à disposition du boulodrome Jean Palluy le dimanche 22 février 2026 à l’association Le Cercle des Nageurs en Pays Mornantais, à titre gratuit.
Décision 04-26 en date du 27 janvier 2026 portant signature d’une convention de mise à disposition de la place de la Liberté le mardi 17 février 2026 à l’association Comité des fêtes, à titre gratuit.