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Acte - délibération 2024 08
Document publié le Mercredi 21 février 2024 par la commune de Bourg-Saint-Christophe.
Lien du pdf (Acte - délibération 2024 08)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DÉPARTEMENT
AÏN
Nombre de conseillers
- En exercice : 15
- Présents : 12
- Votants : 15
- Absents : 00
- Exclus 00
Objet: Renouvellement
de l’organisation du
temps scolaire — rentrée
2024
N° : 2024-08
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
De la commune de BOURG-SAINT-CHRISTOPHE
Séance du 28 février deux mil vingt-quatre
Date de convocation : 21 février 2024
Date d'affichage : 21 février 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le 28 février à 20h30
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit de la loi, dans le lieu
habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Bernard
PERRET, Maire.
Etaient présents: Bernard PERRET, Françoise DA SILVA,
Solange DEGLI ANTONI, Séverine DURAND), Patrice FREY,
Mickaël GUÉRIN, Estelle JANIN, Marc JANODY, Estelle
MOREAU, Florence PELARDY, Camille PESTEL, Séverine
PIOT
Étaient excusés et ont donné pouvoir :
Anne-Marie CHABERT pouvoir à Patrice FREY
Daniel CHEVALLIER pouvoir à Françoise DA SILVA
Tony DAVOINE pourvoir à Solange DEGLI ANTONI
Absent excusé : Néant
Absent : Néant
Secrétaire de séance : Séverine DURAND
Monsieur le Maire indique au conseil municipal que par
dérogation l’organisation du temps scolaire est actuellement sur
À jours.
Aussi, il convient de renouveler cette organisation du temps
scolaire dès la rentrée scolaire 2024
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- maintient l’organisation du temps scolaire à 4 jours
hebdomadaires dès la rentrée 2024 de la façon suivante :
Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi
De 8h30 à 11h30 et de 13h15 à 16h15
Pour extrait conforme au registre des. délibérations du Conseil
Municipal :
Le Maire,
Bernard PERRET
Accusé de réception en préfecture .
001-210100541-20240228-dellb202408-DE
Date de réception préfecture : 04/03/2024
Et publication sur le site de la commune le
ohfo3/ 424