Compte-Rendu - CR CM 06.04.23

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Compte-Rendu - CR CM 06.04.23 Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Livry. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 06.04.23)Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Eau et assainissement, Page 1 séance du 6 avril 2023

CONSEIL MUNICIPAL DE LIVRY

Compte-rendu - Séance du Jeudi 6 avril 2023

L'an deux-mil-vingt-trois, le six du mois d’avril à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué le vingt-huit mars deux-mil-vingt-trois, s’est réuni, à la mairie sous la présidence d’Adrien AUFÈVRE, Maire.

Membres présents :

 BOUCHARD Gilles, 1er adjoint

 BOULET Sylvie, 2ème adjoint

 BARLE Fabrice, 3ème adjoint

 CHAFFAUD Claudine, conseillère municipale

 ELSENER Éric, conseiller municipal

 FIEVET Françoise, conseillère municipale

 GAGET Cyril, conseiller municipal

 HÉRAULT Sandrine, conseillère municipale

 PIFFAULT David, conseiller municipal

 VALIGNAT Philippe, conseiller municipal

Absents :

PARÉ Anne-Lise, conseillère municipale a donné son pouvoir à Sylvie BOULET

MARIEN Olivier, conseiller municipal

LÉGARÉ Yoan, conseiller municipal

Secrétaire de séance: Eric ELSENER

Ouverture de séance : 19h05

APPROBATION à l’unanimité du compte rendu du Conseil Municipal du jeudi 16 février 2023,Page 2 séance du 6 avril 2023

2023-04-01.1– Vote des Taxes Locales - 2023

Monsieur Bouchard, 1er adjoint au Maire explique à l’assemblée qu’à compter de 2021, les communes n’ont plus perçu le produit de la taxe d’habitation sur les résidences principales dont la suppression progressive s’achèvera cette année pour tous les contribuables.

La spécificité, pour les communes depuis 2021, réside dans le transfert du taux de Taxe Foncier Bâti du département aux communes. Le taux de référence qui apparaitra sur l’état 1259 sera la somme du taux Foncier Bâti 2022 communal 10.08% + taux du département de 23.90%.

Le taux que l'assemblée délibérante communale votera se verra donc majoré du taux départemental. Il n’apparait pas nécessaire d’augmenter le taux d’imposition, au vu de la revalorisation des bases locatives, Ce qui donnerait :

Taxe foncière bâties : 33.98 % (soit taux Communal 10.08 % + taux Département 23.90 %) Taxe foncière non bâties : 29.66 %

Taxe d’habitation : 19.38 %

Montant total prévisionnel 2023 attendu au titre de la fiscalité directe locale : 290 277 euros

(pour rappel en 2022 : 271 231€)

Après examen des documents et éléments exposés,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, Pour, de ses membres présents et représentés,

- ACCEPTE de ne pas augmenter le taux d’imposition pour l’année 2023 - VOTE les taux des taxes locales présentés.

2023-04-04 – créance éteinte 2023

Afin d’apurer la comptabilité relative à la commune de Livry, Le SGC de Nevers a transmis une créance irrécouvrable.

- La « créance éteinte » (article 6542) :

 Pour le budget « commune », cela représente : 110.00 €,

le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité Pour, de ses membres présents et représentés,

APPROUVE le montant de la créance éteinte présentée.

CHARGE Monsieur le Maire d’entreprendre les formalités administratives inhérentes aux présentes décisions et autorise à signer tous documents s’y rapportant.Page 3 séance du 6 avril 2023

2023-04 - 05 – Subventions 2023

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les courriers de demande de subvention reçus à la mairie afin de prévoir les montants nécessaires au budget communal :

Associations / organismes Montants attribués 2023

Chambre de métiers Auvergne Rhone alpes 125 € Club Bel air (centre de long séjour St Pierre le Moutier) 150 € MFR Etang-sur-Arroux 100 € AMR58 90 € Fourrière Départementale Thiernay 835.20 € Comité des fêtes Riousse 800 € Adater Couzon 250 € Prévention routière Nièvre 150 € Club des bons vivants Livry 300 € Club USPP football St Pierre le Moutier 250 € MFR St Léopardin d’Augy 100 € Camosine Nevers 216.25 € Centre social St Pierre le Moutier 2491.68 €

Subventions à prévoir, en attente d’une demande écrite :

Associations / organismes Montants attribués 2023

Centre social St Pierre le Moutier projet jeunes 400 € Association Club Moto RT3D 300 € Pour 2022

Centre social St Pierre le Moutier projet jeunes 300 €

Après en avoir délibéré le Conseil Municipal à l’unanimité, de ses membres présents et représentés - ACCEPTE d’allouer les sommes annoncées ci-dessus pour 2023.

Le montant de 2491.68 € pour le Centre social est une cotisation obligatoire

2023-04-01 – Budget COMMUNE 2023

Monsieur Bouchard, 1er adjoint présente et commente par chapitre le budget primitif communal 2023 aux membres du Conseil Municipal. Il s’équilibre entre recette et dépenses aussi bien en fonctionnement et en investissement.

FONCTIONNEMENT DEPENSES FONCTIONNEMENT RECETTES Chapitre 011 235 210.37 € Chapitre 002 235 390.37 € Chapitre 012 211 700 € Chapitre 013 40 500 € Chapitre 014 84 000 € Chapitre 042 5 000 € Chapitre 023 130 680 € Chapitre 70 22 100 € Chapitre 042 2 000 € Chapitre 73 18 500 € Chapitre 065 186 200 € Chapitre 731 305 000 €Page 4 séance du 6 avril 2023

Chapitre 066 12 000 € Chapitre 74 163 000 € Chapitre 067 2 000 € Chapitre 75 74 500 € Chapitre 068 1 200 € Chapitre 77 1 000 € TOTAL 864 990.37 € TOTAL 864 990.37 €

INVESTISSEMENT DEPENSES INVESTISSEMENT RECETTES Chapitre 040 5 000 € Chapitre 001 217 737.06 € Chapitre 041 19 000 € Chapitre 021 130 680 € Chapitre 16 51 000 € Chapitre 041 2 000 € Chapitre 20 19 000 € Chapitre 040 19 000 € Chapitre 204 2 000 € Chapitre 10 128 262.94 € Chapitre 21 198 800 € Chapitre 13 339 000 € Chapitre 23 547 200 € Chapitre 16 1 000 € Chapitre 27 4 320 €

TOTAL 842 000 € TOTAL 842 000 €

Après examen des documents présentés et délibération, le conseil municipal, à l’unanimité, Pour de ses membres présents et représentés

- VOTE le budget communal tel qu’il a été présenté.

2023-04-02 – Budget EAU 2023

Monsieur Bouchard, 1er adjoint présente par chapitre et commente aux membres du Conseil Municipal le budget primitif Service de l’EAU année 2023 qui s’équilibre en fonctionnement et en investissement.

FONCTIONNEMENT DEPENSES FONCTIONNEMENT RECETTES Chapitre 011 111 064.38 € Chapitre 002 63 844.38 € Chapitre 012 15 000 € Chapitre 042 1 500 € Chapitre 014 15 000 € Chapitre 70 98 400 € Chapitre 042 15 200 € Chapitre 75 10 € Chapitre 065 5 000 € Chapitre 77 1 010 € Chapitre 067 2 000 €

Chapitre 068 1 500 €

TOTAL 164 764.38 € TOTAL 164 764.38 €

INVESTISSEMENT DEPENSES INVESTISSEMENT RECETTES Chapitre 040 1 500 € Chapitre 001 33 607.93 € Chapitre 21 50 000 € Chapitre 040 15 200 € Chapitre 10 2 692.07 €

TOTAL 51 500 € TOTAL 51 500 €Page 5 séance du 6 avril 2023

Après examen des documents présentés et délibération, le conseil municipal, à l’unanimité, Pour de ses membres présents et représentés

- VOTE le budget EAU tel qu’il a été présenté.

2023-04-03 – Budget ASSAINISSEMENT 2023

Monsieur Bouchard, 1er adjoint présente par chapitre et commente aux membres du Conseil Municipal le budget primitif Service ASSAINISSEMENT année 2023 qui s’équilibre en fonctionnement et en investissement.

FONCTIONNEMENT DEPENSES FONCTIONNEMENT RECETTES Chapitre 011 11 700 € Chapitre 002 6 503.47 € Chapitre 014 3 000 € Chapitre 042 6 600 € Chapitre 042 18 000 € Chapitre 70 19 896.53 € Chapitre 065 2 500 € Chapitre 74 5 400 € Chapitre 066 2 400 €

Chapitre 067 500 €

Chapitre 068 300 €

TOTAL 38 400 € TOTAL 38 400 €

INVESTISSEMENT DEPENSES INVESTISSEMENT RECETTES Chapitre 040 6 600 € Chapitre 001 40 181.56 € Chapitre 16 5 000 € Chapitre 040 18 000 € Chapitre 21 50 400 € Chapitre 10 3 818.44 € TOTAL 62 000 € TOTAL 62 000 €

Après examen des documents présentés et délibération, le conseil municipal, à l’unanimité, Pour de ses membres présents et représentés

- VOTE le budget assainissement tel qu’il a été présenté.

Suite à une étude de la société HYDRELEC, le rendement du réseau eau de la commune est de 78%, ce qui est tout à fait correct (il est considéré bon un taux de 75%).

Le Service des eaux du Département demande de revoir la cuve implantée au bourg : Prévoir de réaliser un devis en 2024 pour la station d’épuration.

Prévoir des travaux sur le surpresseur pour un montant de 1000€.

INFORMATIONS DIVERSES

- MOTIONS de DEPARTEMENT :

Suite à la Session du 30 janvier 2023, 6 motions titrées comme suit ont été présentées et votées à l'unanimité par les élus de l'assemblée départementale :

1. Non aux fermetures de classes et d’écoles. Non aux suppressions de postes d’enseignants

2. Des moyens pour les pompiers !Page 6 séance du 6 avril 2023

3. Fonds vert, les collectivités rient jaune et voient rouge

4. Oui à la rénovation, non à l’arrêt total de la ligne Nevers-Dijon !

5. Notre santé en danger

6. Les enjeux de la disparition du timbre rouge.

Suite à l’envoi des descriptifs de chacune des motions afin que le conseil municipal puisse se prononcer ; les élus sont favorables à ces motions à l’unanimité.

MUTUELLE COMMUNALE

La commune a été sollicité par les assurances AXA afin de pouvoir démarcher les administrés de Livry et leur proposer une mutuelle. Démarchage sous forme de distribution de flyers et réunion publique. La compagnie d’assurance prévoit une ristourne de 30% sous condition de passer une convention.

Après débat, les élus avec 5 abstentions et 7 votes contre ; décide de ne pas donner l’autorisation à AXA d’effectuer du démarchage sur la commune

INSTALLATION TRAVAILLEUSE SOCIALE :

Madame SANVOISIN :

- a validé sa VAE (validation des acquis par l’expérience) en tant qu’éducatrice - Travaille en collaboration avec le Département

- Souhaite s’installer pour tenir ses permanences à l’étage de la vieille poste (sauf le jeudi : club des ainés),

- a contacté son assureur et demande des informations sur le local

- Missions : accompagnement d’enfants en difficultés ou situation de handicap ou aide aux parents aidants

- Serait opérationnelle pour mi ou fin avril 2023

- Pas de loyer jusqu’en septembre

- Puis loyer 150 €/200€ à confirmer pour les charges (electricité chauffage)

ACTIVITE CANOE :

- M. Pierre Leclerc, résidant à Chambon, souhaite installer son activité (basé actuellement du côté du Veurdre) à la Bayolle sur la commune de Livry.

- Les membres du conseil sont favorables à une location d’une partie des bâtiments de la Bayolle. - Un rendez-vous chez le notaire est pris pour le 12 avril afin de faire l’ébauche d’un contrat de bail commercial précaire d’un an.

- Il pourrait commencer l’activité au 1er mai.

- Prévoir des travaux de terrassement du terrain pour un parking

- Création d’un passage piéton sur la route départementale

- Et débarrasser le préau

PROJET PLEIN AIR BAYOLLE

- S’il y a projet il sera porté par la CCNB qui a la compétence tourisme;

Plusieurs idées sont énoncées et débattues; aménagement aire de loisirs et guinguette… la CCNB a fléché 8000 € pour une étude de faisabilité.Page 7 séance du 6 avril 2023

Ce projet s’inscrirait dans un projet plus large d’un vaste pole d’accueil touristique avec des étapes prévues tous les 20 à 30 km le long de la rivière Allier

Fabrice BARLE souhaite que le conseil municipal soit maitre du projet.

Le conseil envisage de créer une commission en ce sens.

1ère Réunion Producteurs :

Le 22 février les producteurs locaux ont été invités à participer à une réunion à la salle des fêtes concernant la future épicerie automatique, les élus de Livry étaient également invités. 12 producteurs étaient présents.

Le Conseil municipal est informé de la marge nécessaire que doit prendre la commune pour équilibrer le budget ;

Une discussion s’en suit pour savoir si ce minimum suffit. De manière plus générale marge sur les produits vendus et location de la boulangerie doivent-ils autofinancer l’emprunt ou pouvons-nous supporter un léger déficit considérant qu’un service est rendu à la population. La décision finale sera prise ultérieurement ;

Prochaine réunion avec les producteurs le 19 avril 2023.

- SAISON ESTIVALE 2023 :

- 10/04 : Pâques du Comité des fêtes à Riousse

- 22-23/04 : Printemps de la MOTO –club RT3D

- 09/06 : Animation du marché par La Chavanée

- 23/06 : Fête de la Musique (concert prévu « les Confi’nées »)

- 15/07 : Fête Nationale à Taloux (feu d’(artifice + concert)

- Août : COMICE à St Pierre le Moutier (Char du comité des fêtes)

- 16/09 : journée du patrimoine en réflexion

- 17/09 : brocante au stade par club RT3D

- 14-15/10 : BOUSCULAT Riousse , comité des fêtes

- 09/12 : Père Noel à Riousse

- 16/12 – 18h : Concert la Chavanée

- SECURISATION CENTRE BOURG :

Le maire interroge les élus à savoir s’ils sont favorables pour l’installation de panneaux stop sur la

route départementale traversant le Bourg, à hauteur de la mairie et du chemin menant au stade, afin

de réduire la vitesse et sécuriser le centre bourg et l’école.

L’ensemble des membres du conseil donnent leur accord.Page 8 séance du 6 avril 2023

- SIVOM : pas de convention de mise à disposition pour le terrain du château d’eau.

- Proposition pour reprise de la compétence EAU en 2026

- CCAS : bilan de la séance du 21 février : délibérations prises par le conseil

PARTICIPATION FOURNITURES SCOLAIRES : 50 % du prix total du pack, par élève fréquentant le Collège

PARTICIPATION TICKET CANTINE : prise en charge de 0.50 € d’augmentation du ticket de cantine pour les parents des enfants scolarisés dans les écoles du RPID et résidants à LIVRY : décision applicable du 1er janvier 2023 au 7 juillet 2023

PARTICIPATION TELEALARME : versement d’une participation financière au titre de l’installation du système de surveillance TELEALARME comme les années précédentes.

CADEAU MARIAGE : 1 repas offert pour 2 personnes au Restaurant le Chat Vert à LIVRY ; (bon de 50 € remis aux mariés).

Présentation du compte administratif du budget CCAS 2022 et du BUDGET 2023:

- Projet : jardin partagé à l’école avec les élèves de CM1 et le Club des Bons Vivants de Livry. Kévin Parnière sera le référent pour labour et arrosage

Récolte et cuisine en septembre pour éventuellement organiser un repas commun. Projet déjà validé par le Directeur M . Bernadat

- Aide exceptionnelle :

Suite à des dégâts dans le domicile d’une famille de Livry après un feu de cheminée, Les membres du CCAS se prononcent contre le versement d’une aide financière.

En revanche, le Monsieur sera prioritaire pour le poste vacant de saisonnier à mi-temps pour une durée de deux mois à mi-temps,

- Annonce de la démission au CCAS de Mme Charpy

- Compte rendu SICC : Pendant la dernière réunion les budgets ont été voté; le même

questionnement revient sur le fait d’être coincé par la gestion de l’école maternelle de Bel-Air, seul

bâtiment géré entièrement par le SICC et dont l’entretien coute énormément.Page 9 séance du 6 avril 2023

- SITS : pour le rentrée 2023 le pack fournitures scolaires sera facturé 57€

- Grange Paraize : toujours en vente dans l’agence Century 21 st pierre mais le conseil municipal est d’accord pour l’option location (possibilité de lieu de dépôt d’un artisan ou artisan d’art)

- Musée Riousse : La CCNB peut établir une fiche action pour faire un relais en direction d’un artisan d’art, de même pour la grange de paraize.

Concernant la prairie sur les bords d’Allier, située en zone Natura 2000 qui a été retournée, la commune a pris attache avec l’OFB et la SAFER.

DOSSIER PHOTOVOLTAIQUE :

Un courrier a été simultanément adressé à AEDES, la DDT et à M. le PREFET le 31 mars relatif à l’implantation de photovoltaïques sur la commune. Le 3 avril un courrier réponse du Préfet a été recu à la mairie. La commune va prendre attache auprès de la DREAL.

M. le Maire invite le conseil à prendre part à la réunion Mercredi 26 avril avec Mme Grosjean représentante départemental label ville et métiers d’art.

Un administré prend la parole pour demander d’envoyer un courrier aux propriétaires des bords de route du bourg à Riousse afin d’élaguer les arbres.

Fabrice Barle informe l’assemblée de la dissolution du SIDCCA

Séance Levée à 21h15Page 10 séance du 6 avril 2023

La séance est clôturée par la signature des élus présents.

Le Maire, Adrien AUFEVRE Le secrétaire de séance, Eric ELSENER

LES ADJOINTS

Fabrice

BARLE

Gilles

BOUCHARD

Sylvie

BOULET

LES CONSEILLERS MUNICIPAUX

Claudine

CHAFFAUD

Éric

ELSENER

Françoise

FIEVET

Cyril

GAGET

Sandrine

HERAULT

Yoan

LÉGARÉ

Absent

Olivier

MARIEN

Anne-Lise

PARÉ

David

PIFFAULT

Absent

Philippe

VALIGNATPage 11 séance du 6 avril 2023