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Procès Verbal - b0b0c15939522a0baedaf366287777ed
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Déliberation - c093e4744e56a1181ff236db821b3260
Document publié le Mardi 22 juillet 2025 par la commune de Parc.
Lien du pdf (Déliberation - c093e4744e56a1181ff236db821b3260)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Commune Le Parc
RkRRk
SEANCE DU 22 JUILLET 2025
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-cinq le vingt-deux juillet à vingt heures trente, le conseil
Afférents Présents | Ayant pris part à municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre la délibération prescrit par la loi, en séance ordinaire dans salle de la mairie Le Parc, sous
18 13 45 la présidence de Mr Marc LENEVEU, Maire.
_ Présents : LENEVEU Marc, CHARDRON Jérôme, MARTIN Emilie, PIEDAGNEL
Date de convocation Christophe, LECERF Sylvain, JOSSEAUME -THOUVENIN Christine, LEVESQUE 09 juillet 2025 Catherine, DUBOIS Jérôme, POULAIN Franck, FOUGERAY Bernard,
GASTEBOIS Élise, Daniel BOUCAUD, LAUNAY Maryline,
Date d'affichage Absents : PAUTONNIER Roland, LEPESANT Julien
28/07/2025
Absents excusés : COSSÉ Christophe, ANDORIN Jonathan, ANFRAY Anne.
Procurations :
Anne ANFRAY ayant donné procuration à Bernard FOUGERAY. Christophe COSSÉ ayant donné procuration à Émilie MARTIN. Jonathan ANDORIN âäyant donné procuration à Marc LENEVEU.
Mme MARTIN Emilie à été nommée secrétaire
Délibération 2025 — 068
Participation sortie scolaire Collésce CHALLEMEL LA COUR
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal de la demande de participation financière pour 1 élève
ayant participé à une sortie scolaire à Paris avec nuitées durant l’année scolaire 2024/2025.
Monsieur Bernard FOUGERAY n'utilise pas la procuration de Madame Anne ANFRAY.
Le conseil municipal après en avoir délibéré accepte à l’unanimité des membres Présents ou représentés de participer à hauteur de 40 euros par enfant une fois dans l’année. Cette somme sera versée directement à la famille.
Compte tenu de la réception à Pour extrait conforme, Et la publication le Le Maire
La Sous-préfecture le Marc LE
Le Parc, le fe
Accusé de réception en préfecture
050-200055960-20250722-delib2025-068-DE
Date de télétransmission : 28/07/2025
Date de réception préfecture : 28/07/2025
Publié le : 29/07/2025 14:59 (Europe/Paris)
Collectivité : Le Parc
https://www.intramuros.org/le_parc/documents_administratifs/36834