Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - c093e4744e56a1181ff236db821b3260
Déliberation - d36a9af9c15ec36dd4a01546bb9f322a
Déliberation - 6e4dbf17e224108bbf7b9465958ba26
Déliberation - 95670d4e3215e2e1e53f422edfd1913e
Déliberation - 8b276eaae9fe8c5148575df8dd9cdae7
unknown - 86e2b7dce150cc14707de5e22364887e
unknown - 8268bc8fe9b42ec3f0a72c20ca40a9e1
Procès Verbal - b0b0c15939522a0baedaf366287777ed
Déliberation - 2e08139be02deea976b00d8effb2cf8
Déliberation - 6e15e8b298081e466dc1898cb53f7b88
Déliberation - 4e00d3f386dc8f431383d8ffae2480d4
Document publié le Mardi 22 juillet 2025 par la commune de Parc.
Lien du pdf (Déliberation - 4e00d3f386dc8f431383d8ffae2480d4)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Commune Le Parc
RARE
SEANCE DU 22 JUILLET 2025
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-cinq le vingt-deux juillet à vingt heures trente, le conseil pr ras Présents | AYant pris part à municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre la délibération prescrit par la loi, en séance ordinaire dans salle de la mairie Le Parc, sous 18 13 16 la présidence de Mr Marc LENEVEU, Maire.
_ Présents : LENEVEU Marc, CHARDRON Jérôme, MARTIN Emilie, PIEDAGNEL
Date de convocation Christophe, LECERF Sylvain, JOSSEAUME -THOUVENIN Christine, LEVESQUE 09 juillet 2025 Catherine, DUBOIS Jérôme, POULAIN Franck, FOUGERAY Bernard, GASTEBOIS Élise, Daniel BOUCAUD, LAUNAY Maryline.
Date d'affichage absents : PAUTONNIER Roland, LEPESANT Julien 28/07/2025
Absents excusés : COSSÉ Christophe, ANDORIN Jonathan, ANFRAY Anne.
Procurations :
Anne ANFRAY ayant donné procuration à Bernard FOUGERAY. Christophe COSSÉ ayant donné procuration à Émilie MARTIN. Jonathan ANDORIN ayant donné procuration à Marc LENEVEU.
Mme MARTIN Emilie a été nommée secrétaire
Délibération 2025 — 067
Participation sortie scolaire Colléce Notre Dame de la Providence Avranches
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal de la demande de participation financière pour 1 élève ayant participé à une classe de neige à La Plagne 1800 durant l’année scolaire 2024/2025.
Le conseil municipal après en avoir délibéré accepte à l’unanimité des membres Présents ou représentés de participer à hauteur de 40 euros par enfant une fois dans l’année. Cette somme sera versée directement à la famille.
Compte tenu de la réception à Pour extrait conforme, Et la publication le Le Maire S) La Sous-préfecture le Marc LENE Le Parc, le [æ
Accusé de réception en préfecture
050-200055960-20250722-delib2025-067-DE
Date de télétransmission : 28/07/2025
Date de réception préfecture : 28/07/2025
Publié le : 29/07/2025 14:58 (Europe/Paris)
Collectivité : Le Parc
https://www.intramuros.org/le_parc/documents_administratifs/36833