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Procès Verbal - b0b0c15939522a0baedaf366287777ed
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Déliberation - d36a9af9c15ec36dd4a01546bb9f322a
Document publié le Mardi 22 juillet 2025 par la commune de Parc.
Lien du pdf (Déliberation - d36a9af9c15ec36dd4a01546bb9f322a)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Commune Le Parc
KRkKRE
SEANCE DU 22 JUILLET 2025
Nombre de Membres
Ayant pris part à Afférents Présents |
L délibération 18
13 16
Date de convocation
09 juillet 2025
Date d'affichage
28/07/2025
L'an deux mille vingt-cinq le vingt-deux juillet à vingt heures trente, le conseil
municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en séance ordinaire dans salle de la mairie Le Parc, sous
la présidence de Mr Marc LENEVEU, Maire.
Présents : LENEVEU Marc, CHARDRON Jérôme, MARTIN Emilie, PIEDAGNEL Christophe, LECERF Sylvain, JOSSEAUME -THOUVENIN Christine, LEVESQUE
Catherine, DUBOIS Jérôme, POULAIN Franck, FOUGERAY Bernard,
GASTEBOIS Élise, Daniel BOUCAUD, LAUNAY Maryline.
Absents : PAUTONNIER Roland, LEPESANT Julien
Absents excusés : COSSÉ Christophe, ANDORIN Jonathan, ANFRAY Anne.
Procurations :
Anne ANFRAYŸ ayant donné procuration à Bernard FOUGERAY. Christophe COSSÉ ayant donné procuration à Émilie MARTIN. Jonathan ANDORIN ayant donné procuration à Marc LENEVEU.
Mme MARTIN Emilie a été nommée secrétaire
Délibération 2025 — 066
Participation sortie scolaire Collège La Chaussonnière
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal de la demande de participation financière pour 1 élève ayant participé à un séjour en Italie durant l’année scolaire 2024/2025.
Le conseil municipal après en avoir délibéré accepte à l’unanimité des membres présents ou représentés de participer à hauteur de 40 euros par enfant une fois dans l’année. Cette somme sera versée directement aux familles.
Compte tenu de la réception à
Et la publication le
La Sous-préfecture le
Le Parc, le
Pour extrait conforme,
Le Maire
Accusé de réception en préfecture
050-200055960-20250722-delib2025-066-DE
Date de télétransmission : 28/07/2025
Date de réception préfecture : 28/07/2025
Publié le : 29/07/2025 14:57 (Europe/Paris)
Collectivité : Le Parc
https://www.intramuros.org/le_parc/documents_administratifs/36832