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Procès Verbal - b0b0c15939522a0baedaf366287777ed
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Déliberation - 95670d4e3215e2e1e53f422edfd1913e
Document publié le Mardi 10 juin 2025 par la commune de Parc.
Lien du pdf (Déliberation - 95670d4e3215e2e1e53f422edfd1913e)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Commune Le Parc
RAY
SEANCE DU 10 Juin 2025
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-cinq le 10 juin à vingt heures trente, le conseil municipal
Afférent Pré Ayant pris part à de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit ss resents | Là délibération par la loi, en séance ordinaire dans salle de la mairie Le Parc, sous la 18 12 14 présidence de Mr Marc LENEVEU, Maire.
Présents : LENEVEU Marc, CHARDRON Jérôme, MARTIN Emilie, COSSÉ Date de convocation Christophe. PIEDAGNEL Christophe, ANFRAY Anne, GASTEBOIS Élise, 27 mai 2025 LECERF Sylvain, JOSSEAUME -THOUVENIN Christine, DUBOIS Jérôme,
POULAIN Franck, BOUCAUD Daniel.
Date d'affichage Absents excusés_: LEVESQUE Catherine, FOUGERAY Bernard, LAUNAY 18 Juin 2025 Maryline
Absents : ANDORIN Jonathan, PAUTONNIER Roland, LEPESANT Julien
Procurations :
LÉVESQUE Catherine ayant donné procuration à LENEVEU Marc FOUGERAY Bernard ayant donné procuration à ANFRAY Anne
Mme MARTIN Emilie a été nommée secrétaire
Délibération 2025 — 053
Participation sorties scolaires Collége Notre Dame de la Providence Avranches
Monsieur le Maire fait part au conseil municipal de la demande de participations financières pour 1 élève ayant participé à un voyage à Brighton durant l’année scolaire 2024/2025.
Le conseil municipal après en avoir délibéré accepte à l’unanimité des membres ou représentés de participer à hauteur de 40 euros par enfant une fois dans l’année. Cette somme sera versée directement aux familles.
Compte tenu de la réception à Pour extrait conforme,
Et la publication le Le Maire
La Sous-préfecture le Marc LENEVEU
Le Parc, le
Accusé de réception en préfecture
050-200055960-20250610-delib2025-053-DE
Date de télétransmission : 18/06/2025
Date de réception préfecture : 18/06/2025
Publié le : 18/06/2025 11:23 (Europe/Paris)
Collectivité : Le Parc
https://www.intramuros.org/le_parc/documents_administratifs/32790