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unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 039 Document publié le Vendredi 15 décembre 2017 Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20171215 039)Thèmes du document : Sport, Consommateurs, Assurance, +

clermont

auvergne

métropole

E L Liberé » Égatiné + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Préfecture du

Puy-de-Dôme

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS

Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 08/12/17

SPORTS : DEMANDES DE SUBVENTIONS

DÉLIBÉRATION N° DEL20171215_039

Commission principale : 8 Administration

Rapporteur : - -.

Le Conseil communautaire de la Communauté urbaine clermontoise s'est réuni le 15 décembre 2017 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.

Conseiller(e)s présent(e)s :

Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Pierre RIOL, René VINZIO, Didier LAVILLE, Jean-Marc MORVAN, Odile VIGNAL, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Michel BEYSSI, Flavien NEUVY, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, Nadia FORTE- VIGIER, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Saïd BARA, Valérie BERNARD, Dominique BRIAT, Marion CANALES, Pascal GUITTARD, Françoise NOUHEN, Dominique ADENOT, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Jean-Pierre LAVIGNE, Guillaume VIMONT, Alain LAFFONT, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Monique POUILLE, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie DI NALLO, Danielle MISIC, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD

Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :

Isabelle LAVEST pouvoir à Olivier BIANCHI

Aline FAYE pouvoir à Alain DUMEIL

Pierre BORDES pouvoir à Chantal LAVAL

Julie DUVERT pouvoir à Michel LACROIX

Grégory BERNARD pouvoir à Valérie BERNARD

Philippe BOHELAY pouvoir à Didier MULLER

Sondès EL HAFIDHI pouvoir à Pascal GUITTARD

Simon POURRET pouvoir à Dominique ADENOT

Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Christiane JALICON

Dominique ROGUE-SALLARD pouvoir à Odile VIGNAL

Magali GALLAIS pouvoir à Sylviane TARDIEU

Olivier ARNAL pouvoir à Monique POUILLE

Martine MICHEL pouvoir à Danielle MISIC

Véronique PRIEUR pouvoir à Jean-Marc MORVAN

Conseiller(e)s excusé(e)s :

Hervé PRONONCE, Marcel ALEDO, François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Cyril CINEUX, Michel SABRE, François SAINT-ANDRÉ, Géraldine BASTIEN, Jean-Pierre BRENAS, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Nicolas BONNET, Patricia GUILHOT, Jean-Christophe CERVANTÈS, Nicole PRIEUX, Grégory LÉPÉE

N° DEL20171215_039

1/5

Direction des Sports / 3662

CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DÉCEMBRE 2017 À 08 H 15

Conseillers en

exercice :

89

Conseillers

présents :

58

Conseillers

représentés :

14

Total votants :

72CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE

COMMISSION SPORTS du 22 novembre 2017

BUREAU du 1 décembre 2017

CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 15 décembre 2017

Direction des Sports / 3662

Boris CAILLE

SPORTS : DEMANDES DE SUBVENTIONS

L'enveloppe budgétaire relative aux subventions de fonctionnement et pour l'organisation de manifestations sportives en 2017 s'élève à 1 377 400 €.

État des subventions votées lors des précédents Conseils communautaires :

- 30 mars 2017 : 940 000 €

- 30 juin 2017 : 246 922 €

- 29 septembre 2017 : 142 410 €.

- 10 novembre 2017 : 13 436 €

Soit un total de 1 342 768 €.

Demandes de subventions de fonctionnement saison sportive 2017/2018

Club de niveau national de la Communauté

urbaine

Nombre de

licenciés

Budget

2017/2018

Subvention

saison sportive

2016/2017

Demande saison

sportive

2017/2018

Avis de la

commission

Volley Ball

Volley Ball Club de Chamalières 415 775 000 € 165 000 € 14 000 € 14 000 €

Demande autre club Nombre de licenciés Budget 2017/2018

Subvention

saison sportive

2016/2017

Demande saison

sportive

2017/2018

Avis de la

commission

Rugby

Rugby Club Clermont Cournon Auvergne 291 400 000 € Pas de demande 100 000 € 0 €

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :

 de voter les montants de subventions proposés suivants :

Subventions de fonctionnement

Volley Ball Club de Chamalières 14 000 €

Rugby Club Clermont Cournon Auvergne 0 €

TOTAL VOTANTS : 72 = 58 Conseillers Présents + 14 Représentés - 0 Non participation

TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 72 = Pour : 72 + Contre : 0

Abstention : 0

Pour ampliation certifiée conforme,

Le Président,

Pour le Président et par délégation

La Vice-Présidente

Christine DULAC ROUGERIE

N° DEL20171215_039

2/5

Direction des Sports / 3662ANNEXE

DEMANDES DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT

1. Volley Ball

1. Volley Ball Club de Chamalières

Créé en 1967, ce club familial et ambitieux est très féminin avec 70 % de femmes dans les licenciés et l'équipe

dirigeante. || est un des acteurs majeurs sportifs de haut niveau de la région Auvergne-Rhône-Alpes au sein de laquelle

il est le plus grand club de volley ball. En effet, 80 % des clubs se situent dans le nord et le sud de la France.

Lors de la saison sportive 2016/2017, le Volley Ball Club de Chamalières a eu la chance de pouvoir organiser trois

événements à la Maison des Sports de Clermont-Ferrand qui propose une capacité d'accueil supérieure à celle de la

salle de Chamalières. Cela a permis de recevoir un public plus nombreux et de battre notamment un record

d'affluence. Le club a organisé en partenariat avec la Fédération Française de Volley Ball la Coupe de France en mars

2017, ce qui est historique.

S'agissant avant tout d'une aventure humaine et sportive, le Volley Ball Club de Chamalières a la volonté de marquer et

de créer l'événement. C'est pourquoi, il travaille avec la JA Vichy Clermont Métropole pour mettre en place un show à

l'américaine durant la saison sportive 2017/2018.

Afin de s'ouvrir davantage, le Volley Club de Chamalières travaille également avec les bénévoles des autres clubs et

ligues, notamment avec le football et le hockey sur glace. Il s'est aussi rapproché des écoles municipales de sports, des

écoles et des collèges.

Un cap a aussi été franchi au niveau sportif, l'équipe phare ayant remporté à l'issue de la saison sportive 2016/2017

non seulement la Coupe de France mais également le titre de Championne de France Elite. Ce titre la propulse ainsi, et

de nouveau, en Division Professionnelle Féminine — Ligue A, dans le Top 12 français.

Enfin, il convient de noter l'engagement du club pour la reconversion de ses joueuses. Celles-ci s'entraînent 2 à 3 fois

par jour et ont l'obligation de suivre et de faire des études. Cet axe est privilégié.

D'un point de vue éducatif, l'association travaille à l'amélioration de ses structures d'encadrement en accentuant ses

interventions en milieu scolaire, en pérennisant ses équipes jeunes, et en formant les jeunes à l'arbitrage et à

l'animation.

Au niveau social, elle entend accentuer ses actions d'initiation auprès des familles défavorisées ou en situation de

handicap et leur faciliter leur accès aux représentations sportives.

Enfin, il est à noter la création en septembre 2016 d'une structure parallèle : le Volley Business Club Chamalières.

Ainsi, au travers des diverses actions menées, le Volley Ball Club de Chamalières entend faire rayonner le territoire

grâce à ses résultats sportifs et en ayant à l'avenir des joueuses en équipe de France. || a par ailleurs conscience que

tout reste à prouver pour atteindre et rester dans le haut niveau. Cette dynamique permettra ainsi au club de

décrocher de nouvelles victoires.

Dans son courrier en date du 24 octobre 2017, la Présidente du club sollicite Clermont Auvergne Métropole pour une

avance de subvention de fonctionnement d'un montant de 14 000 €.

Budget prévisionnel 2017/2018

Dépenses | Montant | Recettes Montant

Achat informatique et logiciels | 5 000 € | Entrées aux matchs à domicile 13 000 €

Achat équipements sportifs | 5 000 € | Abonnements | 500 €

Achat équipements textiles | 5 000 € Buvette | 20 000 €

Boutique | 300 € | Boutique | 700 €

Achat vidéo match | 3 300 € | Animations | 2 300 €

Eau, gaz, électricité | 3 000 € | Partenaires privés | 56 000 €

Fournitures entretien et petit équipement | 1 000 € | CNDS | 4 000 €

Fournitures administratives | 1 000 € | Subventions sollicitées |

Achat buvette | 9 000 € | Ville de Chamalières | 200 000 €

Dadanee A2 ce
3/5

Direction des Sports / 3662Locations immobilières

Locations mobilières

Entretien et réparations voiture

Assurances des 10 logements

Assurance responsabilité civile association

Frais d'arbitrage Pro A

Frais d'arbitrage N3

Frais d'arbitrage des autres équipes

Honoraires de l'expertise comptable

Honoraires médicaux

Honoraires de l'avocat

Annonces et insertions publicitaires

Relations publiques

Divers

Voyages et déplacements

Déplacements équipe professionnelle

Déplacements équipe N3

Déplacements autres équipes

Réceptions

Téléphone et internet

Affranchissement

Inscriptions tournois

Formation professionnelle continue

Taxe habitation des 10 logements

Droits d'enregistrement des 7 joueuses

étrangères

Rémunération nette 11 joueuses

Rémunération nette 1 entraîneur

Rémunération nette entraîneur école de

volley

Service civique

Charges sociales 13 salariés

Mutuelle

Frais médicaux

Engagement / Affiliation Pro A et UCPVB

Engagement / Affiliation N3

Frais de transferts

Agents de joueuses

Licences FFVB

Droit d'auteur et de reproduction

Charges financières

Amendes pénales

TOTAL

Axis de la commission

60 000 €

10 000 €

1 000 €

1 000 €

100 €

2 000 €

1 200 €

500 €

20 000 €

2 000 €

6 000 €

14 000 €

4 000 €

1240€

36 000 €

40 000 €

2 000 €

500 €

3 000 €

6 000 €

100 €

500 €

9 000 €

7 500 €

1 500 €

144 706 €

37 790 €

15 846 €

800 €

213 708 €

1 000 €

500 €

25 000 €

3 500 €

30 000 €

6 500 €

13 000 €

1300 €

3 500 €

10 000 €

775 000 €

Clermont Auvergne Métropole

Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes

Cotisations

Dons et mécénat

Reprise sur provisions / affaires société

générale

Transferts de charges d'exploitation

TOTAL

: Favorable 14 000 €

200 000 €

200 000 €

13 000 €

7 500 €

10 000 €

3 000 €

775 000 €

N° DEL20171215_039

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Direction des Sports / 36622. Rugby

1. Rugby Club Clermont Cournon Auvergne

Issue de la fusion en 2003 du Stade Clermontois et du club Cournon Rugby, l'association Rugby Club Clermont Cournon

Auvergne a accédé à la Fédérale 2 pour la saison sportive 2017/2018. Elle entend ainsi porter haut les couleurs du

rugby amateur en région Auvergne-Rhône-Alpes et les régions limitrophes.

Ce club est composé d'une école de rugby en partenariat avec l'Association Sportive et Culturelle de l'Atelier Industriel

de l'Aéronautique, d'une équipe de moins de 14 ans Fédérale, de deux équipes juniors, d'une équipe de moins de 21

ans et de deux équipes séniors dont l'une joue en Fédérale 2 du Championnat de France.

Accordant une attention particulière à la formation des jeunes, l'association assure une formation continue aux

éducateurs et aux entraîneurs.

Le club organise des stages sportifs durant les vacances scolaires et dispose d'une section rugby au collège La Ribeyre

et Marc Bloch (Cournon d'Auvergne). || intervient également au sein de trois écoles primaires et souhaite développer

le rugby dans les quartiers sensibles.

Le Rugby Club Clermont Cournon Auvergne sollicite auprès de Clermont Auvergne Métropole une subvention de

fonctionnement de 100 000 €. En effet, le développement de son activité avec son accession en Fédérale 2 du

Championnat de France génère des frais auxquels il est difficile de faire face.

Budget prévisionnel 2017 / 2018

Dépenses Montant Recettes Montant

Achats Vente de produits finis, prestations de service,

marchandises

Achats non stockés de matières et 0€ | Prestations de service 95 000 €

fournitures

Fournitures non stockées (eau, énergie) | 2 900 € Vente de marchandises | 28 000 €

Fournitures d'entretien et petit équipement | 5 500 € Produits des activités annexes | 15 000 €

Autres fournitures | 27 400 € | Subventions sollicitées |

Services extérieurs | | Clermont Auvergne Métropole | 100 000 €

Locations 9 000 € Communes | 107 000 €

Entretien et réparation | 6 000 € CNASEA | 12 000 €

Assurance | 1 500 € Autres aides, dons ou subventions affectées | 8 000 €

Documentation | 1 200 € | Autres produits de gestion courante | 32 000 €

Divers | 800 € | Produits exceptionnels 2 000 €

Autres services extérieurs | | Contributions volontaires en nature

Rémunérations intermédiaires et honoraires 49 500 € | Dons en nature | 1 000 €

Publicités, publications | 18 000 € |

Déplacements, missions et réceptions | 60 000 €

Frais postaux et télécommunication 1 800 €

Services bancaires, autres | 5 500 €

Charges de personnel |

Rémunération du personnel | 45 240 €

Charges sociales | 12 760 €

Autres charges de personnel | 125 000 €

Autres charges de gestion courante | 5 400 €

Charges financières 2 000 €

Charges exceptionnelles 2 500 €

TOTAL 400 000 € TOTAL 400 000 €

Avis de la commission : Défavorable

N° DEL20171215_039

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Direction des Sports / 3662