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Compte-Rendu - 2021 04 06 cr cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nohèdes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 04 06 cr cm)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Eau et assainissement,
COMMUNE
DE
NOHEDES
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Compte
tenu
de
la
crise
sanitaire
la
réunion
se
fera
en
huis
clos
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le mardi
06
avril
à
18
heures
00
dans
la salle
de
réunion
de
la Mairie.
Port
du
masque
obligatoire. Veuillez
agréer,
Monsieur,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
A
Nohèdes,
le
31
mars
2021
Le
Maire
.
.
Thierry
BÉGUE
ORDRE
DU
JOUR
:
e
Approbation
CA
2020
Principal,
Eau,
Photovoltaïque
e
Vote
BP
2021
Principal,
Eau,
Photovoltaïque
e
Vote
des
taux
des
taxes
locales
e
Questions
diverses
POUVOIR
Je
soussigné
demeurant
à
donne
pouvoir
à M
de
me
représenter
à la réunion
du
Conseil
Municipal
de
Nohèdes
du
01
décembre
2020
En
conséquence,
prendre
part,
pour
mon
compte,
à toutes
délibérations
et tous
votes
sur
l'ordre
du jour COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
NOHEDES
DU
06-04-2021
Présents:
Bart
Raymaekers,
Thierry
Bégué,
Christine
Surjis,
Géraldine
Sos,
Anna
Moreau,
Alexandre
Cherrier
Absents
représentés
: Ignatius
Steinmann
(a donné
procuration
à Christine
Surjis)
Compte-rendu
: Géraldine
Ouverture
de
la
séance
à
18h05,
fin
à 20h20.
Conseil
à
huis
clos,
compte
tenu
des
mesures
en
vigueur
dans
le
cadre
de
la
lutte
contre
le
Coronavirus. Ordre
du
jour : 1)
Approbation
Compte
Administratif
2020
Principal,
Eau,
Photovoltaïque
Le
rapprochement
amorcé
avec
la
Perception
et
la
Sous-Préfecture
n'ont
pas
encore
permis
la rectification
des
comptes
administratifs
des
trois
budgets.
Notre
percepteur
a
changé
au
31
décembre
dernier.
L'ancien
est
devenu
notre
conseiller.
Il
devait
traiter
notre
dossier
en janvier
2021
mais
il n'a
pas
été
en
mesure
de
s'en
occuper.
Aussi
il prévoit
un
traitement
en juin
et une
correction
de
notre
budget
en
suivant
par
délibération
modificative.
Pour
présenter
ces
documents
nous
avons
donc
gardé
la
même
logique
employée
jusqu'alors
sur
ces
comptes.
Après
la
présentation
des
Comptes
Administratifs
par
la secrétaire,
le
Maire
se
retire
afin
que
le Conseil
puisse
voter.
Délibération,
puis
validation
à l'unanimité
des
présents
et représentés.
2)
Vote
du
Budget
Prévisionnel
Principal,
Eau,
Photovoltaïque
Les
Budgets
prévisionnels
2021
Principal,
Eau
et
Assainissement,
Photovoltaïque
ont
été présentés
à l'Assemblée
toujours
avec
ces
anomalies
de
présentation.
Délibération,
puis
validation
à l'unanimité
des
présents
et représentés.
Remarques : 1-
Les
documents
détaillés,
soit
les
Comptes
Administratifs
2020
(Général,
Eau
et
Assainissement,
Photovoltaïque),
l'affectation
des
résultats
ainsi
que
les
Budgets
Primitifs
2021
(Général,
Eau
et Assainissement,
Photovoltaïque)
sont
consultables
en
mairie. 2
- Pour
le
vote
des
Comptes
Administratifs
et
des
Budgets
Prévisionnels,
la
date
limite
était
fixée
au
30
avril
2021.
3)
Vote
des
taux
des
taxes
locales
Le
maire
expose
à l'Assemblée
qu'il
y
a lieu
de
voter
le
taux
d'indexation-impôts.
Il
propose
de
conserver
les
taux
actuels.
Délibération,
puis,
validation
à l'unanimité
par
les
présents
et les
représentés. 4)
Questions
Diverses
Tableau
d'amortissement
Un
tableau
d'amortissement
a été
délibéré
en
2012
mais
n'a jamais
été
mis
en
place.
Le
maire
expose
à
l'Assemblée
qu'il
est
obligatoire
à
l'heure
actuelle
de
le
faire
et
propose
d'adopter
le tableau
préconisé
par
l'administration.
Délibération
et validation
à l'unanimité
par
les
présents
et représentés.
Petit
marché
Pétra
demande
à
la
mairie
si
elle
peut
renouveler
le
petit
marché
sur
la
place
du
village
le dimanche
matin
de
11h00
à
12h00
avec
les
mesures
sanitaires
adéquates.
Délibération
et validation
à l'unanimité
des
présents
et représentés.