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Document publié le Lundi 3 avril 2017 par la commune d'Épannes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 592379)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
1/8
Séance du 3 avril 2017
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 3 avril 2017
Ce document est susceptible de modification par les élus. Celles-ci figureront sur le PV suivant.
L'an deux mil dix-sept, le 3 avril à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune d'Epannes, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie d'Epannes, sous la présidence de Monsieur Thierry BEAUFILS, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 12
Nombre de présents : 8
Nombre de votants : 9
Présents : Thierry BEAUFILS, Denis MOUSSEAU, Chantal GUIGNARD, Véronique GALLOPIN, Emmanuel BRULE, Damien AUGEREAU, Anne BERNOLE, Damien BAUDU.
Excusés : Jean-Nicolas BAUDOUIN (pouvoir à Denis MOUSSEAU), Sabrina BLANVILLAIN, Denis PONTET
Absents : Jean-Philippe POGUT
Secrétaire de séance : Emmanuelle BRULÉ.
Le compte-rendu de la réunion du 6 mars 2017 est adopté à l'unanimité.
I – Délibérations
D01.04.2017 : approbation du compte de gestion 2016 – budget principal Commune
Monsieur le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la réédition des comptes du comptable à l'ordonnateur. Il doit être voté préalablement au compte administratif.
Après s’être fait présenter les budgets primitifs de l’exercice 2016 et les décisions modificatives qui s’y attachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titre de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que les états de l’actif, du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer ;
Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2016, celui de tous les titres émis et de tous les mandants de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures ;
Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées ;
Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier au 31 décembre 2016, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;
Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2016 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;
Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
- d'approuver le compte de gestion du trésorier municipal pour l'exercice 2016 ; - de déclarer, que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2016 par le Receveur, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes. 2/8
Séance du 3 avril 2017
D02.04.2017 : vote du compte administratif 2016 – budget principal Commune
Sous la présidence de Monsieur Denis MOUSSEAU, 1er adjoint, le Conseil Municipal examine le compte administratif communal 2016 qui s’établit ainsi :
Fonctionnement
Dépenses 577 717,86
Recettes 600 968,10
Résultat de fonctionnement 23 250,24
Excédent 2015 reporté (compte 002) 105 025,92
Total : Excédent de fonctionnement 128 276,16
Investissement
Dépenses 75 034,45
Recettes 36 624,72
Résultat d'investissement -38 409,73
Excédent 2015 reporté (compte 001) 4 630,44
Total : déficit d'investissement 33 779,29
Restes à réaliser 2 390,40
Recettes à encaisser (subvention) 12 000,00
Besoin de financement 24 169,69
Hors de la présence de monsieur le maire, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :
- de constater, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion, relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits reportés à titre budgétaire aux différents comptes ;
- de reconnaître la sincérité des restes à réaliser ;
- de voter et d'arrêter les résultats définitifs, soit le compte administratif 2016, tels qu'ils sont résumés ci- dessus.
D03.04.2017 : affectation des résultats 2016 – budget principal Commune
Le Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Thierry BEAUFILS, Maire ;
Constatant que le compte administratif de l’exercice 2016 présente les résultats suivants :
Fonctionnement
Résultat de l'exercice 2016 23 250,24
Report 105 025,92
Résultat de fonctionnement : 128 276,16
Investissement
Solde d'exécution de la section (déficit) -38 409,73
Report 4 630,44
Résultat d'investissement -33 779,29 3/8
Séance du 3 avril 2017
Restes à réaliser
Investissement Dépenses 2 390,40
Investissement Recettes 12 000,00
Total - RAR (Dépenses) 9 609,60
Besoin de financement 24 169,69
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’affecter le résultat comme suit :
24 169,69 € au compte 1068 (investissement) ;
104 106,47 € au compte 002 (fonctionnement) ;
-33 779,29 € au compte 001 (investissement).
D04.04.2017 : approbation du compte de gestion 2016 – budget annexe Locatifs
Monsieur le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la réédition des comptes du comptable à l'ordonnateur. Il doit être voté préalablement au compte administratif.
Après s’être fait présenter les budgets primitifs de l’exercice 2016 et les décisions modificatives qui s’y attachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titre de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que les états de l’actif, du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer ;
Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2016, celui de tous les titres émis et de tous les mandants de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures ;
Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées ;
Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier au 31 décembre 2016, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;
Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2016 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;
Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
- d'approuver le compte de gestion du trésorier municipal pour l'exercice 2016 ; - de déclarer, que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2016 par le Receveur, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes.
D05.04.2017 : vote du compte administratif 2016 – budget annexe Locatifs
Sous la présidence de Monsieur Denis MOUSSEAU, 1er adjoint, le Conseil Municipal examine le compte administratif communal 2016 qui s’établit ainsi :
Fonctionnement
Dépenses 53 392,04
Recettes 78 204,56
Résultat de fonctionnement 24 812,52
Excédent 2015 reporté (compte 002) 0,00
Total : Excédent de fonctionnement 24 812,52 4/8
Séance du 3 avril 2017
Investissement
Dépenses 37 492,97
Recettes 67 468,43
Résultat d'investissement 29 975,46
Déficit 2015 reporté (compte 001) -20 491,17
Total : Excédent d'Investissement 9 484,29
Restes à réaliser 0,00
Recettes à encaisser (subvention) 4 000,00
Besoin de financement 0,00
Hors de la présence de Monsieur Le Maire, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :
- de constater, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion, relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits reportés à titre budgétaire aux différents comptes ;
- de reconnaître la sincérité des restes à réaliser ;
- de voter et d'arrêter les résultats définitifs, soit le compte administratif 2016, tels qu'ils sont résumés ci- dessus.
D06.04.2017 : affectation des résultats 2016 – budget annexe Locatifs
Le Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Thierry BEAUFILS, Maire ;
Constatant que le compte administratif de l’exercice 2016 présente les résultats suivants :
Affectation
Fonctionnement
Résultat de l'exercice 2016 24 812,52
Report 0,00
Résultat de fonctionnement : 24 812,52
Investissement
Solde d'exécution de la section (excédent) 29 975,46
Report -20 491,17
Résultat d'investissement 9 484,29
Restes à réaliser
Investissement Dépenses 0,00
Investissement Recettes 4 000,00
Total - RAR (recettes) 4 000,00
Besoin de financement 0,00
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’affecter le résultat comme suit :
9 484,29 € au compte 001 (investissement) ;
24 812,52 € au compte 002 (fonctionnement). 5/8
Séance du 3 avril 2017
D07.04.2017 : approbation du compte de gestion 2016 – budget annexe Jardins de Ribray
Monsieur le Maire rappelle que le compte de gestion constitue la réédition des comptes du comptable à l'ordonnateur. Il doit être voté préalablement au compte administratif.
Après s’être fait présenter les budgets primitifs de l’exercice 2016 et les décisions modificatives qui s’y attachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titre de recettes, de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers, ainsi que les états de l’actif, du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer ;
Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2016, celui de tous les titres émis et de tous les mandants de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures ;
Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées ;
Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier au 31 décembre 2016, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;
Statuant sur l'exécution du budget de l'exercice 2016 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets annexes ;
Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
- d'approuver le compte de gestion du trésorier municipal pour l'exercice 2016 ; - de déclarer, que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2016 par le Receveur, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes.
D08.04.2017 : vote du compte administratif 2016 – budget annexe Jardins de Ribray
Sous la présidence de Monsieur Denis MOUSSEAU, 1er adjoint, le Conseil Municipal examine le compte administratif communal 2016 qui s’établit ainsi :
Fonctionnement
Dépenses 389 734,00
Recettes 398 433,90
Résultat de fonctionnement 8 699,90
Excédent 2015 reporté (compte 002) 126 008,55
Total : Excédent de fonctionnement 134 708,45
Investissement
Dépenses 319 404,00
Recettes 382 134,00
Résultat d'investissement 62 730,00
Déficit 2015 reporté (compte 001) 118 778,00
Total : déficit d'Investissement 56 048,00
Hors de la présence de Monsieur Le Maire, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :
- de constater, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion, relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l'exercice et au fonds de roulement du bilan d'entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits reportés à titre budgétaire aux différents comptes ;
- de reconnaître la sincérité des restes à réaliser ; 6/8
Séance du 3 avril 2017
- de voter et d'arrêter les résultats définitifs, soit le compte administratif 2016, tels qu'ils sont résumés ci- dessus.
D09.04.2017 : affectation des résultats 2016 – budget annexe Jardins de Ribray
Le Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Thierry BEAUFILS, Maire ;
Constatant que le compte administratif de l’exercice 2016 présente les résultats suivants :
Fonctionnement
Résultat de l'exercice 2016 8 699,90
Report 126 008,55
Résultat de fonctionnement : 134 708,45
Investissement
Solde d'exécution de la section (excédent) 62 730,00
Report (déficit) 118 778,00
Résultat d'investissement - 56 048,00
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’affecter le résultat comme suit :
-56 048 € au compte 001 (investissement) ;
134 708,45 € au compte 002 (fonctionnement).
D10.04.2017 : acquisition parcelle AC 38
Monsieur Le Maire indique que dans le cadre du projet communal de réhabilitation d’un bâtiment public en boulangerie et logement, il est envisagé d’acquérir la parcelle AC 38 située au 560 Grande Rue, d’une surface actuelle de 61 m², devant permettre l’implantation d’une zone de stationnement rapide sécurisée.
Le propriétaire de cette parcelle propose de la vendre à la Commune, pour un montant de 25 000,00 € TTC net vendeur. Ce prix tient compte du bâtiment existant, ainsi que d’une bande de terrain située à l’arrière du bâtiment, propriété de la Commune, qui pourra, à terme, être revendu ou loué à un professionnel (commerce ou service).
Après discussion, les membres du Conseil approuvent à l’unanimité, l’achat de ce bien et le prix proposé.
D11.04.2017 : proposition d’achat lot n°18 (AC 366) Les Jardins de Ribray
Sur proposition de Monsieur Le Maire, il est demandé aux élus de bien vouloir se prononcer sur le prix d’une parcelle dans le lotissement des Jardins de Ribray.
Une proposition d’achat de 33 000 € TTC est arrivée en mairie le 15 mars 2017, pour le lot 18 (559 m²), parcelle cadastrée AC 366, soit pour un montant de 59,04 € le m².
Après discussion, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité, de faire une contre-proposition au prix de 60,00 € du m² TVA sur marge incluse, soit un montant total de 33 540,00 € TTC.
D12.04.2017 : éclairage public
Un devis de Séolis d’un montant de 11 106,46 HT a été reçu en mairie concernant les prestations de travaux et de fournitures en terme d’éclairage public. Une subvention sur les fournitures a été estimée à 4 342,20 € HT soit un montant total restant à la charge de la Commune de 6 764,26 € HT.
Après concertation, les membres du Conseil approuvent à l’unanimité le devis de Séolis.
D13.04.2017 : tarifs de la saison de pêche 2017 au plan d’eau 7/8
Séance du 3 avril 2017
Monsieur le Maire informe l’ensemble des Elus, du déroulement de la saison pêche au plan d’eau d’Epannes pour la saison 2017.
La saison de pêche est fixée du samedi 1er avril au dimanche 5 novembre 2017 inclus.
Les prix restent inchangés :
4,00 € la carte à la journée ;
19,00 € la carte annuelle.
D14.04.2017 : attribution d’une subvention exceptionnelle
Sur proposition de Monsieur Le Maire, et suite à l’intervention de Monsieur Dominique TANTIN président de l’association nationale pour un Maîtron des Fusillés et Exécutés, intervenu en tant que conférencier à titre gracieux, lors de la cérémonie en l’hommage à Marcel BRELAY, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité d’attribuer une subvention exceptionnelle de 200 € à l’association nationale pour un Maîtron des Fusillés et Exécutés.
II – Questions diverses
Projet boulangerie :
La demande de subvention FEADER a été validée par les services instructeur de la Région lors de la commission technique de mars. Elle doit désormais être votée par les élus, qui statueront sur le montant attribué en mai prochain.
Réunion publique :
La traditionnelle réunion publique d’avril est reportée à juin prochain, du fait des élections d’une part et pour permettre de présenter le plan de financement définitif du projet boulangerie d’autre part.
Préemption :
Une Déclaration d’Intention d’Aliéner (DIA) a été reçu en mairie, concernant la parcelle AA n°187 (anciennement le Relais Epannais) d’une superficie de 683 m², située 475 Grande Rue, en zone Ua du Plan Local d’Urbanisme (PLU).
Compte tenu de son emplacement stratégique, le Maire envisage de préempter ce bien, qui pourrait être affecté à terme à une activité de service, type maison de santé, et à du logement locatif communal. Le Conseil se prononce très favorablement et approuve cette décision.
APE :
Suite à une demande manifestement excessive d’impression de grandes affiches couleur (500 exemplaires) par le responsable de l’APE, le Maire a souhaité échanger avec les adjoints pour statuer sur la décision à prendre. Un lot de 100 affiches grand format et 200 petits formats ont été imprimés et remis à l’association, ainsi que 80 exemplaires destinés à l’école. Devant l’insistance du responsable et les perturbations engendrées par ces demandes à répétition, le Maire a mis ce point au débat en Conseil Municipal.
Certains élus ont rapporté le fait que l’APE dit se référer à une convention signée avec la Mairie concernant l’utilisation illimitée du photocopieur. D’autres ont rappelé que l’APE, jusqu’à récemment, ne sollicitait jamais les services administratifs de la mairie pour imprimer les messages aux parents d’élèves. D’autres ont proposé de facturer les photocopies.
Avant de donner suite à toute nouvelle demande d’impression, le maire sollicitera l’APE pour obtenir une copie de la convention que l’APE affirme détenir, mais qu’aucun membre du Conseil Municipal n’a en mémoire et qu’on ne retrouve pas dans les archives de la mairie. 8/8
Séance du 3 avril 2017
Tour de table :
Cérémonie
Chantal GUIGNARD rappelle qu’il est nécessaire de préparer les invitations pour la cérémonie du 8 mai et de penser au commande du feu d’artifice pour le 14 juillet.
Espaces extérieurs
Véronique GALLOPIN fait remarquer qu’en terme de sécurité, il serait urgent de refaire le terrain de foot et en ce qui concerne le plan d’eau, le changement de date d’ouverture et de fermeture s’impose sur le panneau de l’entrée.
Stagiaire
Denis MOUSSEAU informe le Conseil de l’accueil d’un stagiaire de l’AIPEMP, pour une durée de 15 jours, affecté à l’entretien des espaces verts pour le mois de juin.
Ecole
Anne BERNOLE précise qu’une réunion du comité de pilotage des activités périscolaires sera programmée en avril ou mai prochain, pour dresser le bilan de l’organisation actuelle et envisager, le cas échéant, les évolutions pour la rentrée prochaine.
Concernant les inscriptions 2017/2018, Le Maire indique qu’il veillera à ce que les demandes de dérogation pour les enfants hors commune soient pleinement justifiées. La commission des affaires scolaires sera réunie pour valider ou non les demandes.
Le prochain conseil aura lieu le mardi 10 avril 2017.
La séance est levée à vingt-trois heures et quinze minutes.
Les membres du Conseil Municipal Le secrétaire
Le Maire
Denis
MOUSSEAU
Chantal
GUIGNARD
Véronique
GALLOPIN
Damien
AUGEREAU
Anne
BERNOLE
Jean-Nicolas
BAUDOUIN
(Pouvoir à Denis
MOUSSEAU)
Damien
BAUDU
Emmanuelle
BRULÉ
Thierry BEAUFILS