Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 772 view
Convocation - 807 view
Procès Verbal - 774 view
Compte-Rendu - 763 view
Compte-Rendu - 674 view
Compte-Rendu - 574 view
Compte-Rendu - 664 view
Compte-Rendu - 586 view
Déliberation - 569 view
Procès Verbal - 775 view
Conseil Municipal - 768 view
Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Villerbon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 768 view)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
République Française
Département Loir-et-Cher
Commune de Villerbon
| 2023-47 04/09/2023
en
Æ— 04/09/2023 Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture de Blois
Le:
Et
Publication du :
L'an deux mil vingt-trois et le onze septembre à 20 heures, le Conseil Municipal
de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Jean-Marc
MORETTI, Maire.
Présents: M. MORETTI Jean Marc, Maire, Mesdames France BEAUPRÉ, BEULAY
Michelle, Emilie MAUPETIT (arrivée à 20h25 — participe uniquement au vote
2023-46), Cécile MEUBLAT, TOURNOIS Martine et Messieurs Laurent
CHANDIVERT, Bastien DESCLOUX, François-Michel GEST, Michel POTIEZ et
SOLLIER Etienne.
Absents ayant donné un pouvoir :
Charlène DIDE a donné procuration à Etienne SOLLIER
Julie MAGOT a donné procuration à France BEAUPRÉ
Cyril GENOT a donné procuration à Jean-Marc MORETTI
A été nommé secrétaire de séance : Michel POTIEZ
2023 40 — Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2023
Adopté à l'unanimité (13 voix)
2023-41 — Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1*
janvier 2024
Adopté à l’unanimité (13 voix)
2023 42 — FESTILLESIME 2024 — demande de subvention.
Adopté à l’unanimité (13 voix)
2023 43 — CLECT Voirie - Modalités de remboursement à l'Agglopolys du transfert
de dette.
Adopté à l’unanimité (13 voix)
2023 44 — Adhésion au GIP RECIA.
Adopté à l’unanimité (13 voix)
2023 45 -— Souscription au service PrimOT du GIP RECIA.
Adopté à l'unanimité (13 voix)
2023 46 — Subventions aux associations.
Adopté à l’unanimité {14 voix)
Fait et délibéré en Mairie, le 11 septembre 2023.
Le Maire >
Jean Marc G
Le secrétaire de séance,
Michel POTIEZ
FT
NZ Ne À