Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations cm 16 05 2023
Déliberation - liste deliberations cm 10 01 2023
PLU - Règlements - Règlement graphique
Procès Verbal - SKM C25822100713140
Déliberation - SKM C25822072512210
Déliberation - SKM 558e25052209191
Déliberation - liste deliberations CM 24 05 2022
Procès Verbal - dm 2023 056 convention de mise a disposition des
Procès Verbal - dm 2023 050 modification du tableau des effectif
Déliberation - liste deliberations cm 07 03 2023
Déliberation - skm c450i23062210090
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune de Saint-Julien-de-Concelles.
Lien du pdf (Déliberation - skm c450i23062210090)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Justice et droit,
Liste
des
délibérations
Conseil
Municipal
du
09
juin
2023
SAINT
JULIEN
DE
CONCELLES
NUMERO
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
APPROBATION
/ REJET
DM-2023-039
Vente
de
la Licence
IV
Approuvée
DM-2023-040
Motion
contre
la violence
faites
ax
élus
Approuvée
Toutes
les délibérations
adoptées
lors
de
cette
séance
peuvent
être
demandées
en
mairie.
ne
99
inin
2092
Mise
en ligne sur le site internet de la commune
: le
MU
Le
Maire,
Thierry
AGASSE
Mairie
- 4, rue
des
Heurthauds
B.P.
33
- 44450
Saint-Julien
de
Concelles
- ®
02
40
54
10
40
- Email
: accueil@saintjiuliendeconcelles.fr 22 juin 2023