Compte-Rendu - CR du 27 septembre 2024

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Compte-Rendu - CR du 27 septembre 2024 Document publié le Vendredi 27 septembre 2024 par la commune de Lieuvillers. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 27 septembre 2024)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Famille, COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU 27 SEPTEMBRE 2024

L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-sept septembre à vingt heures et trente minutes.

Les membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le vingt-deux septembre deux mille vingt-quatre ; se sont réunis à la Mairie de Lieuvillers sous la présidence et sur la convocation de Monsieur Michaël NEGI, Maire.

Membres titulaires :

M. Michaël NEGI ; Mme Valérie GUÉNÉ ; M. Xavier BLÉRY ; Mme Aurore LOISEAU ; M. Emmanuel CHRÉTIEN ; M. Loïc DUMORTIER ; M. Romaric GALLE ; M. Éric LESCURE ; Mme Séverine HUBRY ; Mme Stéphanie CREBOIS ; Mme Ludivine DERDLIAN ; Mme Flora GLOWACKI ; M. Vincent LEDOUX.

Membres Présents :

M. Michaël NEGI ; Mme Valérie GUÉNÉ ; M. Xavier BLÉRY ; Mme Aurore LOISEAU ; M. Emmanuel CHRÉTIEN ; M. Loïc DUMORTIER ; M. Romaric GALLE ; M. Éric LESCURE ; Mme Séverine HUBRY ; Mme Flora GLOWACKI ; M. Vincent LEDOUX.

Membre Absent excusé avec pouvoir :

Mme Stéphanie CREBOIS donne pouvoir à Mme Valérie GUENE

Mme Ludivine DERDLIAN donne pouvoir à Mme Flora GLOWACKI

Membres Absents excusés sans pouvoir :

0

DÉTERMINATION DU QUORUM

En son article L 2121-17, le Code Générales des Collectivités Territoriales précise que le Conseil Municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente.

À l’ouverture de la séance du Conseil Municipal, le Maire vérifie les conditions de quorum :

11 Présents

2 Procurations

0 Absent

Département de l’Oise

Arrondissement de Clermont

Canton de Saint-Just-en-Chaussée

Commune de LIEUVILLERS

CONSEIL MUNICIPALAprès vérification du quorum, Monsieur Michaël NEGI déclare que la séance peut valablement se tenir, cite les pouvoirs qu’il a reçus et énonce les points inscrits à l’ordre du jour.

DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

En son article L 2121-15, le Code Général des Collectivités Territoriales, précise qu’au début de chacune de ses séances, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

Monsieur Michaël NEGI propose au conseil municipal de désigner M. Loïc DUMORTIER, secrétaire de séance.

Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération ayant donné les résultats suivants :

Type de Scrutin Ordinaire

Votants 13

Abstention, Blanc, Nul, Refus de prendre part au

vote

0

Suffrages exprimés 13

Pour 13

Contre 0

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, avec 13 « POUR », 0 « CONTRE » DÉCIDE DE DÉSIGNER M. Loïc DUMORTIER, secrétaire de séance.

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 30 MAI 2024

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération ayant donné les résultats suivants :

Type de Scrutin Ordinaire

Votants 13

Abstention, Blanc, Nul, Refus de prendre part au vote 0

Suffrages exprimés 13

Pour 13

Contre 0

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, avec 13 « POUR », 0 « CONTRE » DÉCIDE :ARTICLE 1 : D’ADOPTER le compte-rendu de la séance du trente mai deux mille vingt-quatre.

DÉLIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A UNE LEVÉE DE PRESCRIPTION

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la Commune a reçu un devis pour une régularisation de cotisation auprès de la CNRACL (La retraite des fonctionnaires territoriaux et hospitaliers) concernant Monsieur LEFEVRE PATRICK ancien agent communal.

La période à régulariser s’étend du 1 août 1978 au 21 juillet 1979 pour un montant 417,80 €.

Monsieur le Maire propose de régler la facture.

Sur proposition de Monsieur le Maire, après délibération ayant donné les résultats suivants :

Type de Scrutin Ordinaire

Votants 13

Abstention, Blanc, Nul, Refus de prendre part au vote 0

Suffrages exprimés 13

Pour 13

Contre 0

Le Conseil Municipal, DÉCIDE :

ARTICLE 1 : D’ACCEPTER la levée de prescription.

ARTICLE 2 : D’AUTORISER Monsieur le Maire à régler la facture

ARTICLE 3 : D’AUTORISER Monsieur le Maire de réaliser les opérations comptables.

BILAN DES ADJOINTS

1ère adjointe

Rappel : Nettoyons la nature le dimanche 29/09/2024 et la soirée d’Halloween le 31 octobre 2024. Com. Fleurissement : une réunion est prévue le 02 octobre afin de finaliser la commande d’arbres. Com. Salle des fêtes : une réunion est prévue le 09 octobre pour finaliser le choix des fours et l’inventaire.

CCAS : une réunion est prévue pour le colis de Noël aux ainés.2ème adjoint

Valentin Labalette et Xavier Bléry ont pris le relais au niveau comptabilité pour palier l’absence de la secrétaire de Mairie.

Une réunion budgétaire est prévue le jeudi 03 octobre à 20h00.

3ème adjointe

Une visite a eu lieu à la Micro-Crèche pour la sécurité. La commune va faire appel à un organisme compétent pour le contrôle.

4ème adjoint

Une commande de poubelles et de bancs a été faite afin de compléter l’existant. Des grilles ont été commandées pour clôturer l’arrière de l’église.

Une société d’élagage va intervenir afin d’abattre les arbres « malades », pour enlever les souches et l’entretien de certains.

Une visite des chemins est prévue afin d’estimer le tonnage de cailloux pour les entretenir.

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Commémoration du 11 novembre

Le départ se fera de la place de la Mairie, le rendez-vous est fixé à 10h45 pour se rendre au monument aux morts à 11h00.

Ancienne Agence Postale

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il a rencontré en début de semaine une personne qui souhaiterait louer le local afin d’exercer une activité paramédicale qui consiste à apporter des soins aux nouveaux nés, aux enfants et à leurs parents.

Une visite du bâtiment est prévue dans les prochains jours.

Brûlage et Compostage

Suite à une intervention de la gendarmerie, monsieur le Maire rappelle que le brûlage est interdit depuis plusieurs années et qu’une information a été publiée sur les différents moyens de communication de la Commune.

Monsieur le Maire propose de travailler à une solution intermédiaire via le compostage d’herbe et de coupes de petites tailles dans un coin de la marre.

Il demande à la commission fleurissement de travailler sur ce point.

Réunion chemins

Une réunion a eu lieu à la mi-septembre avec les exploitants agricoles du territoire, les sucreries et les Maires des alentours.

Elle s’est déroulée en 2 temps :- Une présentation des travaux de la commune sur certains chemins, la commune souhaitait les renforcées mais les agriculteurs n’étaient pas favorables car ils ne veulent pas que cela deviennent des « boulevards ».

- La deuxième partie concernait la prochaine campagne de betteraves. Les Maires souhaitant connaitre les circuits et les dates d’enlèvements. Les sucreries se sont engagées à les fournir.

Comité des Fêtes

Monsieur DUMORTIER Loïc prend la parole. Il explique que suite à la réunion du samedi 21 septembre au matin, et après avoir réfléchit en début d’après-midi, il souhaitait se présenter comme Président du comité des fêtes.

Mais après différents échanges avec des membres de l’association, il est revenu sur sa décision.

Monsieur GALLE Romaric explique que lors de cette réunion, 3 solutions ont été envisagées pour la continuité du CF :

- La mise en « sommeil du comité des fêtes » et donc des différentes activités ; - Un président se présente et le comité continue toutes les activités ;

- Un des 2 vice-présidents actuels, Monsieur CLOZIER Laurent ou Monsieur GALLE Romaric, se présente pour prendre la place de Président mais en conservant uniquement les activités propres à l’association, c’est-à-dire, qu’il y aurait une scission entre le Comité des Fêtes et la Commune.

Dans le cas de la 3ème solution, la Commune reprendrait les manifestations dites communales « Pâques, Brocante, Fête communale, Feux d’artifices et Noël).

Une réunion est prévue avec les membres du bureau de l’association, la commission des fêtes et Monsieur le Maire.

Monsieur le Maire lève la séance à 23 heures 08 La date de la prochaine réunion sera fixée ultérieurement.