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Procès Verbal - njocpofgxpiq3vi
Document publié le Jeudi 24 avril 2025 par la commune de Culin.
Lien du pdf (Procès Verbal - njocpofgxpiq3vi)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
Commune de CULIN 38300
PROCES VERBAL DE SEANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 avril 2025 à 20H00
Date de convocation : 18 avril 2025
Présents : Maurice DEBRAND / Denis SOMMAIN / Brice BONAVIA / Edmond RAJON / / Alexandre FAKCHE / Brigitte BRESSAN / Jean-Philippe BARRET / Jean-Claude DEROSIN / Olivier MONDINO / Patrick SOUZY / Karine GAILLARD / Régine MARMONIER / Sandrine MILLIAT
Excusés : Gisèle RAJON donne pouvoir à Maurice DEBRAND / Regis PELLICIOLI donne pouvoir à Denis SOMMAIN
Conseillers en exercice : 15 Conseillers présents : 13 Conseillers votants : 15
Président de séance : Maurice DEBRAND, Maire de la Commune Secrétaire de séance : Karine GAILLARD
ORDRE DU JOUR
1- Approbation du procès-verbal de réunion du Conseil Municipal du 27 mars 2025
2- Délibérations à voter :
2025-04-01 : Signature contrat AMO extension salle SMA
2025-04-02 : Emploi saisonnier été 2025
2025-04-03 Signature marché de travaux voiries
3- Infos:
Commune
EPCI
4- Points Divers :
Projets
Travaux
Urbanisme/Environnement
Solidarité
Animation
5- Tour de Table
La séance débute à 20H00
1- Approbation du procès-verbal de réunion du Conseil Municipal du 27 mars 2025
Le Procès-Verbal, diffusé le 31 mars 2025 à tous les conseillers, est approuvé à l'unanimité des participants au conseil municipal du 27 mars 2025
Le PV sera affiché et mis en ligne sur le site internet de la Commune. 2- Délibérations
2025-04-01 : Engagement opération extension salle SMA- Contrat de mission AMO pour préparation de l’opération d'extension de la salle SMA
Monsieur le Maire expose :
L'opération centre bourg comprend une première phase liée à l'extension de la salle SMA située au
stade de Lucle.
Cette première étape a pour objet d'augmenter sa capacité d'accueil, notamment pour des activités sportives menées dans le cadre scolaire, et, permettre le transfert des activités de la salle des fêtes pour procéder le moment venu à la restructuration du centre bourg. Après analyse par le bureau d'études EY dans le cadre de l'appui apporté par l'ANCT (Agence Nationale
de Cohésion des Territoires), le scénario retenu a été validé.
Les études de définition permettant d'aboutir au montage des dossiers de demandes de subvention, ainsi qu'aux appels d'offres de MOE (maîtrise d'œuvre) et de travaux doivent être maintenant engagées. Le bureau d'études BEAUR a remis une offre de mission d'AMO (Assistant Maître d'Ouvrage) pour un montant de 17 000 € HT, comprenant expertise, méthodologie et rédaction de pièces écrites en vue du
lancement des appels d'offres en 2026.
Une demande de subvention DETR de 30% a été soumise à la Préfecture en janvier 2025 et l'accord d'anticipation d'engagement a été donné par les services en charge.
La commission travaux/bâtiments est en charge du suivi de l'opération. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents ou représentés:
- Valide l'engagement opérationnel du projet « centre bourg »/première phase - Valide l'offre BEAUR pour la mission AMO relative à l'extension de la salle SMA - Autorise Monsieur le Maire à signer les documents correspondants
2025-04-02 : Emploi saisonnier été 2025
Monsieur le Maire expose :
Le programme habituel de travail de l'agent technique communal est amputé de deux semaines de congés. Outre les activités habituelles, quelques travaux spécifiques tels que le broyage de végétaux,
l'arrosage et divers menus entretiens doivent être assurés.
Afin de maintenir la continuité du service, il est proposé de s’adjoindre le renfort d'un jeune (Joris Rullières), qui dispose de son permis. Une journée d'essai a été réalisée avec satisfaction, lors de vacances de mars 2025.
Un CDD « renfort saisonnier » de 35H/semaine maximum, sera signé entre le 07 juillet et le 08 août inclus. La rémunération est prévue sur la base du SMIC horaire. Le budget fonctionnement permet cette dépense au chapitre 012
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents ou
représentés:
- Valide le recrutement d’un renfort saisonnier pour l’été 2025 -__ Autorise Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires
2025-04-03 : Signature marché de travaux voirie
Monsieur le Maire expose :
Plusieurs dégâts ont été provoqués dans des propriétés en juin 2024 lors de ruissellements dus à des phénomènes orageux.
Un détail estimatif des travaux nécessaires a été réalisé par l'entreprise Cumin TP en août 2024, pour les 3 secteurs : Rue Tanguy : 7 327, 50 € HT, RD23B Fontaine Chevrot : 6 838, 00 € HT, Pise: 1 133,00€ HT.
Par délibération n° 2024-08-05 du 28 août 2024, un dossier de demande de subvention a été déposé auprès du département.
Le dossier a été validé lors de la conférence territoriale du Département du 21 mars 2025. Les travaux doivent démarrer dès les vacances de Pâques pour pallier la question des dessertes
autocar des collège/lycée.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents ou
représentés:
-__ Valide l'engagement opérationnel des travaux de voirie - Valide l'offre Cumin TP pour un montant maximum de 16 000 € HT - Autorise Monsieur le Maire à signer les documents correspondants 3- Informations
Commune :
L'état des courriers départ, des factures réglées et des dossiers d'urbanisme, en cours d'instruction depuis le précédent Conseil, a été transmis à tous les conseillers le 18 avril 2025.
SIVU Culin Tramolé
Suite à l'appel d'offres, le marché de fourniture des repas 2025-2026 sera confié à l’entreprise Guillaud Traiteur. Une hausse de 5cts € est constatée pour 2025-2026 par rapport au prix unitaire des repas fournis en 2024-2025.
Bièvre Isère Communauté :
Le PV du conseil communautaire du 03 février a été diffusé le 15 avril. Le PV du conseil communautaire du 07 avril sera diffusé après le prochain conseil prévu le 12 mai. Les différents CR des commissions sont diffusés à tous les conseillers par les délégués communaux qui y siègent.
Procédure de modification N°3 du PLUI en cours. L'enquête publique se déroulera du 28 avril au 28 mai 2025.
Station d'Epuration : Les travaux ont débuté début avril.
4- Points Divers/décisions :
Projet « centre bourg » :
Une réunion s’est tenue le 1er avril avec les partenaires financeurs. Aide attendue du département de l'ordre de 15%, aide de l'Etat « garantie » mais sans montant, côté Région pas d'engagement pour l'instant.
Quel que soit le partenaire, le contexte actuel n'est pas propice à des engagements fermes et conséquents. L'appel à emprunt sera indispensable pour boucler le budget le moment venu. Une réunion avec le bureau BEAUR se tiendra le 15 mai.
Travaux sous MOA externes:
Pipeline : La rue du centre est rouverte depuis le 17 avril. Finitions à venir.
Enedis : Démarrage de travaux d'élagage sous lignes HT. Enfouissement ligne THT : finitions attendues sur le secteur de Bagneux.
Bâtiments/Voiries/Espaces publics:
Suite à la réunion du 29 mars, le carrefour route de Brosses/rue Tanguy sera équipé d'un miroir et d'un panneau AB1 à Leds.
Les travaux de voirie sont en cours sur la rue Tanguy.
Divers
Le foodtruck Pizza « feu de bois » viendra chaque mercredi à 17H30 sur la place du village. Première hier soir.
Stade dénomination
Sur proposition de l'AS Culin, le conseil municipal valide la future dénomination du stade :« stade communal Gaby Orjollet ».
Urbanisme/environnement
L'acquisition des parcelles « Rouquier » près du cimetière est achevée.
Rappel de la réglementation concernant les haies: A partir de mi- mars, pour ne pas déranger ou déloger les oiseaux pendant cette période cruciale pour leur cycle de vie, l'Office français de la biodiversité, recommande de ne pas tailler les haies ni d'élaguer les arbres du 15 mars au 31 juillet. Pour les agriculteurs, la taille des haies est interdite du 16 mars au 15 août.
Un rappel des modalités pratiques sera fait dans le prochain « télégramme ». La commission urba/envt soumet un projet d'agora végétal sur le site de broyage. Suite à accord de principe du conseil municipal, un plan d'implantation sera à fournir lors d'une prochaine séance. Prochaines réunions : le 15 mai (avec l'Ageden) et le 17 mai
Solidarité :
La sortie cinéma des jeunes est programmée samedi 26. RDV à la mairie à 16H30. La réunion CCAS se tiendra le 05 mai à 19H00.
Proposition de faire appel à « DeclicLudique » pour animer le prochain après-midi jeux de l'automne 2025.
Animations/Dates :
Cérémonie au monument le 08 mai à 11H.
Fête des mères et des nouveaux arrivants le 23 mai à 19H30 salle SMA. Après échange sur plusieurs propositions, la déambulation musicale est retenue pour le spectacle de noël du 19 décembre 2025.
Site internet : le choix du futur site a été fait en séance, après comparaison de plusieurs maquettes.
5- Tour de table :
Brigitte BRESSAN : Déroulement de la soirée théâtre de fin mars. Sollicitation d'association à proposer (Entrée, buvette, etc).
La séance est levée à 21H15
Le prochain conseil municipal est fixé le jeudi 05 juin à 20H00.
Signature du Président et du secrétaire
Nom Prénom du : Nom Prénom du ï Président Spa Secrétaire nee
Maurice DEBRAND LE Karine GAILLARD RE
ET | Commune de CULIN (38300)
Séance du 24 AVRIL 2025 20H
Délibérations votées
N° ordre Objet Décision
2025-04-01 MARCHE AMO - AMENAGEMENT CENTRE NdôBté ST imité
” BOURG - EXTENSION SMA OPLÉ à ° Unanimité
2025-04-02 CREATION EMPLOI SAISONNIER Adopté à l'unanimité
2025-04-03 MARCHE TRAVAUX VOIRIE 2025 Adopté à l'unanimité
Liste des Membres présents
Maurice DEBRAND Présent Régine MARMONIER Présente
Karine GAILLARD Présente Edmond RAJON Présent
Sandrine MILLIAT Présente Brigitte BRESSAN Présente
n. Pouvoir à Denis , Régis PELLICIOLI Alexandre FAKCHE Présent SOMMAIN
Denis SOMMAIN Présente Brice BONAVIA Présent
Olivier MONDINO Présent Patrick SOUZY Présent
LL 4 Le Pouvoir à Maurice Jean-Philippe BARRET Présent Gisèle RAJON
DEBRAND
Jean-Claude DEROSIN Présent
Signature du Président et du secrétaire
, , . Nom Prénom d s Nom Prénom du Président Signature ne “ Signature
Secrétaire
Maurice DEBRAND te € GAILLARD _—S—
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