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Procès Verbal - hxrv434u3ctak3
Document publié le Jeudi 11 décembre 2014 par la commune de Langlade.
Lien du pdf (Procès Verbal - hxrv434u3ctak3)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
PROCÈS VERBAL SOMMAIRE DE LA SÉANCE
DU 11 DECEMBRE 2014
N° d’ordre : 2014 - 12
- 1 -
PROCÈS VERBAL SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 11 DECEMBRE 2014
Membres présents : Gaëtan PREVOTEAU - Xavier CRUCHON - Nathalie BOHAIN - Patrick ROCHETTE - Christine CHASSARD - Jean-François CHASSAGNE - Sylvie MONNIER - Denis LLORCA - Jean-Pierre DELORME - Alain VIALA - Hélène LACROIX - Vincent REZZA –Anne CABANIS- Damien ADROVER - Thierry VALETTE-Véronique MARTIN
Procurations : Bénédicte MIRIEL à Nathalie BOHAIN
Marlène CHAILAN à Gaëtan PREVOTEAU
Membre absent excusé : Maggy COMTE
Secrétaire de séance : Sylvie MONNIER
Membres élus : 19
Étaient présents : 16
Procurations : 2
Absent : 1
L’an deux mille quatorze, le onze décembre, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de Langlade, régulièrement convoqué le 5 décembre deux mille quatorze, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire.
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.
Monsieur le Maire demande au Conseil d’approuver le P.V.S . de la séance du 30 septembre 2014, celui-ci est approuvé à l’unanimité.
Monsieur le Maire demande au Conseil de rajouter deux points supplémentaires à l’ordre du jour, ceux-ci sont approuvés à l’unanimité.
LE CONSEIL MUNICIPAL a délibéré sur les questions suivantes :
- 2 -
ORDRE DU JOUR
N ° TITRE DE LA QUESTION
1
Présentation et Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
RAPPORTEUR : Monsieur Gaëtan PREVOTEAU
DEBATTUE
2
Décision Modificative n°2 du Budget Primitif 2014
RAPPORTEUR : Monsieur Gaëtan PREVOTEAU
ADOPTEE A L’UNANIMITE
3
Convention cadre de fonctionnement de la Direction des Systèmes d’information commune à Nîmes Métropole
et à la commune de Langlade
RAPPORTEUR : Madame Nathalie BOHAIN
ADOPTEE A L’UNANIMITE
4
Convention relative au financement des travaux sur les ouvrages de la commune de Langlade du fait des chantiers de la compétence de Nîmes Métropole, et réciproquement
RAPPORTEUR : Monsieur Patrick ROCHETTE
ADOPTEE A L’UNANIMITE
5
Convention avec Endurance Chrono relative à l’organisation de la Course des Pinèdes 2015
RAPPORTEUR : Monsieur Denis LLORCA
ADOPTEE A L’UNANIMITE
6
Demande de subventions au Conseil général du Gard au titre de la Course des Pinèdes 2015
RAPPORTEUR : Monsieur Denis LLORCA
ADOPTEE A L’UNANIMITE
7
Demande de subventions au Conseil général du Gard au titre des amendes de police
RAPPORTEUR : Monsieur Gaëtan PREVOTEAU
ADOPTEE A L’UNANIMITE
8
Suppression d’un poste d’Adjoint technique de 2nd classe et création d’un poste d’Adjoint technique de 1ère classe
RAPPORTEUR : Monsieur Gaëtan PREVOTEAU
ADOPTEE A L’UNANIMITE
9
Modification du règlement et des tarifs de la salle polyvalente
RAPPORTEUR : Madame Nathalie BOHAIN
ADOPTEE A L’UNANIMITE
- 3 -
10
Souscription au contrat d’assurance des risques statutaires
RAPPORTEUR : Monsieur Xavier CRUCHON
ADOPTEE A L’UNANIMITE
11
Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaires
RAPPORTEUR : Monsieur Xavier CRUCHON
ADOPTEE A L’UNANIMITE
LA SÉANCE EST LEVÉE À 20H17
Le Maire,
Gaëtan PREVOTEAU
- 4 -