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Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Bigottière.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 16 novembre 2023)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2023
Début de séance : 20h15
Fin de séance : 22h30
Nombre de conseillers en exercice : 10
Présents : 10
Votants : 10
Le 16 novembre 2023, à vingt heures quinze minutes en La Bigottière se sont réunis les
membres du Conseil Municipal, sous la présidence de BIGNON Véronica, Maire.
Nom des élus présents : BIGNON Véronica, LOUVEAU Thierry, JOLY-CRETOIS Valérie,
MAURAIS Thierry, MOCAËR Martial, Mme LECONTE Christine, RAMEL Nathalie, REY
Laurent, JUSTOME Catherine, GENDRY Sébastien
Absents excusés :
Secrétaire de séance : Joly-Crétois Valérie
Date de convocation du Conseil Municipal : 06 Novembre 2023
Mme Le Maire prend la présidence de la réunion du Conseil Municipal. Mme Le Maire
procède à la vérification du quorum. Le quorum est atteint, elle ouvre la séance à iO
conseillers. Mme Le Maire informe l'assemblée des pouvoirs attribués conformément aux règles en vigueur :
Nombre de pouvoirs : zéro
Mme Le Maire demande s’il y a des remarques sur le procès-verbal du conseil municipal
du 28 septembre 2023, communiqué le 14 novembre 2023
Remarques-Observations-Interventions : Néant
Vote pour l'approbation du PV :
Pour: 10
Contre : 0
Abstention : O
Le procès-verbal du dernier conseil est adopté à l'unanimité. Mise en œuvre de La Loi APER — Convention pour prestation de services. Accompagnement
des communes dans la mise en œuvre de la production de cartes de zonage d'accélération de la production d'énergies renouvelables dans le cadre de la Loi APER (Accélération de la Production des Energies Renouvelables) par la Communauté de Communes de l'Ernée. Délibération n°2023-37.
VU la loi APER (Loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la Production d'énergies renouvelables,
VU l'article L. 5211-4-1 du CGCT alinéa Ill,
CONSIDERANT le schéma directeur des énergies renouvelables adopté en Conseil Communautaire du 26 septembre 2023,
CONSIDERANT le besoin d'accompagnement de certaines communes pour répondre aux
attentes de la loi APER,
Mme Le Maire précise que la convention a été envoyée à l'ensemble du Conseil Municipal en annexe de l'ordre du jour pour consultation.
Mme Le Maire explique que dans le cadre de la loi APER, l'Etat demande aux communes de
délibérer en décembre 2023 sur la définition de leurs zones d'accélération de la production des énergies renouvelables.
Cela implique, pour les communes, la production de cartes pour identifier les zones par type
d'énergie (bois de chauffage, photovoltaïque, méthanisation, éolien, géothermie, hydroélectricité).
Une convention de prestation de services est donc proposée par la Communauté de Communes de L’Ernée pour la réalisation des cartes à l'aide du service SIG et / ou l'intégration des cartes pour le compte des communes sur le portail numérique dédié. Ces cartes seront présentées dans un second temps au conseil municipal pour validation.
A l'unanimité, le conseil municipal valide la convention pour prestation de service et autorise
Mme Le Maire à signer la convention et précise le choix de la commune pour l'article 4 : La
production de cartes et l'intégration des données
Adopte à l'unanimité
Observation : Des conseillers s'interrogent sur les contraintes à venir
Délibération pour le devis d'entretien des rues du bourg. Délibération n°2023-38.
Mme Le Maire présente au Conseil Municipal le devis, proposé par l'Entreprise PESLIER SIS
Belgeard, pour le balayage des caniveaux sur les axes principaux et dans les lotissements. Mme Le Maire propose de délibérer pour un renouvellement de cette prestation en faisant lecture des tarifs pour 2024 :
- Lotissements : 79.62€ HT/ par passage
- Axes principaux : 96.39€ HT/ par passage. Exceptionnelle avant de solliciter l'avis du Comité Social Technique sur un projet de délibération incluant un montant maximum par niveau de rémunération.
A la majorité, le conseil municipal accepte le versement de la Prime du Pouvoir d'Achat Exceptionnelle et autorise Mme Le Maire à proposer une délibération au Comité Social Technique avec pour montant maximum 200€ pour toutes les strates de rémunération. A la majorité
8 pour 1 contre et 1 abstention
Pas d'observation
Délibération pour une déclaration d'intention d'aliéner. Délibération 2023-41
Mme Le Maire de la commune de La Bigottière,
Vu l'arrêté Préfectoral en date du 13 Octobre 2015 donnant compétence à la
Communauté de Communes de l'Ernée en matière de Plan Local d'Urbanisme,
Vu la délibération de la Communauté de communes de l'Ernée en date du 13 Avril 2015
Sollicitant le transfert de la compétence en matière de PLU, de documents d'urbanisme en tenant lieu et de carte communale, et la délibération du 25 Novembre 2019 instaurant le DPU à la suite de l'approbation du PLUI
Vu le plan local d'urbanisme intercommunal de l'Ernée approuvé le 25 novembre 2019 et
ayant fait l'objet d'une modification simplifiée approuvée le 24 octobre 2023, Zone AB
Vu la déclaration d'intention d’aliéner reçue le 13/11/2023 en mairie et numérotée DIAO530312300004 et présentée par Maître BLOT Olivier, relative au bien cadastré AB 113.
Considérant que le terrain en question est soumis au droit de préemption urbain,
Considérant que l'acquisition de ce terrain ne présente pas d'intérêt pour la Commune, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DÉCIDE de ne pas exercer son droit de préemption urbain dans le cadre de cette cession.
Pas d'observation - Adoption à l'unanimité
Délibération pour le devis du renouvellement des couverts de la salle des fêtes. Délibération
n°2023-42.
Vu le devis du comptoir de Bretagne,
Vu la nécessité de renouveler les couverts pour la salle des fêtes, Madame Le Maire propose un devis du Comptoir de bretagne pour un montant de 138.60€ HT.
Après délibération, le conseil Municipal
VALIDE le devis du comptoir de Bretagne et autorise Mme Le Maire à signer le devis.
Pas d'observation - Adoption à l'unanimité PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2023
Début de séance : 20h15
Fin de séance : 21h50
Nombre de conseillers en exercice : 09
Présents : 09
Votants : 09
Le 11 décembre 2023, à vingt heures quinze minutes en La Bigottière se sont réunis les
membres du Conseil Municipal, sous la présidence de BIGNON Véronica, Maire.
Nom des élus présents : BIGNON Véronica, LOUVEAU Thierry, JOLY-CRETOIS Valérie,
MAURAIS Thierry, MOCAËR Martial, Mme LECONTE Christine, RAMEL Nathalie, REY
Laurent, GENDRY Sébastien
Absents excusés : JUSTOME Catherine,
Secrétaire de séance : Joly-Crétois Valérie
Date de convocation du Conseil Municipal : 04 décembre 2023
Mme Le Maire prend la présidence de la réunion du Conseil Municipal. Mme Le Maire
procède à la vérification du quorum. Le quorum est atteint, elle ouvre la séance à 9
conseillers. Mme Le Maire informe l'assemblée des pouvoirs attribués conformément aux
règles en vigueur :
Nombre de pouvoirs : zéro
Mme Le Maire demande s’il y a des remarques sur le procès-verbal du conseil municipal du
16 novembre 2023, communiqué le 07 décembre 2023
M. Gendry demande pourquoi son nom n'est pas indiqué sur le procès-verbal pour la
délibération pour la Prime de Pouvoir d'Achat Exceptionnelle.
Mme Joly-Crétois explique que le vote étant à main levée, il n'est pas obligatoire que les
votants contre ou abstention soient nommés.
M. Gendry souhaite que son nom soit ajouté ainsi que son point de vue.
Mme Ramel le souhaite également.
M. Mocaër propose, dans ce cas, d'évoquer les raisons des votes pour.
Mme Ramel demande la parole au sujet des travaux de voirie et notamment ceux effectués
Sur son chemin. Elle précise que les travaux ont été mal réalisés et que son chemin est à refaire. Les professionnels qui empruntent son chemin ont effectué des remarques et
menacent de ne plus la desservir. Mme Ramel souhaite que quelque chose soit fait pour son
chemin. M. Gendry confirme les dire et souhaite que le conseil municipal se déplace pour
constater.
Mme Joly-Crétois souligne que le conseil municipal les croit sur parole et qu'il n'est pas expert
sur ce point. La commune a pris un spécialiste de la voirie pour les travaux et il est souhaitable
de s'y référer pour résoudre ce problème car c'est l'entreprise qui est responsable des
travaux.
M. Louveau explique que les fossés sont obstrués et que l'eau reste sur le chemin. Tant que
cela n'est pas vu, les travaux sur le chemin ne seront pas pérennes.
Un rendez-vous est prévu le samedi 16 décembre sur place. Tous les conseillers sont
conviés. Un compte-rendu des constatations sera présenté au prochain conseil municipal.
L'échange sur les travaux de voirie terminé, Mme Le Maire demande si le procès-verbal du
16 novembre est validé.
Remarques-Observations-Interventions : Mme Le maire demande que soit précisé :
Délibération du 16 Novembre 2023 n° 2023-40 Délibération pour le versement ou non de la
prime du pouvoir d'achat exceptionnelle aux employés communaux titulaires avant juin 2024
au nom de la libre administration- Décret n° 2023-1006 du 31 octobre
[...] A la majorité, le conseil municipal accepte le versement de la Prime du Pouvoir d'Achat
Exceptionnelle et autorise Mme Le Maire à proposer une délibération au Comité Social
Technique avec pour montant maximum 200€ pour toutes les strates
7 pour, 1 contre et 1 abstention — vote à main levée
Contre : M. Gendry Sébastien et Abstention : Mme Ramel
Arguments lors du conseil du 16 novembre par M. Gendry et Mme Ramel : Le budget est
toujours serré et la commune ne peut pas effectuer l'entretien de la voirie. M. Gendry a ajouté
qu'il n'était pas d'accord non plus lors du versement de la prime COVID et que les communes
autour ne l'avaient pas attribuée.
Lors du conseil municipal du 16 novembre, M. Mocaër et Mme Justome ont argumenté en
disant qu'il fallait "monter les agents vers le haut" et les valoriser.
Vote pour l'approbation du PV :
Pour : 09
Contre : O
Abstention : O
Le procès-verbal du dernier conseil est adopté à l'unanimité. Ordre du jour
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA
BIGOTTIERE A LA SÉANCE ORDINAIRE
Je vous prie de bien vouloir assister au Conseil Municipal
Lundi 11 Décembre 2023
20h15, Salle du tilleul.
Ordre du jour
Validation des cartes proposées par La Communauté de Communes de L'Ernée. Loi APER.
Délibération pour la révision du tarif du portage de repas.
Eclairage public
Demande de financement — Ecole Sacré Cœur Andouillé
Questions diverses :
Personnel communal
DETR - Commission voirie.
Réunion de Présentation de l'Atlas de la biodiversité par le
CPIE de Mayenne.
Les vœux
A la Bigottière, le 04/12/2023
Le Maire, Véronica BIGNON
Mme le maire demande de rajouter deux points sur l'ordre du jour : - Décision modificative en investissement
- Délibération pour la reprise de l'ancien tracteur tondeuse par l'entreprise BERTON BREILLON sis St Berthevin Pas d'observation - Adoption à l'unanimité des points ajoutés à l'ordre du jour
Validation des cartes proposées par le service SIG de La Communauté de communes de L'Ermée de la loi Accélération de ma Production d'Energies Renouvelables dite loi APER — Délibération 2023-43
Vu la délibération n° 2023-37 du 16/11/2023 validant la prestation des services d'accompagnement des communes dans la mise en œuvre de la production de cartes de zonage de la production d'énergies renouvables dans le cadre de la Loi APER par la communauté de communes de L'Ernée. Mme Le Maire présente les cartes proposées pour le dispositif de planification territoriale introduit par la loi n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables dite loi APER. L'objectif est que chaque commune puisse contribuer à l'atteinte des objectifs de développement des ENR définie au niveau national, tout en définissant où elle souhaite prioritairement voir des projets d'énergies renouvelables s'implanter.
Dans cette démarche, le rôle de l'intercommunalité est d'accompagner les communes pour la création des cartes et de veiller à la cohérence avec le projet de territoire.
Mme le Maire propose au conseil municipal de se prononcer sur les cartes effectuées selon les modalités de l’article 2 de la convention signée avec la communauté de communes le 24/11/2023. Après délibération, le Conseil Municipal valide les cartes de zonage d'accélération de la production des énergies renouvelables effectuées selon la méthodologie validée par le Conseil Communautaire et décrite à l'article 2 de la convention pour prestation de services ainsi que l'intégration des données dans le portail national dédié.
OPTE à l'unanimité
Pas d'observation - Adoption à l'unanimité
Délibération pour actualiser le tarif des repas à domicile. Délibération 2023-44
Madame Le Maire informe le Conseil Municipal que le conseil d'administration de la Résidence Marin Bouillé 53240 ALEXAIN a augmenté le tarif des repas en juillet 2023 de 0.50€. Mme Le Maire précise que les tarifs de 2023 de 7.70€ ont été maintenus malgré cette augmentation. Il convient au Conseil Municipal de se prononcer sur une actualisation des tarifs en 2024.
Le Conseil Municipal, après délibération,
DÉCIDE de facturer le prix du repas, transport compris à 8,00€ à partir de 1° janvier 2024 et souhaite une révision tous les 6 mois des tarifs de portage.
Pas d'observation - Adoption à l'unanimité
Ecole privée du Sacré Cœur d'ANDOUILLE: demande de subvention pour dépenses de fonctionnement -Délibération 2023-45
Madame le Maire présente le courrier, reçu le 18/11/2023 par lettre recommandée, de l'école privée Sacré-Cœur située au 24 rue Emmanuel DUFOURD sis Andouillé sollicitant une participation aux frais de scolarisation pour des élèves en primaire.
Vu que l'école maternelle de la Bigottière est intégrée dans le RPI « Alexain St Germain Le Guillaume, La Bigottière » accueillant les enfants de la maternelle à la primaire. Vu que les trois communes du RPI sont dotées et assurent le service de cantine scolaire et le service d'accueil périscolaire dans chaque commune. Vu que les communes du RPI remboursent aux familles le transport scolaire collectif nécessaire pour se rendre dans les différentes écoles du RPI Vu que les 3 communes du RPI financent les 3 écoles (dépenses de personnel et fonctionnement) de manière égale par un bilan financier en fin d'année scolaire régie par une convention entre les trois communes.
Vu que les communes du RPI ont organisé, en commun, un centre de loisirs pour les mercredis et vacances scolaires.
Vu que le collège de secteur pour les trois communes est également le collège d’Andouillé fréquenté par la majorité des aînés.
Après avoir délibéré,
Le conseil municipal refuse, à l'unanimité, de participer aux frais d'écolage pour les enfants listés par à l'école privée du Sacré Cœur.
Pas d'observation - Adoption à l'unanimité
Décision Modfificative n°1 — Budget Commune de la Bigottière — 2023-46
Mme Le Maire explique aux conseillers, que pour la transparence et la sincérité du budget, une décision modificative est à réaliser sur le budget primitif de la commune car la Trésorerie de
Mayenne a signalé à la commune une insuffisance de crédit au compte 203 de 380€. Mme le Maire propose au conseil municipal de se prononcer sur cette proposition de décision modificative sur le budget primitif de la commune
53031 LA BIGOTTIERE - (1)
Code INSEE COMMUNE DE LA BIGOTTIERE DMn°1 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil Municipal
CHAPITRE 20
SR Dépenses ( Recettes D
Désignation Diminution de | Augmentation | Diminution de | Augmentation crédits de crédits crédits de crédits
INVESTISSEMENT
D-203 : Frais études, recherche et dévelopoament et frais 9.00 € 380,00 €| 000€
g'insarion
TOTAL D 20 : Immobilisations incorporelles
D-2157 : Matériel et outillage technique
TOTAL D 21 : Immobilisations corporelles
Total INVESTISSEMENT
Pas d'observation - Adoption à l'unanimité
Délibération pour la reprise de l’ancien tracteur tondeuse dans le cadre de son remplacement délibération 2023-47 Vu la délibération 2023-16 du 03 avril 2023 acceptant à l'unanimité l'achat de la tondeuse autoportée par crédit-bail proposé par le fournisseur BREILLON BERTRON, concessionnaire à Saint Berthevin
Madame le Maire précise que le concessionnaire a proposé une reprise de l'ancien tracteur tondeuse HUSQVARNA modèle Rider 418Ts AWD n° de série 20140400004 pour un montant de 1000€ TTC lors de la signature du Crédit-bail.
Le conseil municipal émet un avis favorable à cette proposition de reprise et autorise le maire à signer tout document en rapport avec cette affaire.
Pas d'observation - Adoption à l'unanimité
Questions diverses :
Le Personnel Communal : Retour du titulaire de la cantine / Garderie sur le poste de la Garderie
Périscolaire. Reconduction du contractuel sur le poste de la restauration scolaire.
DETR : La demande de dotation de l'Etat des Territoires Ruraux est à déposer pour le 04 février
2024, dernier délai. Des devis ont été demandés via le service commun « ingénierie Voirie » de La
communauté de communes pour la sécurisation du cheminement des enfants de l'école vers la
cantine. Mme Le Maire souhaite que la commission voirie étudie les devis pour présenter un plan de
financement lors de la délibération de demande de la DETR.
Réunion Sur la Biodiversité. Dans le cadre de l’atlas de la biodiversité communale, le CPIE ira à la
rencontre de chaque Conseil Municipal. La réunion est prévue le 23 janvier 2024 à 20h — Un Conseil
pourra suivre cette réunion.
Les vœux : La salle des fêtes n'étant disponible que le 27 janvier, Mme Le Maire propose cette date
pour les vœux du maire de du conseil municipal.
Mme Le Maire clôt la séance à 22h30.
Mme JOLY-CRETOIS Valérie Mme BIGNON Véronica
Secrétaire