Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 71 renouvellementdeconventionssport tamponne
Déliberation - 66 sallesmunicipales taifsdelocationsetreglements
Déliberation - DEL2022119SP Renouvellement de conventions sports
Déliberation - 12 Revision des tarifs des courses OxygHem TAMPONN
Déliberation - 65 Reglementsinterieursdessallessportivesetculture
Acte - Acte tamponne 134 SP Renouvellement de conventions
Déliberation - 13 Tarification de lecole E Sport TAMPONNE
unknown - 65 1 Reglementsinterieursdessallessportivesetcultu
Acte - Acte tamponne DEL2025FI15 Financement des travaux
Déliberation - 36 Partenariat en faveur dun sportif de haut nivea
Déliberation - 68 renouvellementdeconventionsculturelles tamponne
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune d'Hem.
Lien du pdf (Déliberation - 68 renouvellementdeconventionsculturelles tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
Envoyé en préfecture le 30/06/2023
R É P U B L | Q U É F R A Ne u en préfecture le 30/06/2023 0 =
unie e S L
8 T ID : 059-215902990-20230622-DEL2023CL68_1-DE
CCVWILLE DE FEM
Direction Générale des Services
Tél. 03 20 66 58 24
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’AN DEUX MILLE VINGT-TROIS,
Le vingt-deux juin,
Le Conseil Municipal s’est réuni à l’hôtel de Ville, sis 42 rue du Général Leclerc à Hem, sous la présidence de Monsieur Francis VERCAMER, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite le 16 juin et qui a été affichée à la porte de la mairie conformément à la loi.
Nombre de conseillers en exercice : 33
Délibération affichée en mairie le 28 juin 2023
PRESENTS
Francis VERCAMER, Maire,
Pascal NYS, Ghislaine BUYCK, Jean-François LECLERCQ, Anne DASSONVILLE, Philippe
SIBILLE, Blandine LEPLAT, Laurent PASTOUR, Saïd LAOUADI, Fabienne LEPERS, Adjoints au Maire,
Etienne DELEPAUT, Thérèse NOCLAIN, Barbara RUBIO COQUEMPOT, Fatima KARRAD, Kamel MAHTOUR, Jérôme MEERSEMAN, Jean-Adrien MALAIZE, Conseillers délégués,
Chantal LAHARNAR, Bruno DUQUESNOY, Sabine HONORE, Emmanuelle GUILLAIN, Eugénie CARBON, Gaëtan DECOSTER, Rafik BZIOUI, Guillaume BOCQUET, Thibaut THIEFFRY, Anne- Charlotte DEMEULENAERE, Clémentine NOUQUERET, Sana EL AMRANI, Conseillers,
Mathilde LOUCHART, Jacques DUPONT, Karima CHOUIA, Conseillers.
ABSENTS EXCUSES
Christelle DUTRIAUX ayant donné procuration à Pascal NYS
Toute correspondance doit être adressée impersonnellement à Monsieur le Maire, Hôtel de ville - BP. 30 001 - 59510 HEM
O O O Standard mairie : 03 20 66 58 00 - www.ville-hem.fr Envoyé en préfecture le 30/06/2023
Reçu en préfecture le 30/06/2023
Publié le S L G
ID : 059-215902990-20230622-DEL2023CL68_1-DE
DEL/2023/CL/68
RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS
ACTIONS CULTURELLES
Par délibération du 16 décembre 2022, vous avez autorisé Monsieur le Maire à signer les conventions d'objectifs et de mise à disposition de locaux de plusieurs associations. Certaines nécessitent des précisions quant aux avantages en nature apportés aux associations, il convient de les renouveler.
Vu l’avis conforme de la commission mixte Sports - Culture, Animation et Vie Associative du 7 juin 2023,
A l'unanimité, le Conseil Municipal décide :
> D’accepter les termes des conventions,
> D'autoriser Monsieur le Maire à signer les documents concernant les
associations reprises ci-dessous.
CULTURE
ALJUSTRELENSE Convention de mise à disposition de locaux
ATABAK Convention de mise à disposition de locaux
HEMIX Convention de mise à disposition de locaux
L'AVENTURE Convention de mise à disposition de locaux
MEDIA Convention de mise à disposition de locaux
(partagés avec l’Amicale des donneurs de sang)
UNIVERSAL LEGACY Convention de mise à disposition de locaux
Ainsi délibéré en séance les jour, mois et an susdits,
Pour copie conforme,
Le Maire,
DGS