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Arrêté - Préfecture - Oise - 20150811 RAA Spécial Sommaire
Document publié le Mardi 11 août 2015
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20150811 RAA Spécial Sommaire)
Thèmes du document : Jeunesse, Banque, Démocratie,
EX 74 Liberté » Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFET DE L'OISE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N°Spécial du 11 août 2015 Spécial du Recueil des actes administratifs n° Spécial du 11 août 2015
SOMMAIRE
ARRETES ET CIRCULAIRES
I - PREFECTURE DE L'OISE
CABINET DU PREFET
BUREAU DU CABINET
> ARRETE DU 10 AOÛT 2015 PORTANT AUTORISATION PROVISOIRE D'INSTALLATION D'UN SYSTEME DE
VIDEOPROTECTION EN CAS DE MANIFESTATION OÙ DE RASSEMBLEMENT DE GRANDE AMPLEUR
SECRETARIAT GENERAL
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES
BUREAU DU CONTROLE DE LEGALITE
> ARRETE DU 5 AOÛT 2015 PORTANT EXTENSION DES COMPETENCES DE LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES LA RURALOISE AU DOMAINE DU TRES HAUT DEBIT
> ARRETE DU 7 AOÛT 2015 PORTANT NOUVELLE COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VEXIN THELLE A COMPTER DU 6 SEPTEMBRE 2015
SOUS-PREFECTURES
SOUS-PREFECTURE DE COMPIEGNE
BUREAU DE LA REGLEMENTATION
> ARRETE DU 10 AOÛT 2015 PORTANT FIXATION DES DATES ET HORAIRES D'OUVERTURE ET DE
CLOTURE DE DEPOT DES DECLARATIONS DE CANDIDATURE POUR LES ELECTIONS COMPLEMENTAIRES
MUNICIPALES SUR LA COMMUNE D'ELINCOURT SAINTE-MARGUERITE
> ARRETE DU 10 AOÛT 2015 PORTANT CONVOCATION DES ELECTRICES ET DES ELECTEURS DE LA
COMMUNE D'ELINCOURT SAINTE-MARGUERITE
II - DIRECTIONS REGIONALES ET
DEPARTEMENTALES
DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA
CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL
ET DE L'EMPLOI
UNITE TERRITORIALE DE L'OISE
> ARRETE DU 29 JUILLET 2015 PORTANT MODIFICATION DE LA REPARTITION DES CREDITS 2014 DE
L'AIDE PERSONNALISEE DE RETOUR A L'EMPLOI (APRE)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
SERVICE DE L'EAU, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA FORET
> ARRETE DU 7 AOÛT 2015 PORTANT IMPOSITION DE PRESCRIPTIONS DE MISE EN SECURITE ET DE
MESURES IMMEDIATES PRISES A TITRE CONSERVATOIRE A LA SOCIETE SPONTEX A BEAUVAIS
N° de
page
EE4