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Procès Verbal - hob royan
Document publié le Mercredi 7 mai 2025 par la commune de Royan.
Lien du pdf (Procès Verbal - hob royan)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
VILLE DE ROYAN
Royan, le 07 mai 2025
x
Le Maire
AFFICHAGE
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le :
Mardi 13 mai 2025
à18h00
(Salle du Conseil Municipal)
Ordre du jour
# Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 avril 2025.
= Liste des décisions prises en fonction de la délégation de pouvoirs accordés par les articles L. 2122-
22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
1. Installation de Madame Cielle FOUQUET dans les fonctions de conseillère municipale en
remplacement de Monsieur Charles BONNAVITA.
2} Désignation de Madame Cielle FOUQUET au sein des commissions communales en
remplacement de Monsieur Charles BONNAVITA.
& Régie à personnalité morale et à autonomie financière du golf de Royan - Modification du Conseil
d'Administration.
4. Centre Audiovisuel de Royan pour l'Etude des Langues (CAREL) - Prolongation des statuts.
5. Décision modificative de crédits n°1 /2025 - Budget Principal.
6. Attribution d'une subvention à l'association "L'Outil en main”.
7. Attributions de subventions sportives.
8. Convention d'objectifs conclue entre la Ville de Royan et l'association "Royan Section Rugby"
pour l'année 2025 - Avenant n°1.
| Correspondance à adresser impersonnellement à Monsieur le Maire
HÔTEL DE VILLE -— 80 Avenue de Pontaillac — CS N°80218 — 17205 ROYAN CEDEX — & : 05.46.39.56.56 — Ë : 05.46.39.56.57 Internet : www.ville-royan.fr — email : mairie@mairie-royan.fr
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Attributions de subventions scolaires et formation.
Attribution d'une subvention à l'OGEC Ecole Sainte-Marie.
Garantie de la Ville de Royan pour le remboursement d'un prêt réalisé par DOMOFRANCE auprès
de ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS - Financement en PSLA libre de la
construction de 9 logements - "Résidence Les Chevreuils" sise 89 rue des Chevreuils à Royan.
Programme Local de l'Habitat (PLH) de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
(CARA) - Avis de la commune.
Attribution d’une subvention et approbation de la convention d’objectifs à conclure entre la Ville
de Royan et l’Association "Comité des Fêtes et d'Animations de Royan" (CFAR), pour l'année
2025.
Attribution d’une subvention et approbation de la convention d’objectifs à conclure entre la Ville
de Royan et l’Association « Amicale du Personnel Communal de la Ville de Royan », pour l’année
2025.
Attributions de subventions « social et familles ».
Attribution d’une subvention et approbation de la convention d’objectifs à conclure entre la Ville
de Royan et l'Association « Équilibre » pour l’année 2025.
Don à La collecte du Département de Charente-Maritime pour la restauration du Fort Boyard.
Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Royan.
Prescription de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU).
. Questions diverses.
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