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Conseil Municipal - acte 20070065 D
Conseil Municipal - acte 00019910 D
Conseil Municipal - acte 20070120 D
Document publié le Lundi 26 novembre 2007 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 20070120 D)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement, PME, commerce et artisanat,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 27/11/2007
Reçu en Préfecture le :
CERTIFIE EXACT ,
Séance du lundi 26 novembre 2007
D - 2 0 0 7 0 5 8 6
Aujourd'hui Lundi 26 novembre Deux mil sept, à quinze heures,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire de Bordeaux
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, M. Didier CAZABONNE, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, M. Jean-Paul JAUFFRET, M. Jean-Charles BRON, Mme Françoise BRUNET, M. Dominique DUCASSOU, Mme Anne WALRYCK (présente jusqu’à 18h30), M. Stéphan DELAUX, Mme Carole JORDA-DEDIEU, M. Jean-Marc GAUZERE, M. Claude BOCCHIO, Mme Elisabeth VIGNÉ, M. Joël QUANCARD, Mme Muriel PARCELIER, M. Jean-Michel GAUTÉ, M. Henri PONS, M. Pierre LOTHAIRE, M. Jean-Louis DAVID, M. Alain MOGA, M. Bruno CANOVAS, Mme Françoise PUJO, Mme Michelle DARCHE, Mme Ana De OLIVEIRA-POMMET, M. Patrick SIMON, Mme Anne CASTANET, M. Charles CAZENAVE, Mme Marie-Christine GUITER-ROCHE (présente jusqu’à 18h), M. Alexis BANAYAN, Mme Eliane BON, Mme Chantal BOURRAGUÉ (présente jusqu’à 17h30), Mme Martine MOULIN-BOUDARD, Mme Nadine MAU, Mme Françoise MASSIE, M. Jean-Didier BANNEL, M. Alain PETIT, Mme Christine CHARRAS, Mme Marie-Claude CARLE DE LA FAILLE, Mme Elisabeth TOUTON, Mme Sonia DUBOURG-LAVROFF, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean MERCHERZ, M. Guillaume HÉNIN, Mme Chrystèle PALVADEAU, M. Daniel JAULT (présent jusqu’à 18h),M. Jean- Michel PEREZ, (présent jusqu’à 18h50), Mme Claude MELLIER, M. Jacques RESPAUD, Mme Martine DIEZ, Mme Brigitte NABET (présente jusqu’à 18h30), M. Vincent MAURIN, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO,
Excusés :
Mme Anne-Marie CAZALET, M. Jacques VALADE, Mme Mireille BRACQ, M. Jacques COLOMBIER, Soutien au Développement du Commerce de l´Artisanat et
des Services de la Ville. Animations présentées par les
Associations de commerçants et Artisans. Demandes de
Subventions. Décision. Autorisation.
M. Jean-Charles BRON, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Dans le cadre du soutien de la Ville de Bordeaux en faveur du développement du commerce et des activités artisanales et de services ayant fait l'objet de la délibération n° 20070007 du Conseil Municipal du 29 janvier 2007, les associations de commerçants et artisans ont présenté des projets d’animations.
Nous avons autorisé lors de la séance de notre Conseil Municipal du 22 octobre dernier l’attribution de subventions en faveur des Illuminations de fin d’année 2007. Une demande de subvention complémentaire a été formulée par le Comité de Bienfaisance et de Défense des Intérêts du quartier Fondaudège - Palais Gallien – Lherme (tableau ci-après). Le montant global des subventions de la Ville s’élèvera donc à 56 755,20 € pour un montant total de dépenses de 129 383,05 € TTC.
ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE
ASSOCIATION
H.T. T.T.C. montant (*) % montant
Comité de Bienfaisance et de Défense des Intérêts du quartier
Fondaudège - Palais Gallien - Lerme 7 252,98 8 674,56 4 000,00 60% 4 674,56
TOTAL 7 252,98 8 674,56 4 000,00 4 674,56
ASSOCIATIONS
MONTANT PREVISIONNEL DES
DEPENSES SUBVENTION VILLE
(*) plafond : 4 000 €
Par ailleurs, vous trouverez ci-annexés les descriptifs et budgets prévisionnels des projets d’animations, pour lesquels les associations pourraient bénéficier des subventions municipales suivantes :
ANIMATIONS
HT TTC
Association des Commerçants de Saint Augustin Fête de fin d'année 2007 du 21 au 31 décembre 2007 1 343,61 1 458,00 477,00
Association des Commerçants du Grand Parc Noël au Grand Parc les 19 et 24 décembre 2007 2 525,25 2 746,31 712,00
Association La Ronde des Quartiers Les commerçants du cœur décembre 2007 10 300,00 12 318,80 4 000,00
Association des Commerçants et Artisans du
quartier Ornano-Gaviniès Noël 2007 décembre 2007 4 821,23 5 727,00 2 940,00
Association Village Saint James Noël au Village Saint James du 1er au 24 décembre 2007 3 944,48 4 600,00 2 300,00
TOTAL 22 934,58 26 850,11 10 429,00
PORTEURS SUBVENTIONS DE LA VILLE
budgets prévisionnels
ACTIONS DATES
En conséquence, je vous demande de bien vouloir autoriser Monsieur le Maire à décider le versement des subventions suivantes :
Comité de Bienfaisance et de Défense des Intérêts du quartier Fondaudège 4 000 € Association des Commerçants de Saint Augustin 477 €
Association des Commerçants du Grand Parc 712 €
Association La Ronde des Quartiers 4 000 €
Association des Commerçants et Artisans du quartier d’Ornano-Gaviniès 2 940 € Association Village Saint James 2 300 €
dont les montants seront imputés sur le budget de la Ville (fonction 9 – sous-fonction 94 - nature 6574). Ces subventions seront versées sous réserve de la signature des contrats d'opération correspondants, de la fourniture de toutes les pièces justificatives par les présidents d’association et de l’obtention de toutes les autorisations administratives, réglementaires et sécuritaires pour les actions qui le nécessitent.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 26 novembre 2007
P/EXPEDITION CONFORME,
M. Jean-Charles BRON
Adjoint au Maire ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE SAINT AUGUSTIN
« Fête de fin d’année 2007 »
date de réalisation Du 21 au 31 décembre 2007
Descriptif détaillé de la manifestation
A l’occasion des fêtes de fin d’année, l’Association des Commerçants de Saint Augustin se mobi autour d’un évènement festif où seront proposées notamment :
- une distribution de chocolat chaud sur la place de l’Eglise de Saint Augustin, - des rencontres avec le Père Noël dans les rues du quartier,
- des promenades en charrette tirée par un âne,
- une animation musicale (Orgue de Barbarie),
- une sonorisation des rues.
Parallèlement, une tombola gratuite sera organisée avec un voyage et des paniers garnis offerts
Partenaires associés Mairie de Bordeaux, Fisac (Ronde des Quartiers), commerçants et artisans, …
COUT – FINANCEMENT DE LA MANIFESTATION
CHARGES PRODUITS
INTITULE H.T. TTC INTITULE TTC
Animations 800,13 808,00 Association 832,50
Chocolat chaud 18,39 22,00
Promenades équestres 350,00 350,00 Partenaires publics 625,50
Orgue de Barbarie 350,00 350,00 Mairie de Bordeaux 477,00
Père Noël 60,00 60,00 Fisac - Ronde des Quartiers 148,50
Repas intervenants 21,74 26,00
Lots 543,48 650,00
Paniers garnis 41,81 50,00
Voyage 501,67 600,00
TOTAL 1 343,61 1 458,00 TOTAL 1 458,00 ASSOCIATION DES COMMERCANTS DU GRAND PARC
« Noël au Grand Parc »
date de réalisation Les 19 et 24 décembre 2007
Descriptif détaillé de la manifestation
A l’approche des fêtes de fin d’année, l’Association des Commerçants du Grand Parc propose d’organiser des animations les mercredi 19 et lundi 24 décembre 2007, qui se déclineront comme suit :
Mercredi 19
Déambulation et prestations d’un clown autour des commerces
(magie, de sculpture ballons), rencontre avec le Père Noël,
distribution de friandises et cadeaux offerts par les commerçants,
goûter avec distribution de chocolat chaud, viennoiseries et bonbons.
Lundi 24
Le Père Noël distribuera des bonbons et des cadeaux.
Partenaires associés Mairie de Bordeaux, Fisac, commerçants et artisans, Sud Ouest
INTITULE H.T. TTC INTITULE TTC
Animations 770,00 799,40 Association 847,31
Père Noël 320,00 320,00
Clown 300,00 300,00 Partenaires publics 1 899,00
Goûter 150,00 179,40 Mairie de Bordeaux 712,00
Fisac - Redynamisation du centre 1 187,00
Logistique 150,00 179,40
Frais de personnel technique 150,00 179,40
Communication 827,85 990,11
6 000 Flyers et 100 affiches 345,00 412,62
Distribution 312,85 374,17
Banderole (lettrage) 170,00 203,32
Honoraires 777,40 777,40
Organisation 777,40 777,40
TOTAL 2 525,25 2 746,31 TOTAL 2 746,31
CHARGES PRODUITS
COUT – FINANCEMENT DE LA MANIFESTATION ASSOCIATION "LA RONDE DES QUARTIERS"
« LES COMMERCANTS DU COEUR »
date de réalisation Décembre 2007
Descriptif détaillé de l’action
A l’approche de Noël, l’association de la Ronde des Quartiers souhaite, comme l’an dernier, que tous les quartiers se mobilisent, commerçants, artisans, résidents autour d’une opération commune au profit des associations caritatives ou d’action sociale de Bordeaux oeuvrant en faveur des enfants malades, orphelins ou défavorisés….
Il s’agira à travers une campagne de communication importante : radio, télévision, presse, ainsi que le tissu associatif de récolter un maximum de dons matériels tels que jouets, livres, DVD... Les dons récoltés dans les commerces seront centralisés par l’association de la Ronde des Quartiers puis redistribués aux enfants par le biais des associations oeuvrant pour les enfants.
Partenaires associés Fisac (Ronde des Quartiers), Mairie de Bordeaux, commerçants et artisans.
INTITULE H.T. TTC INTITULE TTC
Logistique 1 500,00 1 794,00
Association et partenaires
privés 5 678,80
location salle 1 000,00 1 196,00
frais de transport 500,00 598,00 Partenaires publics 6 640,00
Mairie de Bordeaux 4 000,00
Animations 1 500,00 1 794,00 Fisac - Ronde des Quartiers 2 640,00 Artistes 1 500,00 1 794,00
Communication 7 300,00 8 730,80
Affiches/flyers 3 000,00 3 588,00
Média 2 800,00 3 348,80
Distribution Affiches/flyers 1 500,00 1 794,00
Cocktail 500,00 598,00
TOTAL 10 300,00 12 318,80 TOTAL 12 318,80
CHARGES PRODUITS
COUT – FINANCEMENT DE LA MANIFESTATION ASSOCIATION DES COMMERCANTS ET ARTISANS DU
QUARTIER D’ORNANO-GAVINIES
« Noël 2007 »
date de réalisation Décembre 2007
Descriptif détaillé de la manifestation
A l’approche des fêtes de fin d’année, l’Association des Commerçants et Artisans du quartier Ornano-Gaviniès souhaite valoriser les activités commerciales et artisanales, et décorer les rues du quartier.
Une communication vers les résidents et les consommateurs sera mise en œuvre (identification d commerces, accueil pendant les fêtes, messages traditionnels de vœux…). Les vitrines seront habillées de guirlandes lumineuses et des personnages seront disposés devant chaque magasin. Par ailleurs, les enfants pourront également rencontrer le Père Noël au hasard des rues…
Partenaires associés Mairie de Bordeaux, Fisac (Ronde des Quartiers), commerçants et artisans, …
CHARGES PRODUITS
INTITULE HT TTC INTITULE TTC
Animation 200,00 200,00
Père Noël 200,00 200,00 Association 1 871,00
Décoration 2 742,47 3 280,00
Décorations extérieures 1 839,46 2 200,00 Partenaires Publics 3 856,00
Guirlandes 903,01 1 080,00 Mairie de Bordeaux 2 940,00
Fisac - Ronde des Quartiers 916,00
Communication 1 878,76 2 247,00
Flyers 1 878,76 2 247,00
TOTAL 4 821,23 5 727,00 TOTAL 5 727,00
COUT - FINANCEMENT DE LA MANIFESTATION ASSOCIATION VILLAGE SAINT JAMES
« Noël au Village Saint James »
date de réalisation Du 1 er au 24 décembre 2007
Descriptif détaillé de la manifestation
L’association Village Saint James organisera pendant les fêtes de fin d’année, une manifestation qui se veut tant culturelle que commerciale.
Une exposition de photographies, affiches, textes… sera accessible dans chaque commerce atelier
du « Village », en liaison avec les Archives Municipales et la Direction Régionale des Affaires Culturelles qui seront sollicitées.
Les mercredis et samedis, chaque artisan partagera son savoir-faire sous forme de démonstration d’initiation. Des cadeaux seront également offerts aux chalands, et lors de la journée du 24 un goû sera proposé, rythmé par un groupe de musique classique.
Enfin, le dernier week-end, une animation de rue sera mise en place sur l’histoire des artisans et de Bordeaux.
Partenaires associés Mairie de Bordeaux, Archives Municipales, DRAC, commerçants et artisans, …
INTITULE H.T. TTC INTITULE TTC
Animations 2 188,63 2 500,00 Association 2 300,00
Exposition 418,06 500,00
Musicien classique 600,00 600,00
Goûter 418,06 500,00
Animation de rue 752,51 900,00 Mairie de Bordeaux 2 300,00
Communication 250,84 300,00
Affiches, flyers 250,84 300,00
Cadeaux 1 505,02 1 800,00
Porte-clés pendentif 1 254,18 1 500,00
Cartes postales 250,84 300,00
TOTAL 3 944,48 4 600,00 TOTAL 4 600,00
CHARGES PRODUITS
COUT – FINANCEMENT DE LA MANIFESTATION