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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boucau.
Lien du pdf (unknown - 03PA02 Extrait plan cadastral 140 DA 1896R tampon)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Jeunesse,
Saint
Joseph
Chemin de Lamoulitte
482
291
224
271
311
310
188
537
539
538
523
528 527
602
601
540
599 600
525
526
1337400 1337450
2267950
2268000
1337400 1337450
2267950
2268000
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES
------------------- EXTRAIT DU PLAN CADASTRAL
Commune :
BOUCAU (140)
Numéro d'ordre du document
d'arpentage : 1896 R
Document vérifié et numéroté le 13/10/2023
A P.T.G.C Bayonne
Par Kévin HELENE
Inspecteur des Finances Publiques
Signé
BAYONNE
11 Rue Vauban
BP 11
64109 BAYONNE CEDEX
Téléphone : 05.59.44.66.54
Fax : 05.59.44.66.21
sdif64.ptgc.paysbasque@dgfip.finances.gouv.fr
CERTIFICATION
(Art. 25 du décret n° 55-471 du 30 avril 1955)
Le présent document d'arpentage, certifié par les propriétaires soussignés (3)
a été établi (1) :
A - D'après les indications qu'ils ont fournies au bureau ;
B - En conformité d'un piquetage : ---------------------- effectué sur le terrain ;
C - D'après un plan d'arpentage ou de bornage, dont copie ci-jointe, dressé
le ------------------ par ----------------------------- géomètre à -----------------------.
Les propriétaires déclarent avoir pris connaissance des informations portées
au dos de la chemise 6463.
A ----------------------------------------- , le ----------------------
Modification selon les énonciations d'un acte à publier
Section : AN
Feuille(s) : 000 AN 01
Qualité du plan : Plan régulier avant
20/03/1980
Echelle d'origine : 1/1000
Echelle d'édition : 1/500
Date de l'édition : 13/10/2023
Support numérique : ----------------
D'après le document d'arpentage
dressé
Par PREMIER PLAN - LESIEUR (2)
Réf. :
Le 26/07/2023
(1) Rayer les mentions inutiles. La formule A n'est applicable que dans le cas d'une esquisse (plan rénové par voie de mise à jour). Dans la formule B, les propriétaires peuvent avoir effectué eux mêmes le piquetage.
(2) Qualité de la personne agréée (géomètre expert, inspecteur, géomètre ou technicien retraité du cadastre, etc ... ).
(3) Précisez les noms et qualité du signataire s'il est différent du propriétaire (mandataire, avoué, représentant qualifié de l'autorité expropriant, etc...).