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Document publié le Vendredi 9 novembre 2018 par la commune de Doulezon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 9 novembre 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Assurance,
Compte rendu de la séance du 04 octobre 2018
Président : BOURDIER Christian
Secrétaire : BOUTY Patricia
Présents :
Monsieur Christian BOURDIER, Madame Jocelyne GIROUX, Madame Patricia BOUTY, Monsieur William NAFZIGER, Monsieur Jean-Paul LOUMEAU, Monsieur Morad SALMI, Monsieur Mathieu COMPOSTELLA
Excusés :
Madame Jennifer PALMER, Madame Marie-Laure PORTIER-HERREYRE
Absents :
Réprésentés :
Secrétaire(s) de la séance: Patricia BOUTY
Ordre du jour:
1) Remplacement de la secrétaire de mairie
2) Proposition d'un régisseur titulaire
3) Répertoire électoral unique
4) Point sur la situation de l'adjoint technique territorial
5) Attribution des subventions aux associations communales
6) Point sur les travaux en cours
7) Prévision des travaux de fin d'année
8) Questions diverses
nomination régisseur titulaire ( DE_2018_043)
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu'il est nécessaire de proposer un régisseur titulaire suite au départ de la secrétaire de Mairie, pour la régie de recettes cantine et garderie.
Monsieur le Maire demande l'avis du conseil municipal.
Ouï l'expose de Monsieur le Maire,
le Conseil Municipal,
A l'unanimité des présents,
PROPOSE comme régisseur titulaire Audrey AUDUREAU, Secrétaire de Mairie. Répertoire électoral unique ( DE_2018_044)
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu'à compter de 2019, la révision des listes électorales va changer.
Une commission de contrôle doit être mise en place à partir du 1er janvier 2019. Pour ce faire, la préfecture demande une liste de conseillers municipaux prêts à participer à cette commission.
Monsieur le Maire demande aux conseillers présents si ils souhaitent y participer.
Ouï l'expose de Monsieur le Maire,
le Conseil Municipal,
A l'unanimité des présents,
PRESENTE Mr Jean Paul LOUMEAU comme conseiller qui souhaite participer à la commission de contrôle.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document se réfèrant à cette délibération.
Montant des subventions aux associations ( DE_2018_045)
Monsieur le Maire informe l’assemblée que dans le cadre du vote du Budget Primitif 2018 ont été votés des crédits à l’article comptable 6574, pour un montant de 1 370€. Il est nécessaire de dresser la liste des associations bénéficiant de subventions communales.
Monsieur le Maire demande l’avis du conseil.
Le Conseil Municipal, ouï l’exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents,
DIT que les associations bénéficiant d’une subvention communale sont les suivantes : Association de Sauvegarde et de Restauration du Patrimoine Culturel et Cultuel de la commune de Doulezon : 160€
Association Tholausone : 60€
Comité des fêtes : 160€ Association de chasse (ACCA) : 160€ Coopérative scolaire Doulezon : 160€ Collège AAE : 100€ Association des donneurs de sang : 100€ FNATH Accidenté de la vie : 50€
Association jeunes sapeurs-pompiers 50€
Groupement de défense et de sauvegarde des abeilles : 50€
USEP : 160€
Association l'embellie 160€ Remplacement de la secrétaire de Mairie
Monsieur le Maire informe l’assemblée de l'arrivée de la Secrétaire de Mairie le 17 septembre 2018, Mme AUDUREAU Audrey ainsi que les nouveaux horaires d'ouverture de la Mairie: les lundis de 8h -12h30 et de 13h-17h30
et les jeudis de 8h- 12h30 et de 13h - 18h
Point sur la situation de l'adjoint technique territorial
Monsieur le Maire informe l’assemblée que Mr Franck LUKAS, adjoint technqiue territorial est mis en congés longue maladie du 07/07/2017 au 06/07/2018 suite à la décision du comité médical du CDG du 05 septembre 2018.
qu'il y a lieu de procéder à un remboursement de salaire(environ 8 000€), une déduction sera faite via la trésorerie de Castillon suite au trop perçu de l'indemnité du supplément familial d'environ 4000€.
Point sur les travaux en cours
les travaux concernant la couverture de la toiture des logements communaux ont débutés , ils seront fini semaine prochaine.
en ce qui concerne la subvention demandée, nous avons reçu le montant qui nous sera versé dès le paiement de ces travaux ( 6810€) et l'accord verbal.
Prévision des travaux de fin d'année
pose de la nouvelle borne à incendie, elle sera à côté de l'abri bus (débit d'eau meilleur) le montant du devis proposé est de 5017.73€ .
Une subvention d'un montant de 1371.93€ sera versée à la suite des travaux.
Il faut également voir pour le curage des fossés, les demandes de devis sont en attentes, sachant que sur la ligne budgétaire il reste environ 800€.
Questions diverses
USTOM , à partir de 2020 moins de déléguésreprésenteront l'assemblée, afin qu'il y ait plus de personnes présentes et les maires seront convoqués 3 fois par an pour information. Proposition qui sera faite à leur prochaine réunion.
Le Maire, C.BOURDIER. Le Conseil Municipal