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Conseil Municipal - CM du 31032016
Document publié le Jeudi 31 mars 2016 par la commune de Saint-Léon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 31032016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Culture et patrimoine,
Département de la Gironde
Arrondissement de Bordeaux
Communauté de Communes du Créonnais
mail mairie-st-leon@wanadoo.fr
Séance du Conseil municipal du 31 Mars 2016
Compte-rendu
L’an deux mille seize
le 31 mars à 19 heures
Le Conseil municipal de la Commune de SAINT-LEON
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie,
sous la présidence de M TARBES Nicolas, Maire.
Date d’affichage et de convocation : 24/03/2016
Etaient présents : N.DUBOS –M.F. QUESADA –JB. NIOTOU – N. TARBES J. NOUGARO – S. ITEY – P.DEJEAN – E. MILLET
Absents excusés : T. PETIT – O. CADASSOU – A. TEXIER
Pouvoirs :
T. PETIT (pouvoir donné à N. DUBOS)
O. CADASSOU (pouvoir donné à M.F. QUESADA)
Secrétaire de séance : N. DUBOS
1 – Validation compte-rendu
Validation du compte-rendu du précédent Conseil municipal : Après lecture, M. le Maire demande aux conseillers d'approuver le compte-rendu du 28 Janvier 2016 Le précédent compte-rendu est approuvé à l’unanimité sans remarques.
2 – Affectation du résultat de fonctionnement 2015 :
M. le Maire fait part d’un excédent de fonctionnement de 88 351.75 € apparaissant au compte administratif. Le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :
Résultat de fonctionnement
A) Résultat de l’exercice
B) Résultat antérieur reporté
C) Résultat à affecter
88 351.75 €
48 721.20 €
137 072.95 €
D) Solde d’exécution d’investissement
D001 : besoin de financement
R 001 : excédent de financement
8 833.73 €
E) Solde des restes à réaliser d’investissement
Besoin de financement
Excédent de financement
F) Besoin de financement = D + E 8 833.73 e AFFECTATION = C 137 072.95 € 1) Affectation en réserves R 1068 en investissement
(au minimum couverture du besoin de financement F) 8 833.73 € 2) Report en fonctionnement R 002 128 239.22 € Déficit reporté D 002 Département de la Gironde
Arrondissement de Bordeaux
Communauté de Communes du Créonnais
mail mairie-st-leon@wanadoo.fr
3 –Validation du compte administratif 2015 :
Monsieur le Maire expose le compte administratif suivant :
Section
d’investissement
Section
fonctionnement
Total des
sections
RECETTES
Prévisions budgétaires totales
Titres de recettes émis
Réduction de titres
Recettes nettes
DEPENSES
Autorisations budgétaires totales
Mandats émis
Annulations mandats
Dépenses nettes
247 426.41 €
19 340.88 €
0.00 €
19 340.88 €
247 426.41 €
154 569.45 €
0.00 €
154 569.45 €
249 633.57 €
254 598.79 €
0.00 €
254 598.79 €
249 633.57 €
169 154.32 €
2907.28 €
166 247.04 €
497 059.98 €
273 939.67 €
0.00 €
273 939.67 €
497 059.98 €
323 723.77 €
2907.28 €
320 816.49 €
RESULTAT DE L’EXERCICE
Excédent
Déficit 135 228.57 €
88 351.75 €
46 876.82 €
Le Conseil Municipal approuve le compte administratif de la commune de Saint Léon pour l’exercice 2015.
4 – Validation du compte de gestion 2015
M. Nioutou, doyen de la séance, présente le budget primitif 2015 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux de mandats, le compte de gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l’état de l’actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité des membres présents : - Le compte de gestion du trésorier municipal pour l’exercice 2015 - Ce compte de gestion, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes
5 – Débat d’orientation budgétaire
Charges 2016 : 75 000
Charges du personnel 2016
Sébastien 2/5ème à voir pour contractuel pour mise à disposition Targon Prévision Espiet, La Sauve et Créon
M. Le Mairie annonce un fonds département d’aide à l’équipement des communes (FDAEC) 2016 pour un montant de 10470 €
Les fonds pourraient être affecté de la manière suivante :
- Skate park : béton poreux
- Eglise amende de police 80000 €
- Façade église
- CP de juin
- (subvention cap 2016) emprunt 120 000 € (fictif)
- Jardinières et bancs Département de la Gironde
Arrondissement de Bordeaux
Communauté de Communes du Créonnais
mail mairie-st-leon@wanadoo.fr
- Réfection de la toiture de la salle des fêtes
- Blésignac (subvention église) diagnostic M. Leblanc
6 – Chéquier associatifs CCAS
Associations Nombre de chèques Montant dû
Assoc Football Club Créonnaise 20 80 €
Ciné Max Linder Créon 12 48 €
Ecole Danse Chore'art Créon 15 60 €
Handball Club Créonnais 5 20 €
Kaléidoscope 35 140 €
Bibliothèque Créon 2 8 €
LA SOUPAPE 5 20 €
Tennis Club La Sauve 10 40 €
Total 104 416 €
Enfants Associations
BALDE EMMA Ass CHORE ART Danse (5)
BECKER LOUKA La Soupape (5)
BECKER SANDY Ass CHORE ART Danse (5)
BOISNARD ADELE Kaléidoscope (5)
BOISNARD JEANNE Kaléidoscope (5)
BOISNARD LOUISE Kaléidoscope (5)
CADASSOU ANNA Ciné Max Linder (3)
CADASSOU MARK Ciné Max Linder (3)
CANTY JADE Kaléidoscope (5)
CANTY JOLAN Kaléidoscope (5)
DUBOS ANTONIN Foot (5)
DUBOS ROMANE Ciné Max Linder (3)
GIMENO TOM Handball (5)
GUEGAN ILAN Ciné Max Linder (1)
GUEGAN GAEL Ciné Max Linder (1)
GUEGAN SARAH Ciné Max Linder (1)
GOLFIER ENZO Foot (4)
ITEY MELISSA Bibliothèque Créon (1)
ITEY THOMAS Bibliothèque Créon (1)
JOUREL EMMA Ass CHORE ART Danse (5)
JOUREL ENZO Foot (5)
MOURAIN DEROZIER JEANNE Kaléidoscope (5)
MOURAIN DEROZIER QUENTIN Kaléidoscope (5) Département de la Gironde
Arrondissement de Bordeaux
Communauté de Communes du Créonnais
mail mairie-st-leon@wanadoo.fr
RICHET HUGO Tennis (5)
RICHET MATIS Tennis (5)
TARBES SIMON Foot (5)
7 – Retour du recensement 2016
Mme Sandrine Lerin a été recrutée en tant que « agent recenseur contractuel ». La commune de Saint Léon compte :
- 145 habitationss
- 132 résidences principales
- 341 habitants
8 – Recrutement d’un agent par voie de mutation
A compter du 1er avril 2016, Mme Aude Picarel est nommé par voie de mutation en tant que secrétaire de mairie de Saint Léon en qualité d’Adjoint Administratif de 2ème classe à temps non complet (16h00 par semaine)
Date du prochain conseil municipal : 14 avril 2016
L’ordre du jour étant épuisé, séance levée à 21h30
Validation du compte rendu par le Conseil Municipal :
le : 31/03/2016
Pour signature :
MILLET
Eric
TARBES
Nicolas
QUESADA
Marie France
DUBOS
Nadine
ITEY
Stéphane
TEXIER
Amandine
Absente
PETIT
Tamara
NIOTOU
Jean Bernard
NOUGARO
Jérôme
DEJEAN
Pascal
CADASSOU
Odile