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Compte-Rendu - copieursupport aecfr 20200605 093638
Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Pouzols-Minervois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - copieursupport aecfr 20200605 093638)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Compte rendu de la séance du 26 mai 2020
Présents :Bernard ALBERT, Daniel BARTES, Luc BECARDIT, Jean-Louis BERTHOMIEU,
Béatrice BOURREL, Eric BUIGUES, Claude GUIBBERT, Eric LASSERRE, Christiane
LEHMANN, Vanessa LOUVART, Sylvia MARTINE, Cédric PECH, Sandrine RENOU, Annick ROSALEN, Marcel TUBAU
Ordre du jour:
1 - Election du Maire
2 - Fixation du nombre des Adjoints
3 - Election des Adjoints
4 - Lecture de la charte de l'élu local
Monsieur le Maire sortant Marcel TUBAU ouvre la séance du conseil municipal et procède à l'appel nominatif des conseillers municipaux et Les déclare installés.
La présidence du conseil municipal est confiée au conseiller le plus ancien Marcel TUBAU.
01 - ELECTION DU MAIRE ( DE_10 2020)
Vu {e code général des collectivités territoriales, notamment les articles L2122-1 à L 2122-17,
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Marcel TUBAU, le plus agé des membres du conseil.
Conformément aux dispositions de l’article L2121-15 du code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance.
Il vous est proposé de désigner Mme Annick ROSALEN pour assurer ces fonctions. Le conseil municipal a désigné deux assesseurs :
Mme LOUVART Vanessa
Mme BOURREL Béatrice
Monsieur le Président demande s'il y a des candidats.
La candidature suivante est présentée :
- Marcel TUBAU
Monsieur le Président invite le conseil à procéder, au scrutin secret et à la majorité des suffrages, à l'élection du Maire.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis dans l'urne son bulletin de vote. Après Le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
— Nombre de bulletins : 15
— Bulletins blanes ou nuls : 1
— Suffrages exprimés : 14
— Majorité absolue : 08
a obtenu
— Monsieur Marcel TUBAU quatorze - 14 voix.
Monsieur Marcel TUBAU ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire.
02 - Délibération portant création du nombre d'adjoints (DE 11 2020) Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-2,
Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ;
Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l'effectif légal du conseil municipal ; ‘
Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 4 adjoints. Après avoir entendu l’exposé de Monsieur Le maire,
Le Conseil Municipal, décide, après en avoir délibéré, par 15 voix pour, 0 abstention, et 0 voix contre, d'approuver la création de 2 postes d'adjoints au Maire. 03 - Election des ADJOINTS
Election du 1ER ADJOINT ( DE_12_2020)
Après un appel à candidature, les candidats sont les suivants :
Monsieur GUIBBERT Claude
il est procédé au vote.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
— Nombre de bulletins : 15
— Bulletins blancs ou nuls : 1
— Suffrages exprimés : 14
— Majorité absolue : 08
a obtenu
— Monsieur Claude GUIBBERT quatorze - 14 voix.
Monsieur Claude GUIBBERT ayant obtenu la majorité absolue est proclamé 127 Adjoint.
Election du 2ÈME ADJOINT { DE 13 2020)
Après un appel à candidature, les candidats sont les suivants :
Monsieur BARTES Daniel
il est procédé au vote.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
— Nombre de bulletins : 15
— Bulletins blancs ou nuls : 2
— Suffrages exprimés : 13
— Majorité absolue : 08
a obtenu
— Monsieur Daneil BARTES treize - 13 voix.
Monsieur Daniel BARTES ayant obtenu la majorité absolue est proclamé 2ème Adjoint.
04 - LECTURE DE LA CHARTE DE L'ELU LOCAL
Monsieur le Maire Marcel TUBAU donne lecture de la charte de l'élu local et assure la distribution à chaque élu.
FIN DE LA SEANCE : 19h30