Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 12 04 Liste des deliberations
Déliberation - 2026 04 09 Liste des deliberations
Déliberation - 2023 09 28 Liste des deliberations 2
Déliberation - 2026 06 05 Liste des deliberations
Déliberation - 2026 03 05 Liste des deliberations
Déliberation - 2026 03 05 Liste des deliberations 1
Déliberation - 2026 01 29 Liste des deliberations 1
Déliberation - 2025 09 25 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 09 26 Liste des deliberations
Déliberation - 2024 11 28 Liste des deliberations
Déliberation - 2026 09 24 Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 24 septembre 2026 par la commune de Champagné.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 09 24 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Économie et finances,
Conseil Municipal du jeudi 24 septembre 2026
Liste des délibérations
Délibération n°D2026-09-01 Règlement intérieur du conseil municipal
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 21 Contre : 6 Abstentions : /
Délibération n° D2026_09_02 Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2026_09_03 Règlement interne des achats publics
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération D2026_09_04 Suppression du Budget Annexe Salle Polyvalente Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2026_09_05 Taxe sur la vacance des locaux d’habitation Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2026_09_06 Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de Le Mans Métropole
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2026_09_07 Tarifs spectacles - Service culturel
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 21 Contre : 6 Abstentions : /
Délibération n° D2026_09_08 Pacte de gouvernance 2026-2032 – Le Mans Métropole Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2026_09_09 Convention de recrutement de professionnels de santé Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Absentions : /
Délibération n° D2026_09_10 Convention d’engagement pour la création d’un cabinet dentaire Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2026_09_11 Maison médicale – Mise à disposition d’un cabinet médical – Gratuité des loyers des mois de novembre et décembre 2026
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : / Délibération n°D2026_09_12 Groupement de commandes pour la fourniture d'électricité constitué pour la durée relative au mandat électoral débutant en 2026
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2026_09_13 Circuits pédestres - Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2026_09_14 Convention de prêt de matériel Conseil Départemental Médiathèque Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2026_09_15 Convention CAS mise à disposition de matériel informatique Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2026_09_16 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2026_09_17 Personnel – Modification de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement I. S.F. E – Filière Police
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2026_09_18 Adhésion à la convention de participation chômage du Centre de Gestion de la Vendée
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n°D2026_09_19 Décision modificative n°1 - Budget communal Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2026_09_20 Amortissements en année pleine - régime dérogatoire (annule et remplace D2024_03_003)
Présents : 22 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /