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Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Champagné.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 09 26 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Dialogue social, Justice et droit,
Conseil Municipal du jeudi 26 septembre 2024
Liste des délibérations
Délibération n° D2024_09_01 Le Mans Métropole - Extension compétence santé Présents : 21 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_09_02 Fonds de concours exceptionnel 2024 de Le Mans Métropole pour le fonctionnement des équipements municipaux
Présents : 21 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_09_03 Convention d’Occupation du domaine public – Implantation d’un abri vélo sécurisé en intermodalité avec les transports collectifs en gare de Champagné
Présents : 21 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_09_04 Demande de subvention École Louise Michel pour un séjour scolaire des classes de CM1
Présents : 21 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_09_05 Remplacement de conseillers municipaux membres de conseils d’école
Présents : 21 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_09_06 Dérogations scolaires - Participation des communes au financement des dépenses de fonctionnement des écoles du 1er degré
Présents : 21 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_09_07 Convention SAS LE MANS SUN – Centrale photovoltaïque – Toiture gymnase Jean Rondeau
Présents : 21 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /
Délibération n° D2024_09_08 Modification du temps de travail du poste d’éducateur de jeunes enfants
Présents : 21 Votants : 27
Pour : 27 Contre : / Abstentions : /