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Procès Verbal - 20240527 PV CMHautefort Document publié le Lundi 27 mai 2024 par la commune d'Hautefort. Lien du pdf (Procès Verbal - 20240527 PV CMHautefort)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Démocratie, 1

Procès-verbal du Conseil Municipal de Hautefort-Saint Agnan

Lundi 27 mai 2024 à 18h30

Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

I – COMMANDE PUBLIQUE

I – 1 : VALIDATION COORDINATION SPS CHAUFFERIE GROUPE SCOLAIRE ET WC PUBLIC

II – FINANCES LOCALES

II – 1 : RÉVISION PLAN DE FINANCEMENT TERRAIN FIVE

II – 2 : AIRE DE JEUX – PRET A LONG TERME 100 000 €

II – 3 : AIRE DE JEUX – PRET A COURT TERME 95 000 €

II – 4 : CHAUFFERIE GROUPE SCOLAIRE : PRET A LONG TERME 30 000 € II – 5 : CHAUFFERIE GROUPE SCOLAIRE : PRET A COURT TERME 121 000 € II – 6 : FIXATION DE LA DURÉE DES AMORTISSEMENTS

II – 7 : FIXATION TARIFS BUVETTES POUR LA RÉGIE DES ANIMATIONS 2024

III – URBANISME

III – 1 : ANNULATION ET REMPLACEMENT DÉLIBERATION 2024-042 – VENTE PARCELLE SAINT-AGNAN III – 2 : PROJET PHOTOVOLTAÏQUE PLAINE DES JEUX

IV – AFFAIRES GÉNÉRALES

IV – 1 : ATD24 - CONVENTION D’ACCOMPAGNEMENT APPLICATIF BASE ADRESSE LOCALE

V – QUESTIONS DIVERSES

M. le Maire fait l’appel et après avoir vérifié le quorum, il soumet aux élus la désignation d’un secrétaire de séance. PRÉSENTS : PUJOLS Jean-Louis, REBEYROL Elodie, MOUSSEAULT Philippe, FORT Sylvette, POUMEAUD Albert, BELLEIL Thomas, BINETRUY/MEYER Nadine, CHABASSIER David, CONTAMINE David, FALLEAU Geneviève, PERTUIS Martine.

ABSENTS : DECLE Sébastien, DELACOTE Aurélie, EYSSARTIER Jennifer, MARY Sophie. PROCURATIONS : DECLE Sébastien à CONTAMINE David.

SECRÉTAIRE DE SEANCE : Mme FORT Sylvette est élue.

En préambule de séance, M. le Maire soumet le dernier procès-verbal à l’approbation des élus qui le valident à l’unanimité. La séance démarre sur l’ordre du jour communiqué.

I – COMMANDE PUBLIQUE

I – 1 : Validation Coordination SPS Chaufferie Groupe scolaire et WC public

M. le Maire présente la Délibération n°2024-050 :

Il informe le Conseil Municipal que dans le cadre des projets de remplacement de la chaudière du groupe scolaire et de la création des WC publics, il convient de désigner un coordonnateur SPS (Sécurité et Protection de la Santé). Ce coordonnateur sera chargé en amont et durant toute la durée des travaux des deux sites, d’assurer le suivi et le contrôle du respect des règles de santé et de sécurité des différents intervenants.

Après consultation directe, une seule proposition a été reçue en Mairie. Monsieur CHENU Jean-Paul présente les deux offres suivantes :

- Devis d’un montant de 1 022 € pour le projet de construction de la chaufferie biomasse ; - Devis d’un montant de 1 005 € pour le projet de création de WC publics.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- VALIDE les deux propositions de M. CHENU Jean-Paul de 1 022 € et 1 005 € (TVA non applicable) ; - AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant au dossier.

II – FINANCES LOCALES

II – 1 : Révision Plan de financement Terrain Five

M. le Maire présente la Délibération n°2024-051 :

Il rappelle au Conseil Municipal qu’il a été proposé le 09/05/2023 par délibération n°2023-40 la présentation d’une demande de subvention à l’ANS (Agence Nationale du Sport) pour un projet de création d’une structure de football dite « Terrain Five » sur terrain synthétique, sous réserve d’obtenir les subventions pour financer ce projet. Cette structure remplacerait l’un des terrains de tennis obsolète.

Nbre de

conseillers en

exercice 15

Présents 11

Votants 12

Absents 04

Procurations 01Conseil Municipal de Hautefort-Saint Agnan du 27/05/2024

2

Le montant prévisionnel de ces travaux s’élève à 116 939,90 € HT, la Commune de Hautefort pourrait prétendre à une subvention de l’Agence Nationale du Sport (ANS) et de la Fédération Française de Football pour ces travaux estimés :

Recettes

Intitulé Montant T.T.C Fédération Française Football 30 000,00 € Agence nationale du Sport (Etat) 82 262,31 €

Autofinancement 28 065,58 € TOTAL 140 327,88 €

Il est précisé que cette demande de l’ANS pour réviser le plan de financement en séparant le projet de rénovation du tennis fait l’objet d’un complément d’instruction au vu du nouveau cahier des charges 2024 qui n’intègre pas la prise en charge financière pour les travaux de réfection des terrains de tennis. Un débat est alors engagé entre les élus actant le fait de maintenir la priorité pour la rénovation d’un terrain de tennis et de trouver d’autres moyens de le financer et ce, avant d’aménager éventuellement le « Terrain Five » dans le cas où la subvention serait octroyée par l’ANS.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

- APPROUVE le projet de plan de financement ;

- PRÉCISE que le projet ne sera validé que sous réserve de l’obtention des subventions et de la capacité financière de la commune ;

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant au dossier.

➢ Adopté à : 1 vote Contre, 5 votes Abstention, 6 votes Pour.

II – 2 : Aire de Jeux – Prêt à long terme 100 000 €

M. le Maire présente la Délibération n°2024-052 :

Vu le Code Général des Collectivités territoriales, notamment l’article L.2122-22 ; Considérant que pour financer les investissements prévus pour les travaux de création d’une Plaine des jeux, il a été prévu au Budget Primitif de recourir à l’emprunt, Monsieur le Maire explique qu’il y a lieu de souscrire un emprunt auprès de la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes, selon les modalités suivantes : Montant du prêt en euros 100 000,00 €

Objet Création Plaine des jeux

Durée 180 mois – 15 ans

Taux Fixe – 3,91 %

Périodicité des échéances Trimestrielle

Type d’amortissement/ Echéances Amortissement progressif à échéances constantes

Frais de dossier 200 €

Remboursement anticipé possible à chaque échéance, moyennant un préavis contractuel

Date de versement des fonds Dans les 3 mois suivants l’édition du contrat

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :

- VALIDE la proposition de la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes telle que définie ci-dessus ; - AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant au dossier.

II – 3 : Aire de Jeux – Prêt à court terme 95 000 €

M. le Maire présente la Délibération n°2024-053 :

Vu le Code Général des Collectivités territoriales, notamment l’article L.2122-22 ; Considérant que pour financer les investissements prévus pour les travaux de création d’une Plaine des jeux, il a été prévu au Budget Primitif de recourir à l’emprunt à court terme, en attente de versement des subventions, Monsieur le Maire explique qu’il y a lieu de souscrire un emprunt auprès de la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes, selon les modalités suivantes :

Montant du prêt en euros 95 000,00 €

Objet Création Plaine des jeux

Durée 24 mois

Taux Fixe – 3,86 %

Dépenses

Intitulé Montant H.T. T.V.A. Montant T.T.C

Terrain de football synthétique 116 939,90 € 23 387,98 € 140 327,88 €

TOTAL H.T. 116 939,90 € 23 387,98 € 140 327,88 €Conseil Municipal de Hautefort-Saint Agnan du 27/05/2024

3

Périodicité des échéances Trimestrielle

Type d’amortissement/ Echéances Amortissement in fine

Frais de dossier 200 €

Remboursement anticipé possible à chaque échéance, moyennant un préavis de 30 jours ouvrés

Date de versement des fonds En une fois sous réserve de production du BP 2024

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :

- VALIDE la proposition de la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes telle que définie ci-dessus ; - AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant au dossier.

II – 4 : Chaufferie groupe scolaire : Prêt à long terme 30 000 €

M. le Maire présente la Délibération n°2024-054 en précisant que les travaux devraient démarrer le 08/07/2024 : Vu le Code Général des Collectivités territoriales, notamment l’article L.2122-22 ; Considérant que pour financer les investissements prévus pour les travaux de création d’une Chaufferie biomasse, il a été prévu au Budget Primitif de recourir à l’emprunt, Monsieur le Maire explique qu’il y a lieu de souscrire un emprunt auprès de la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes, selon les modalités suivantes : Montant du prêt en euros 30 000,00 €

Objet Chaufferie Biomasse groupe scolaire

Durée 144 mois – 12 ans

Taux Fixe – 3,83 %

Périodicité des échéances Trimestrielle

Type d’amortissement/ Echéances Amortissement progressif à échéances constantes

Frais de dossier 200 €

Remboursement anticipé possible à chaque échéance, moyennant un préavis contractuel

Date de versement des fonds En une fois

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :

- VALIDE la proposition de la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes telle que définie ci-dessus ; - AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant au dossier.

II – 5 : Chaufferie groupe scolaire : Prêt à court terme 121 000 €

M. le Maire présente la Délibération n°2024-055 :

Vu le Code Général des Collectivités territoriales, notamment l’article L.2122-22 ; Considérant que pour financer les investissements prévus pour les travaux de création d’une Chaufferie biomasse, il a été prévu au Budget Primitif de recourir à l’emprunt à court terme, en attente de versement des subventions, Monsieur le Maire explique qu’il y a lieu de souscrire un emprunt auprès de la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes, selon les modalités suivantes :

Montant du prêt en euros 121 000,00 €

Objet Chaufferie Biomasse groupe scolaire

Durée 24 mois

Taux Fixe – 3,86 %

Périodicité des échéances Trimestrielle

Type d’amortissement/ Echéances Amortissement in fine

Frais de dossier 200 €

Remboursement anticipé possible à chaque échéance, moyennant un préavis de 30 jours ouvrés

Date de versement des fonds En une fois

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :

- VALIDE la proposition de la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes telle que définie ci-dessus ; - AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant au dossier.

II – 6 : Fixation de la durée des amortissements

M. le Maire présente la Délibération n°2024-056 :

Vu la délibération n°2022- 84, mise en œuvre référentiel M57 au 01/01/2023 ; Vu la délibération n°2022 -105 complétant la délibération 2022-84 de mise en place de la nomenclature M57 ; Monsieur le Maire rappelle que les collectivités de moins de 3 500 habitants n’ont pas d’obligation de procéder à l’amortissement des immobilisations, à l’exception des subventions d’équipements versées, ainsi que des frais d’études s’ils ne sont pas suivis de réalisations.Conseil Municipal de Hautefort-Saint Agnan du 27/05/2024

4

Il est proposé les durées d’amortissement suivantes :

Dépenses chapitre 204- Fonds de concours versés pour

des travaux de voirie ou aménagement de réseaux

Durée d’amortissement en années

Subvention d’équipement versée à un organisme public 15 ans

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :

- VALIDE la proposition d’amortissement sur 15 ans des dépenses au chapitre 204 ; - PRÉCISE que l’amortissement sera calculé au prorata temporis ;

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant au dossier.

II – 7 : Fixation tarifs buvettes pour la régie des animations 2024

Philippe MOUSSEAULT fait un appel aux élus pour tenir la buvette les 12-13-31/07, 05-16/08, 20/09 et 11/10/2024. Il est proposé de faire un point en prochaine séance pour organiser la présence de chacun.

M. le Maire présente la Délibération n°2024-057 :

Dans le cadre des manifestations mises en place pour les 30 ans du Musée d’Histoire de la Médecine, la Commune a créé une régie de recettes afin de pouvoir proposer de la restauration et une boutique d’objets publicitaires. Ces recettes seront encaissées par la régie municipale via une caisse enregistreuse et les recettes permettront de participer au financement des diverses manifestations organisées par la Commune.

TYPOLOGIE DE RECETTES TARIF

Produits de ventes de denrées alimentaires

Sandwiches variés (saucisses, merguez, …) 3,00 €

Frites 2,00 €

Chips 1,00 €

Crêpes (sucre, confiture, chocolat...) 2,00 €

Glaces 2,50 €

Produits de ventes de boissons

Bière pichet 1 litre 10,00 €

Bière au verre 2,50 €

Vin bouteille 8,00 €

Vin au verre 2,00 €

Soft en cannettes 33 cl 2,00 €

Eau 0,50 L 1,00 €

Eau 1,50 L 1,50 €

Produits vendus/consignés

Gobelets 1,00 €

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :

- APPROUVE les tarifs de vente de la régie ;

- AUTORISE Monsieur le Maire à prendre tout acte en application de la présente délibération.

III – URBANISME

III – 1 : Annulation et remplacement délibération 2024-042 – Vente parcelle Saint-Agnan

M. le Maire présente la Délibération n°2024-058 :

Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée qu’il a été validé en séance du 25 mars 2024 la vente de la parcelle cadastrée section AZ n° 325, sise à Saint-Agnan Bas, Commune de Hautefort.

Cette parcelle ne présente pas pour la Commune un intérêt public. Elle est numérotée et délimitée suivant le plan de bornage établi par Jean-Christophe ABADIE, géomètre Expert foncier d’Excideuil.

Le contrôle de légalité nous a fait part, par courrier en date du 09 avril 2024, que le nom des acquéreurs ne figurait pas sur la délibération et qu’il convient de le mentionner.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :

- ANNULE la délibération 2024-042 du 25/03/2024 ;

- ACCEPTE la vente de la parcelle cadastrée section AZ n° 325 pour une contenance de 1517 m², sise à Saint-Agnan Bas, Commune de Hautefort au tarif de 2 € le m² à la SCI Maintenance Immobilier ayant son siège au 390 Rue de Blacé à Hautefort ;Conseil Municipal de Hautefort-Saint Agnan du 27/05/2024

5

- PRÉCISE que les frais seront à la charge des acheteurs ;

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant au dossier.

III – 2 : Projet photovoltaïque Plaine des jeux

M. le Maire présente aux élus un projet d’implantation de photovoltaïques à la Plaine des jeux, dans le prolongement des vestiaires du local football et de la salle des fêtes. Il précise que le reste à charge par la Commune concernerait uniquement les travaux de génie civil pour aller jusqu’au transformateur électrique.

Un débat est engagé entre les élus sur la pertinence d’implantation de structures photovoltaïques en lieu et place de la Plaine des jeux. Les élus sont sceptiques sur l’aspect visuel qui impacterait la Plaine des jeux (en entrée et sortie de bourg de Saint-Agnan), étant entendu qu’il est déjà prévu d’installer une structure photovoltaïque à côté du bâtiment des services techniques, conformément à la délibération n°2024-043 actée en conseil municipal du 25/03/2024. Au vu des échanges, le Maire propose de demander une nouvelle présentation affinée au commercial de la société dénommée BESP (BAT ENR SOL PERIGORD) pour avoir plus d’éléments avant de délibérer sur le sujet.

IV – AFFAIRES GÉNÉRALES

IV – 1 : ATD24 - Convention d’accompagnement applicatif Base Adresse Locale

M. le Maire présente la Délibération n°2024-059 concernant la proposition de l’Agence Technique Départementale 24 pour la convention d’accompagnement sur l’applicatif Base Adresse Locale (ADRESSAGE) et selon les points suivants : - Fournir et administrer un applicatif métier de gestion de la Base d’Adresse Locale dans Périgéo ; - Former aux procédures d’adressage et de mises à jour ;

- Assister les utilisateurs sur les problématiques d’adressage ;

- Fournir une maintenance curative et évolutive de l’applicatif ;

- Publier les données en Open data sur le site www.data.gouv.fr, dans un format respectant les standards nationaux ;

- Diffuser les données adresses auprès des prestataires de géolocalisation Google et Open Street Map dans un format adéquat, ainsi qu’auprès des centres de tri postaux et de la DDF IP de la Dordogne ; - Créer et mettre à jour les comptes de la collectivité et de ses utilisateurs ; - Respecter la confidentialité des données confiées par la collectivité.

La convention sera valable 3 ans et renouvelable une fois par tacite accord, le montant annuel pour 2024 est de 75 € TTC et pourra être évolutif selon la base population.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :

- VALIDE la proposition de l’ATD 24 concernant la convention d’accompagnement sur l’applicatif Base Adresse Locale (ADRESSAGE) et selon les points précisés dans cette convention ;

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant au dossier.

V – QUESTIONS DIVERSES

INFORMATIONS DES ÉLUS

➢ M. le Maire présente un schéma d’implantation de remplacement et de suppression de certaines lanternes Valberg en LED d’éclairage public sur Hautefort et Saint-Agnan.

Il précise que depuis le 15 mai nous sommes passés en horaire d’été à partir de 00h30. ➢ Il fait état des statistiques des bornes de recharge électrique de Hautefort et des environs.

➢ Dans le cadre de la création d’un site internet et d’une charte graphique pour la Bibliothèque de Hautefort, les élus sont sollicités pour réfléchir à un nom pour nommer la Bibliothèque.

➢ Elodie REBEYROL informe les élus de la suite donnée à la visite du cabinet RK Architectes pour la rénovation de l’ancien Presbytère. Il est proposé de présenter l’avant-projet définitif en prochaine séance municipale. ➢ Elle fait un retour d’une visite de la Ligue de l’Enseignement le 3 mai dernier à la Chartreuse qui serait intéressée pour organiser des séjours de classes de découverte dans le bâtiment : nous devrons en ce sens faire une proposition tarifaire en intégrant le forfait ménage et restauration.

➢ Les statistiques de fréquentation du Musée d’Histoire de la Médecine sont ensuite présentés depuis son ouverture en avril avec un point sur le démarrage des visites de groupe, dont la privatisation du lieu pour des Escape Game. Il est fait état d’un premier retour satisfaisant avec une animation faite par le saisonnier chargé de communication qui assure également la promotion des événements à venir sur les marchés et auprès des hébergeurs touristiques. ➢ Elodie REBEYROL informe les élus de la suite donnée à l’obtention d’un avis favorable pour la labellisation d’une Micro-Folie (musée numérique financé à 80% par l’Etat DSIL – soit 30 400€ pour un coût total de 38 000€ HT) dans l’espace culturel et d’expositions de l’aile Nord-Est de l’Hôtel Dieu. Des devis sont en cours pour une installation prévue début 2025, à la clôture des 30 ans du Musée.Conseil Municipal de Hautefort-Saint Agnan du 27/05/2024

6

➢ Elodie REBEYROL présente la notification favorable obtenue par l’ADEME pour le financement à 55% de 48 000€ (soit 26 400€) d’une aire de services vélotourisme dans la continuité de l’aménagement de la Plaine des jeux, qui sera planifiée sur le budget 2025.

➢ Philippe MOUSSEAULT informe les élus que le bureau administratif du SIVOS sera prêt le lundi 3 juin prochain au sein du groupe scolaire de Hautefort.

➢ Il informe les élus du Festival du Monde dans mon village le week-end du 15 juin qui se tiendra à La Chartreuse.

➢ Sylvette FORT présente l’organisation des bureaux de vote pour la tenue des élections européennes le 9 juin. ➢ Elle remercie les élus pour la distribution des BIM et des différentes publications. Elle prépare actuellement l’agenda des manifestations de l’été sur la commune avec toutes les animations des associations, en plus des événements dans le cadre des 30 ans du Musée.

➢ Les élus sont informés de la donation par Lucas SEMENY d’une table d’ornement en bois travaillé qui a été disposée dans la salle des vêtements sacerdotaux du Musée d’Histoire de la Médecine. ➢ Elle fait état d’une application mise en place par le SMECTOM pour les touristes et résidents de manière à payer le prix d’une ouverture des bornes de déchets.

➢ Albert POUMEAUD annonce que les travaux d’aménagement paysager de la Plaine des Jeux avec la pose du mobilier ont démarré. Il précise l’emplacement du mobilier (bancs et tables de pique-nique). Il informe les élus du report de l’inauguration au samedi 14/09 au lieu du 15/06/2024.

Il remercie les bénévoles qui ont aidé aux plantations le jeudi 23 mai dernier. L’entretien des hameaux et des bourgs est en cours et prend plus de temps, vu la météo. Un rendez-vous est prévu avec Lagarde et Laronze pour finaliser le devis de travaux de voirie conformément au budget 2024.

AGENDA

➢ 7 juin à 16h30 : spectacle des écoles à la salle des fêtes.

➢ 9 juin : élections européennes. Un rappel est fait en séance sur l’organisation des bureaux de vote. ➢ 13 juin : assemblée générale des Petites Cités de Caractère à Saint-Cyprien. ➢ 17 juin à 18h30 : prochaine séance du conseil municipal.

➢ 20 juin à 12h00 : repas des familles à l’EHPAD.

La séance est levée à 22h25.

Jean-Louis PUJOLS,

Le Maire

Elodie REBEYROL,

1ère Adjointe