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unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 100118 08 URB P.L.H Designation De Membres Document publié le Lundi 18 janvier 2010 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 100118 08 URB P.L.H Designation De Membres)Thèmes du document : Exploration spatiale, Aménagement du territoire, Industrie, C O M M U N A U T É D E C O M M U N E S D U P I É M O N T O L O R O N A I S

R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S

SÉANCE DU 18 JANVIER 2010

Présents : MM. BERNOS, Mme BARRERE, MINJUZAN, PAILLAS, LEES, IDOMENEE, CASABONNE, URRUSTOY, BEDECARRAX, Mme SAGE, TEULADE, Mme ECHEPARE, GIMENEZ, LOUSTAU, IDOIPE, SARASOLA, BOURDET-PEES, Mme BOERIE, VALIANI, FRECHOU, BELLOT, REY, CARSUZAA, GOUINEAU, LAURONCE, MENE-SAFRANE, LOUSTALET, UTHURRY, GAILLAT, DOMECQ, Mme QUEHEILLE, Mme GASTON, TOURAINE, Mme YTHIER, Mme SALTHUN- LASSALLE, BAREILLE, Mme CABELLO, MALEIG, GINIEIS, BITAILLOU, MAILLET, LABARTHE, LACRAMPE, TERUEL, Mme SEGAUD.

Pouvoirs : Philippe GARROTE à Jean-Marie GINIEIS

Jean-Michel BRUGIDOU à Robert BAREILLE

Marie-Lyse GASTON à Dominique QUEHEILLE

Nathalie REGUEIRO à Eliane YTHIER

Suppléants : Pierre CASAUX-BIC suppléant de Jean-Claude ELICHIRY Henri LAFOURCADE suppléant de Anne-Marie ANCHEN

Jean LABORDE suppléant de Robert LABORDE-HONDET

Serge BERTRANINE suppléant de Aimé SOUMET

Marie-José ROMEO suppléante de Anne BARBET

Georgette SALHI suppléante de Véronique PEBEYRE

Excusés : Patrick SEBAT, France JAUBERT-BATAILLE, Gérard LEPRETRE, Mme LE CHANONY, Mme MIRANDE.

__________________________________

RAPPORT N°8

P.L.H : DESIGNATION DE MEMBRES

M. GAILLAT rappelle que par délibération en date du 30 Juin 2009, le Conseil Communautaire a lancé une consultation permettant de désigner le Bureau d’Etudes qui sera chargé de l’élaboration du programme Local de l’Habitat.

Il convient donc dorénavant pour poursuivre la démarche correspondante, de définir la composition du jury de sélection ainsi que du Comité de pilotage qui suivra l’ensemble de l’étude.

La composition de ces instances pourrait être la suivante :Pour le Jury de Sélection

 M. Le Président de la C.C.P.O

 M. le Vice-Président chargé de l’Aménagement et de l’Urbanisme

 M. jacques CARSUZAA (volet social C.C.P.O)

 Mme Marie-José ROMEO (volet social commune d’Oloron)

 Un représentant du service Habitat Foncier du Conseil Général

 Un représentant du service Habitat de la D.D.T.M

 Le D.G.S de la C.C.P.O

 Le Chef du service Aménagement et Urbanisme

Pour le Comité de Pilotage :

 M. Le Président de la C.C.P.O

 M. le Vice-Président chargé de l’Aménagement et de l’Urbanisme

 Mme et MM. les membres du BUREAU

 Mme Marie-José ROMEO (volet social commune d’Oloron)

 Un représentant du service Habitat Foncier du Conseil Général

 Un représentant du service Habitat de la D.D.T.M

 Le D.G.S de la C.C.P.O

 Le Chef du service Aménagement et Urbanisme

Ouï cet exposé,

Le Conseil Communautaire, à l’unanimité :

- ADOPTE le présent rapport

- VALIDE la composition du jury de sélection et du Comité de Pilotage du Programme Local de l’Habitat telles que définies dans le présent rapport.

Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 18 janvier 2010

Suivent les signatures

Le Président,

Bernard UTHURRY