Conseil Municipal - CM 20240625 Liste DLB

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Conseil Municipal - CM 20240625 Liste DLB Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Nevers. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20240625 Liste DLB)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Environnement, Consommateurs, Mardi 25 juin 2024

LISTE DES DELIBERATIONS

(Ord n°2021-1310 et décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021)

Secrétaires de séance : Françoise HERVET – François DIOT

Nombre de conseillers : 39

Présents : M. Denis THURIOT, Mme Céline MORINI, M. Michel SUET, Mme Amandine BOUJLILAT, M. Philippe CORDIER, M. Yannick CHARTIER, Mme Corinne MANGEL, M. Mahamadou SANGARE, Mme Anne WOZNIAK, M. Sophian SAOULI, Mme Françoise HERVET, M. Laurent POMMIER, M. Hervé BARSSE, M. Bertrand COUTURIER, Mme Chrystel PITOUN (arrivée à 19h30), M. Claude LORON, Mme Martine MAZOYER, M. Walid GHESSAB, M. Daniel DEVOISE, Mme Christine KRONENBERG, M. Guillaume LARGERON, Mme Iris GALLOIS, M. Basile KHOURI, Mme Myrianne BERTRAND, M. Jean- Luc DECHAUFFOUR, M. François DIOT, Mme Rose-Marie GERBE, Mme Sylvie DUPART-MUZERELLE, Mme Emilie CHAMOUX, Mme Florence VARD, Mme Sandra PARDAL, M. Rabah BABOURI, Mme Laëtitia SANVOISIN, M. Richard BARTOLO

Effectif légal : 39

Procurations : M. Guy GRAFEUILLE a donné pouvoir à Mme Anne WOZNIAK, Mme Isabelle KOZMIN a donné pouvoir à M. Denis THURIOT, Mme Muriel MARTY a donné pouvoir à Mme Céline MORINI, M. Jimmy DEROUAULT a donné pouvoir à M. François DIOT

Absent : M. Damien BAUDRY

Adoption des comptes rendus des conseils municipaux des 19/03/2024 et 09/04/2024

ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES

2024-DLB104 1 - P6288 - Décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal Prise d’acte

2024-DLB105 2 - P6293 - Désignation des représentants du conseil municipal auprès de la CAO et de la CAPA - actualisation Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB106 3 - P6394 - Campagne électorale législatives anticipées 2024 - Mise à disposition de salles aux listes de candidats Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB107 4 - P6246 - Reprises concessions funéraires en état d'abandon au cimetière Jean Gautherin Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB108 5 - P6336 - Convention entre la ville de Nevers et l'INSEE - Enquête familles Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB109 6 - P6268 - Délégations de services publics - rapports d'activités 2023 Prise d’acte

2024-DLB110 7 - P6306 - Décision modificative n° 2 Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB111

8 - P6305 - Délibération modificative Affectation du résultat comptable de

l'exercice 2023 - Annule et remplace la délibération 2024_DLB059 du 09

Avril 2024

Adopté à l’unanimité par 38

voix pour2024-DLB112 9 - P6309 - Justification et mise à jour de la provision pour risque Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB113 10 - P6269 - Pertes sur créances irrécouvrables - Admissions en non valeur et créances éteintes Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB114

11 - P6344 - Groupements de commandes pour la souscription de contrats

d'assurances pour la Ville de NEVERS, et la Communauté d’agglomération de Nevers, – Adoption du principe de groupement de commandes et de la

convention constitutive

Adopté à l’unanimité par 38

voix pour

2024-DLB115

12 - P6343 - Groupements de commandes pour la fourniture et la livraison

de produits d’entretien et de fournitures administratives, de la Ville de

NEVERS, de certaines communes membres de la Communauté

d’agglomération de Nevers, du CCAS de Nevers et de Nevers

Agglomération, – Adoption du principe de groupements de commandes et

de leurs conventions constitutives

Adopté à l’unanimité par 38

voix pour

2024-DLB116 13 - P6298 - Création du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB117 14 - P6296 - Création d'un poste de Technicien de santé environnementale Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB118 15 - P6283 - Création d’un poste de directeur adjoint aux bâtiments Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB119 16 - P6280 - Création d’un poste de juriste territorial spécialisé en Ressources Humaines Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB120 17 - P6281 - Création de 3 emplois : Opérateurs de Centre de Supervision Urbain

Adopté à l’unanimité par 32

voix pour

6 abstentions : MM Diot,

Derouault Mmes Gerbe,

Dupart-Muzerelle, Pardal,

Chamoux

2024-DLB121 18 - P6285 - Révision du RIFSEEP : Élargissement et mise à jour Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB122 19 - P6282 - Actualisation du tableau des emplois (01/02/2024) Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB123

20 - P6376 - Aménagement et requalification de la rue commerçante

François Mitterrand à Nevers – approbation de l’opération et ses modalités

de financement

Adopté à l’unanimité par 38

voix pour

2024-DLB124

21 - P6365 - Création d’une liaison inter-quartiers centre-ville / Rotonde au travers de la mise en accessibilité de la gare SNCF de Nevers – approbation de l’opération et ses modalités de financement

Adopté à l’unanimité par 38

voix pour

2024-DLB125

22 - P6387 - Convention d'occupation temporaire du domaine public pour le déploiement et l’exploitation économique d'une guinguette en rive droite de la Loire

Adopté à l’unanimité par 38

voix pour

2024-DLB126 23 - P6337 - Mise en vente d'une partie de la parcelle CZ086b Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB127 24 - P6333 - Convention Ville de Nevers/Conseil Départemental : mise à disposition pour la gestion du centre de santé Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB128 25 - P6339 - Déclassement et désaffectation du logement situé 20 rue Albert Camus à Nevers Adopté à l’unanimité par 38 voix pour2024-DLB129 26 - P6327 - Acquisition d'un pavillon 10, allée Régine Pernoud et d'un garage non attenant rue père de Foucauld à Nevers Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB130 27 - P6332 - Substitution à la vente de la maison du 63 faubourg de la Baratte à Nevers Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

URBANISME

2024-DLB131

28 - P6322 - Conventions Publiques D'Aménagement Nièvre

Aménagement/Ville de Nevers

Approbation des comptes-rendu d'activités au Concédant (CRAC) AU

31.12.2023

Prise d’acte

2024-DLB132

29 - P6323 - Conventions Publiques D’Aménagement Nièvre

Aménagement/Ville de Nevers

Avenants consécutifs à l’approbation des comptes-rendus d'activités au

concédant (CRAC) AU 31.12.2023

Prise d’acte

2024-DLB133 30 - P6377 - Approbation de l’avenant n°12 au traité de concession de l’opération de restauration immobilière des quartiers anciens de Nevers Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB134 31 - P6378 - Approbation de l’avenant n°15 au traité de concession de l’opération d’aménagement du site de la caserne Pittié Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB135 32 - P6379 - Approbation de l’avenant n°16 au traité de concession de l’opération d’aménagement du site de la caserne Pittié Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB136

33 - P6346 – Approbation de l’avenant n°1 à la concession d’aménagement « construction et réhabilitation de cellules commerciales et d’équipements

publics de proximité » - Quartier du Banlay

Adopté à l’unanimité par 38

voix pour

2024-DLB137

34 - P6345 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un terrain

(portion de la parcelle cadastrée AH 371) pour un projet d'agriculture

urbaine – Projet « Banlay Fertile »

Adopté à l’unanimité par 38

voix pour

2024-DLB138 35 - P6391 - Taxe sur la Publicité Extérieure (TPE): Tarifs 2025 Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB139 36 - P6382 - Mise en vente d'une parcelle du domaine privé de la Ville de Nevers, Boulevard Jean Moulin Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB140 37 - P6384 - Vente d’une parcelle du domaine privé de la ville de Nevers au profit d’un tiers Boulevard Jean Moulin à Nevers Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB141 38 - P6383 - Mise en vente de la parcelle BC 34 au 155 faubourg du Grand Mouësse à Nevers Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB142 39 - P6381 - Vente de la parcelle BC 34 du domaine privé de la ville de Nevers au profit de la SCI JODAVI Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB143

40 - P6385 - Désaffectation et déclassement d’une portion du domaine

public communal rue Auguste Mahaut pour intégration dans le domaine

privé de la ville

Adopté à l’unanimité par 38

voix pour

2024-DLB144 41 - P6368 - Modification du bail emphytéotique administratif pour mise à disposition d'un terrain au profit des Petits Chaperons Rouges Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

ENVIRONNEMENT

2024-DLB145 42 - P6328 - Zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergie renouvelable. Adopté à l’unanimité par 38 voix pour2024-DLB146

43 - P6342 - Création d'une passerelle inter-quartiers

Convention de maîtrise d'ouvrage unique N°240011

exercée par SNCF Gares & Connexions

Adopté à l’unanimité par 38

voix pour

ATTRACTIVITÉ

2024-DLB147 44 - P6314 - Convention de mise à disposition de matériel (Podium mobile) au comité Festibière de Guérigny Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB148

45 - P6396 - Convention de partenariat ville de Nevers / Le Zébullon -

opération Nevers plage - activités bar restaurant et programmation de

concerts

Adopté à l’unanimité par 38

voix pour

SECURITE

2024-DLB149

46 - P6395 - Convention partenariale dans le cadre de l'exécution d'une

peine de travail d'intérêt général ou d'un travail non rémunéré alternative

aux poursuites

Adopté à l’unanimité par 38

voix pour

RELATION CITOYENNE

2024-DLB150 47 - P6300 - Mise en place du dispositif permis de louer Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB151 48 - P6271 - Mise à disposition des locaux de la Ville de Nevers à Nevers Agglomération pour le restaurant universitaire Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

ENFANCE JEUNESSE

2024-DLB152

49 - P6299 - Réactualisation du tarif de la participation aux frais de

scolarité des enfants résidant dans une commune extérieure et scolarisés

dans une école publique de Nevers

Adopté à l’unanimité par 38

voix pour

2024-DLB153 50 - P6358 - Mise à jour du règlement des structures et établissements d'accueil de la petite enfance

Adopté à l’unanimité par 37

voix pour

Mme Kronenberg ne prend

pas part au vote

2024-DLB154

51 - P6341 - Changement d'implantation scolaire

Transfert de la classe à horaire aménagé musique (CHAM) de l'école de la

Barre Manutention à l'école Georges Guynemer à la rentrée 2024/2025

Adopté à l’unanimité par 38

voix pour

2024-DLB155 52 - P6310 - Une équipe citoyenne au service des personnes isolées - été 2024 Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB156 53 - P6311 - Prix Pierre Bérégovoy 2024 Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

CULTURE

2024-DLB157 54 - P6252 - Saison culturelle - Tarification 2024 -2025 Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB158 55 - P6359 - Modification de la délibération N°2024_DLB085 du 09 avril 2024 relative au prêt d’œuvres Adopté à l’unanimité par 38 voix pour2024-DLB159 56 - P6360 - Délibération cadre des prêts de matériel technique - Approbation d'une convention type Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB160 57 - P6364 - Festival d'été 2024 : Partenariats pour l'organisation du festival du 11 au 13 juillet 2024 Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB162

59 - P6207 - Partenariats entre la Ville de Nevers et différents comités des

œuvres sociales, amicales et associations de personnel dans le cadre de la

saison culturelle 2024-2025

Adopté à l’unanimité par 38

voix pour

2024-DLB163

60 - P6294 - Partenariat entre la Ville de Nevers et le Centre d'Art

Contemporain : Exposition "Botaniques, encloses, histoires" du 7 septembre au 11 novembre 2024

Adopté à l’unanimité par 38

voix pour

2024-DLB164

61 - P6363 - Partenariat entre la Ville de Nevers et l'Amicale des Pompiers

de Nevers dans le cadre de l'exposition "Soldats du Feu ! Histoire de la

Compagnie des Sapeurs-Pompiers de Nevers" du 20 septembre au 30

novembre 2024

Adopté à l’unanimité par 38

voix pour

2024-DLB165 62 - P6370 - Partenariat entre la Ville de Nevers, la Maison et le Théâtre du temps Pluriel - Année scolaire 2024-2025 Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB166

63 – P6366 – Partenariat entre la ville de Nevers et l’association « De

Cartes et de Dès » pour le festival Légendes de Nevers le 28 septembre

2024

Adopté à l’unanimité par 38

voix pour

SPORT ET BIEN ETRE

2024-DLB167 64 - P6389 - Tournoi international de football à Lourdes - Attribution d’une subvention exceptionnelle au FC NEVERS Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB168 65 - P6354 - Convention de partenariat avec l'association Triathlon Nevers / Magny-Cours 2024 - Attribution d'une subvention Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB169 66 - P6356 - Convention de partenariat Masters seniors / Ville de Nevers Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

2024-DLB170 67 - P6355 - Prix du conseil municipal de Nevers - Course souvenir Jean- Luc Vernisse - Attribution d’une subvention JGSN Adopté à l’unanimité par 38 voix pour

ACCOMPAGNEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES

2024-DLB171

68 - P6399 - Conventions d’occupation temporaire du domaine publique

pour l’installation et l’exploitation de centrales photovoltaïques sur une

partie des toitures des bâtiments des gymnases Faidherbe et Jacky Terreau à Nevers

Adopté à l’unanimité par 38

voix pour