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Procès Verbal - PROCES VERBAL N° 23 Cm du 22 02 2023
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Conseil Municipal - 2023 04 26 CM 26 04 2023
Conseil Municipal - 2023 03 29 CM 29 03 2023
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 31 08 22
Conseil Municipal - 2023 10 25 CM 25 10 2023
Conseil Municipal - 2023 11 29 CM 29 11 2023
Conseil Municipal - 2023 01 18 CM 18 01 2023
PLU - Règlements - Emplacement réservé
Conseil Municipal - 2023 02 22 CM 22 02 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roumoules.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 02 22 CM 22 02 2023)
Thèmes du document : Humanitaire, Affaires étrangères et coopération, Justice et droit,
23
018
mm
du 4
Fo
225
Le
Maire
Commune
de
ROUMOULES
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
22
FEVRIER
2023
LE om
Em mme
Convocation
et
affichage
15
février
2023
Début
séance
: 18h30
11
Présents
: M.
MEGIS
Gilles,
M.
AMBROSI
Robert,
M.
Alain
COCUAUD,
M.
BLANC
Jean,
Mme
CHAILLAN
Delphine,
M.
CIGLIANO
Fabien,
M.
LO
SCHIAVO
Jean
Philippe,
M.
MANUEL
Laurent,
M.
NESTERCZUK
Dany,
Mme
PEY
Catherine,
M
ROY
Alain
Patrick.
2 Absentes
excusées
: Mme
DEAUZE
Marie-Christine,
Mme
PIERRE-JEAN
Ingrid,
Le
quorum
est atteint.
Le
Conseil
a choisi
pour
secrétaire
: M.
Robert
AMBROSI.
Monsieur
le Maire
soumet
à l'assemblée
l'ordre
du jour,
©
Procès-verbal du
T8 janvier 2023,
e
DPU
»on
exeré
©
Logiciel métier ]VS,
©
Ingénierie
et territoires
(TI04),
e
Subventions
associations,
©
Soutien population
de Turquie
et de Syrie,
©
Sujet divers
et propose
de
rajouter
: Renouvellement
concession jouissance
annuelle
M.
Allandit
;
Programme
ONF
2023
;
Les
conseillers l'acceptent. Approbation
du
procès-verbal
de la séance
du
18
janvier
2023,
à l'unanimité.
DPU
non
exercé
: vente
M
BAUDIN
Gérald
/
SCI
BAUDIN
(parcelle
ZS
275)
;
N° 2023
- 006
—
Logiciel
informatique
mairie
: Accord
pour
le renouvellement
du
contrat
villages
qui
prend
fin
au
28/02/2023
et la migration
vers
le
contrat
Horizon
Villages
Infinity
pour
trois
ans
avec
la
société JVS
Mairistem.
Faire
délibération
acceptant
le devis
proposé.
À
l’unanimité.
N°
2023
-
007
—
Ingénierie
Territoriale
04
(IT
04)
: L’TT
04
apporte
à
ses
adhérents
un
appui
technique
et
administratif
sous
la
forme
de
conseils
et
d’assistance
aux
maîtres
d’ouvrage,
dans
les
domaines
suivants
: eau
potable,
assainissement
/
voirie
et
réseaux
divers
/
recherches
de
financements/
information
des
adhérents
sur
les
sujets
en
relation
avec
la
gestion
locale.
3
Niveaux
d’accès
possible
: 1)
Accès
aux
services
généraux,
aux
conseils
simples
et
aux
matchés
publics
mutualisés
(0.15€
par
habitant
DGF)
; 2)
Accès
aux
services
eau
(0.15€
par
habitant
DGF)
; 3)
Accès
aux
services
voirie
et
aménagement
(0.15€
par
habitant
DGF).
La
cotisation
de
base
est
nécessaire
pour
souscrire
aux
autres
services.
Les
demandes
de
prestations
complexes
ou
spécifiques
aux
adhérents
font
l’objet
de
contrats
particuliers
(rémunération
hors
cotisation).
Faire
délibération
à l’unanimité
pour
adhérer
à l’IT
04
pour
les
services
de
base
avec
accès
aux
services
voirie
et
aménagement
et
désigner
comme
représentant
titulaire
M.
Gilles
MEGIS
et
de
désigner
comme
représentant
suppléant
M.
Alain
COCUAD.
À
l'unanimité.
N°
2023
-
008
—
Subventions
2023:
300
€
à
AMSAIE,
200
€
à
Lou
Escoulier,
700
€
au
Club
Inter-Ages
« le
Colombier
»,
(Catherine
Pey
quitte
la salle
et ne participe pas
au
vote
de
la subvention
ci-après)
5
600
€
au
Comité
des
Fêtes
de
Roumoules
(Catherine
Pey
revient en séance),
250
€
à Fotme
détente
vitalité,
500
€ Au
Moto
Club
de
Roumoules,
150
€ au
VOVINAM,
2
000
€
à
la
Coopérative
Scolaire
de
l’École
de
Roumoules,
(Jean-Phihppe
Lo
Schiavo
quitte
la
salle
et
ne
participe pas
au
vote
de
la subvention
ci-après)
200
€
à
Savate
Boxe
Française
Roumoules,
(Jean-Philippe
Lo
Schiavo
revient
en
séance),
150€
à l’'Echo
du
Colostre,
500
€
aux
Arts
Eclectiks,
100
€ au
Club
de
randonnée
les
Godillots
fleuris,
75
€ au
tennis
club
Riezois,
100
€
à
l’Amicale
des
Sapeurs-pompiers
de
Riez,
20
€
au
Secours
Populaire,
20
€
au
secours
catholique
plateau
de
Valensole,
20
€
au
Souvenir
Français,
20
€
à
l’Union
Nationale
des
Combattants,
20
€
à
la
FNACA,
100
€ à l’'Entente
Riezoise
de
Basket,
150€
aux
Poètes
des
Hautes
Terres,
(Fabien
Cigliano
sort et ne participe pas
au
vote de la subvention
ci-après)
15
€
à l'Ecole
de Judo
de
Riez
(Fabien
Cigliano
revient en séance),
50
€ à l'Ecole
de
ski
de
Riez,
20 €
à l'association
française
des
scléroses
en
plaques,
50 €
à AFM
Telethon,
20
€
à l’A.P.A.J.H
Château
Arnoux,
20 € à
l'ADAPEI,
20
€ à
Bouchon
d'Amour,
20€ à
la Ligue
contre
le Cancer,
20€ à
PERCE-NEIGE,
50€ à
l'Association
«les
Restaurants
du
cœur
»,
20
€ à
l’association
France
Rein,
50
€
l’Escalade,
50
€
à
l’'Epi
Bleu.
Faire
délibération
à
Punanimité. 23
019
Programme
ONF
2023:
L’ONF
propose
dans
le
cadre
de
l’aménagement
de
la
forêt
communale
la
création
des
limites
périmétrale
d’une
partie
de
la
parcelle
forestière
11
(secteur
nord)
avec
de
la
peinture
pour
un
montant
de
2
060
euros
HT.
Accord
à l'unanimité.
Concession
de
jouissance
annuelle
de
la
parcelle
ZS
62
à
Monsieur
Jean-Louis
Allandit.
Accord
pour
le
renouvellement
2023.
À
l’unanimité
N°
2023
- 009
—
Soutien
aux
populations
de
Turquie
et
de
Syrie
: L'association
des
Maires
de
France
mobilise
les
communes
de
France
pour
soutenir
les
populations
de
Turquie
et
de
Syrie
touchées
par
les
séismes
du
6
février
2023.
L’AMF
tient
à relayer
l'ouverture
du
FACECO
« Turquie
— Syrie
» le fonds
de
concours
du
Ministère
de
l’Europe
et des
Affaires
étrangères
qui
permet
aux
collectivités
territoriales
françaises
d’apporter
une
aide
d’urgence
aux
victimes
de
crises
humanitaires.
Accord
pour
verser
une
contribution
exceptionnelle
de
750
euros
au
fonds
de
concours
FACECO
pour
action
de
soutien
aux
populations
Turquie
et de
Syrie
victimes
du
séisme
de
février
2023.
Faire
une
délibération,
à
Punanimité Repas
des
anciens
: Le
devis
de
la
Fontaine
à Saint-Martin-de-Brômes,
seul
à avoir
répondu,
a été
retenu.
Fin
de
séance
à 20h30
Robert
AMBROSI
Gilles
MEGIS
Secrétaire
de
7}
Maire
de
Roumoules
7
—
"7