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Compte-Rendu - CRCM 25 10 21
Compte-Rendu - compte rendu CM 17 03
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Conseil Municipal - 2023 10 25 CM 25 10 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roumoules.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 10 25 CM 25 10 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Transports,
du ou.
Commune
de
ROUMOULES
Au
|
Procès-verbal
|
du
Conseil
Municipal
du
25
octobre
2023
Le
Maire
RER
Convocation
et affichage
17
octobre
2023
Début
séance
: 20h30
9
Présents
: M.
MEGIS
Gilles,
M.
AMBROSI
Robert,
M.
Alain
COCUAUD,
M.
BLANC
Jean,
Mme
CHAILLAN
Delphine,
Mme
DEAUZE
Marie-Christine,
M.
MANUEL
Laurent,
Mme
PEY
Catherine,
M
ROY
Alain
Patrick.
4
Absents
excusés
: M.
CIGLIANO
Fabien,
M.
LO
SCHIAVO
Jean
Philippe,
M
NESTERCZUK
Dany,
Mme
PIERRE-JEAN
Ingrid, M.
NESTERCZUK
Dany
a donné
pouvoir
à M.
AMBROSI
Robert
Le
quorum
est
atteint.
Le
Conseil
a
choisi
pour
secrétaire
: M.
Robert
AMBROSI.
Monsieur
le Maire
soumet
à l'assemblée
l'ordre
du jour,
e
Procès-verbal
de
la séance
du
20
septembre
2023,
e
DPU
non
exercé,
e
Erploi
d'adjoint technique
territorial,
©
Mise
en place
du compte financier unique,8
e
Nomination
référent
déontologue
élu
local,
e
Infrastructures publiques
de recharges
de véhicules électriques,
e
Régime
indemnitaire,
©
Sujers divers.
et propose
de
rajouter :
Primagaz
Les
conseillers l'acceptent. Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
20
septembre
2023,
à l'unanimité.
DPU
non
exercés
: vente
FERREIRA
GONCALVES
Paulo/
KERBOAS
Morgane
(ZR
125)
Vente
SCI
MANDY
(Leporini)
/
PINAULT
Pierre
et DONATO
Flavien
(ZB
99)
Demandes
d’emploi
pour
un
adjoint
technique
pour
la
cantine,
ménage:
5
candidatures
reçues
: Mme
TINTURIER
Stéphanie,
Mme
GURDYJIAN
Valérie,
Mme
AMBERTO
Andréa,
M.BIZIOU
Daniel
et
M.
JOURDAIN
Christophe.
Mme
GURDJIAN
Valérie
est
retenue
pour
cet
emploi.
Faire
un
contrat
du
1*
novembre
2023
au
31
août
2024
pour
17
heures
50
de
travail
par
semaine
en
qualité
d’adjoint
technique
contractuel.
À
l’unanimité.
N°
2023
- 041
—
Compte
financier
unique
: Ce
compte
financier
unique
a pour
vocation
de
se
substituer
au
compte
administratif
de
l’ordonnateur
et
au
compte
de
gestion
du
comptable
public
afin
de
favoriser
la
transparence
et la lisibilité
de
l'information
financière
et
d'améliorer
la qualité
des
comptes
tout
en
simplifiant
les
processus
administratifs
entre
l’ordonnateur
et
le
comptable
public.
La
commune
de
Roumoules
remplit
les
prérequis
à
l’expérimentation
(application
du
référentiel
M57,
transmission
électronique
des
documents
budgétaires).
Accord
autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
avec
l'Etat
portant
sur
l’expérimentation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
à compter
de
2023.
Faire
délibération.
À
l’unanimité.
N°
2023
- 042-
Nomination
référent
déontologue
de
Pélu
local:
Accord
pour
désigner
en
qualité
de
référent
déontologue
la
personne
suivante
Monsieur
Philippe
DE
MESTER,
ancien
Préfet,
précise
adresse
électronique
permettant
de
saisir
le
ou
les
saisir.
Adopte
la
charte
de
l’élu
local,
fixe
l'indemnité
par
dossier
à
80
euros
et
fixe
la
durée
des
fonctions
du
référent
déontologue
à
celle
du
mandat
municipal.
Faire
délibération.OPOUR
dont
un
pouvoir
et 1 Abstention
(M.
ROY
Alain
Patrick).
N°
2023
- 043-—
Infrastructures
publiques
de
recharge
de
véhicules
électriques
:
Accord
pour
signer
la
convention
afin
de
transférer
la
compétence
IRVE
au
SDEO04
et
approuver
le
principal
général
de
déploiement
par
le
SDEO4,
d’infrastructures
de
recharges
ouvertes
au
public
sur
le
domaine
public
communal
ou
à
défaut
sur
du
domaine
privé
accessible
librement
et
gratuitement
aux
usagers
24h/24
et
Tjouts
sur
7. Faire
délibération
à l'unanimité. 23
067
Régime
indemnitaire
: Accord
pour
une
augmentation
aux
agents.
À
l’unanimité
Contrat
Gaz
salle polyvalente
: reporté.
Cérémonie
du
11
Novembre
au
monument
aux
morts
à
11h30
suivi
de
l'apéritif
à
la
salle
polyvalente.
Commander
une
gerbe
au
fleuriste
de
Riez.
Pour
la Toussaint
mettre
4
chrysanthèmes
au
Monument
aux
morts
et
un
sut
la
tombe
de
Pierre
GUILLAUMOND.
Apéritif
de
fin
d'année
pour
le personnel
communal
le vendredi
1°
Décembre
2023
à
18H30.
Vœux
du
Maire
: samedi
20 Janvier
2024
à
18H30.
Goûter
des
plus
de
60
ans
: dimanche
4
février
2024
à
15h.
Information
de
la visite
du
Président
de
la
DLVA
le
30
octobre
2023
en
mairie
Rechercher
maître
d’œuvte
pour
projet
de la rénovation
énergétique
salle polyvalente.
Fin
de
séance
à
23h59
Robert
AMBROSI
Secrétaire
de
séance
Gilles
MEGIS
Maire
de
Roumoules