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Compte-Rendu - Compte rendu CM du 31 08 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roumoules.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Consommateurs,
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Affiché
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Liste
des
délibérations
| au.-Jer2nt|
S<
|
|
examinées
lors
du
|
Au
Rise
eds
eue
|
Conseil
Municipal
| *°
Marre
|
du
31
août
2022
12
Présents
: M.
AMBROSI
Robert,
M.
BLANC
Jean,
M.
COCUAUD
Alain,
Mme
CHAILLAN
Delphine,
M.
CIGLIANO
Fabien,
Mme
DEAUZE
Marie-Christine,
M.
LO
SCHIAVO
Jean-Philippe,
M.
MANUEL
Laurent,
M.
NESTERCZUK
Dany,
Mme
PEY
Catherine,
M
ROY
Alain
Patrick
1 Absente
excusée
: Mme
PIERRE-JEAN
Ingrid
1
Pouvoir :
Mme
PIERRE-JEAN
Ingrid
a donné
pouvoir
à M.
Gilles
MEGIS.
Le
quorum
est
atteint.
Le
Conseil
a choisi
pour
secrétaire
: M.
Robert
AMBROSI.
“N°
2022
- 041
— Location
gîte
7 Place
de
PEglise
: : Accord
à l’unanimité
"N°
2022
- 042
— Adhésion
au
service
intercommunal
d’Aide
au
Classement
des
Archives
: Accord
à l'unanimité
"N°
2022-
043
— Lotissement
Chauret
2
: Accord
à l'unanimité
“N°
2022
- 044
— Achat
terrain
à Madame
et
Monsieur
Moussour :
Accord
à l'unanimité
"N°
2022
- 045
—
Projet
du
second
Programme
Local
de
PHabitat
(PLH)
2022-2027
de
la
DLVA:
Accord.
10
POUR
dont
1 pouvoir
et 3 Abstention
(M.
Alain
COCUAUD,
M.
Jean-Philippe
LO
SCHIAVO
et M.
Alain
Patrick
ROY)
{
Robert AMBROSI
TS
/
Gilles MEGIS
Secrétaire
de séance
LAP
Maire
de Roumoules