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Compte-Rendu - roumoules compte rendu conseil municipal 20210324
Conseil Municipal - 2023 04 26 CM 26 04 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roumoules.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 04 26 CM 26 04 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Institutions publiques,
|
JS
Commune
de
ROUMOULES
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
26
avril
2023
Convocation
et
affichage
20
avril
2023
Début
séance
: 20h30
12
Présents
: M.
MEGIS
Gilles,
M.
Alain
COCUAUD,
M.
BLANC
Jean,
Mme
CHAILLAN
Delphine,
M.
CIGLIANO
Fabien,
Mme
DEAUZE
Marie-Christine,
M.
LO
SCHIAVO
Jean
Philippe,
M.
MANUEL
Laurent,
M.
NESTERCZUK
Dany,
Mme
PEY
Catherine,
Mme
PIERRE-JEAN
Ingrid,
M
ROY
Alain
Patrick.
1
Absent
excusé
: M.
AMBROSI
Robert,
M.
AMBROSI
Robert
a donné
pouvoir
à M.
MEGIS
Gilles
Le
quorum
est
atteint.
Le
Conseil
a choisi
pour
secrétaire
: M.
Alain
COCUAUD.
Monsieur
le Maire
soumet
à l'assemblée
l'ordre
du jour,
e
Procès-verbal
de
la séance
du
29
mars
2023,
e
Cérémonie
du
8
mai,
©
Tarifs salle polyvalente,
e
Cantine
scolaire,
©
Plan
de formation
©
Contrat
entretien
chauffage
salle polyvalente,
©
Convention
SDE
04
travaux
enfouissement réseau
Orange
Poste
communal
Rue
des Adrechs
—
Rue
des Genëfs,
e
SDEO4
: travaux
recensement
besoin pour
2024,
e
Convention
Enedis,
©
Sujets
divers.
et propose
de
rajouter : FSL.
Les
conseillers l'acceptent.
“
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
29
mars
2023,
à l'unanimité.
“
Cérémonie
du
8 mai
à 11h30
: commander
la gerbe.
"
N°
2023
-
023
—
Tarifs
salle
polyvalente
: Le
conseil
Municipal
fixe
les
tarifs
de
la
salle
comme
suit
à
compter
du
1”
octobre
2023.
Baptêmes,
communions,
mariages,
anniversaires,
repas
ou
autres
fêtes.
Réveillons,
bals
payants
ou
privés
Personnes
résidentes
à Roumoules
Personnes
non
résidentes
à Roumoules
Salle
1
150
euros
250
euros
Salle
2
200
euros
300
euros
Salle
1
et 2
350
euros
550
euros
40
euros
la
demi-journée
et 70
euros
la journée
pour
des
réunions
privées
d'informations
commerciales,
de
démonstration
Faire
Délibération.
À
l’unanimité.
Abrogera
la
délibération
n°2021-022
du
21/04/2021
à
compter
du
01/10/2023
"
Cantine
scolaire
: Reporté
“
Plan
de
formation
: Accotd
pour
le plan
de
formation
présenté.
À
l'unanimité
“
Contrat
entretien
chauffage
salle
polyvalente
: Reporté 7
MAT
4
()2A
/
>)
Uri
N°
2023
-
024
—
Convention
avec
le
SDE
04
pour
les
travaux
d’enfouissement
du
réseau
de
téléphonie
orange
en
coordination
avec
l’enfouissement
du
réseau
électrique,
« Poste
communal
Rue
des
Adrechs
et
Rue
des
Genêts
(AFF
20014FT)
:Accord
pour
la
convention
de
mandat
pour
ces
travaux
et
pouf
autoriser
Monsieur
le
Maire
à la
signer.
La
participation
communale
s’élève
à 53
665.99
euros
TTC
à
verser
au
SDE
en
quatre
annuités.
À
l'unanimité.
Faire
délibération.
Programme
d’électrification
2024
:
proposer
au
SDE
04
les
travaux
suivants
pout
2024
enfouissement
réseaux
électriques
:1)
Quartier
la
Garenne.
2)
Route
de
Puimoisson
de
la
RD
952
au
lotissement
Chauret,
3)
Fin
de
la
Rue
des
Remparts,
Impasse
Cayoni.
À
l’unanimité.
N°
2023
- 025
—
Conventions
Enedis
:En
2011
le
conseil
municipal
avait
délibéré
en
janvier
et
en
février
pour
autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
deux
conventions
avec
ERDF
pour
l’enfouissement
du
réseau
HTA
EDF
(parcelles
ZX9
et
YA
8)
afin
d’enterrer
deux
canalisations
souterraines.
Enedis
demande
la
réitération
par
acte
authentique
devant
notaire
de
ces
deux
anciennes
conventions.
Autorisation
donnée
à
Monsieur
le
Maire
pour
signer
tous
les
documents
relatifs
à ces
conventions.
Faire
délibération
à l'unanimité.
N°
2023
- 026
- Fonds
de
Solidarité
pour
le
logement
LOGIAH
:Participation
pour
2023
de
0,61
€
par
habitant
soit
pout
745
habitants
=
454.45
€.
Faire
délibération
à
l'unanimité
Information
de
la
visite
du
sénateur
Jean
Yves
ROUX
le
jeudi
11
mai
2023
à 14h
en
mairie.
Mission
locale
:
faire
un
courrier
de
soutien
à cette
motion.
Information
du
courrier
de
la
DLVA
concernant
le
projet
de
bio-méthaniseur
sur
la
commune
de
Manosque. Information
sur
l’appel
à
projet
« kit
à
composter
»
visant
à accompagner
la
création
et
l'animation
de
sites
de
compostage
collectif
sur
le
territoire.
Information
sur le conseil
de
développement
de
DLVAgglo.
Fin
de
séance
à
23h15
Alain
COCUAUD
Gilles
MEGIS
Secrétaire
de
séance
Maire
de
Roumoules