Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2023 04 26 CM 26 04 2023
Conseil Municipal - 2022 02 CM 17 février 2022
Conseil Municipal - 2023 06 07 CM 07 06 2023
Conseil Municipal - 2023 03 29 CM 29 03 2023
Conseil Municipal - 2023 09 20 CM 20 09 2023
Conseil Municipal - 2023 10 25 CM 25 10 2023
Conseil Municipal - 2023 11 29 CM 29 11 2023
Conseil Municipal - 2021 01 CM 20 janvier 2022
Procès Verbal - 24 08 2023
Compte-Rendu - roumoules compte rendu conseil municipal 20210210
Conseil Municipal - 2023 01 18 CM 18 01 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roumoules.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 01 18 CM 18 01 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
23
009
Ames
|
du..22/2122.
|
Commune
de ROUMOULES
Au sn
|
Procès-verbal
a
|
du
Conseil
Municipal
du
18 JANVIER
2023
e
Maire
|
ns
Convocation
et
affichage
12
janvier
2023
Début
séance
: 18h30
10
Présents
: M.
MEGIS
Gilles,
M.
AMBROSI
Robert,
M.
BLANC
Jean,
Mme
CHAILLAN
Delphine,
M.
CIGLIANO
Fabien,
Mme
DEAUZE
Marie-Christine,
M.
LO
SCHIAVO
Jean
Philippe,
M
NESTERCZUK
Dany,
Mme
PEY
Catherine,
Mme
PIERRE-JEAN
Ingrid.
3 Absents
excusés
: M.
Alain
COCUAUD,
M
ROY
Alain
Patrick,
M.
MANUEL
Laurent,
2
Pouvoirs:
MROY
Alain
Patrick
a donné
pouvoir
à M.
Gilles
MEGIS
M.
Alain
COCUAUD
à donné
pouvoir
à M.
Robert
AMBROSI
Le
quorum
est
atteint.
Le
Conseil
a
choisi
pour
secrétaire
: M.
Robert
AMBROSI.
Monsieur
le Maire
soumet
à l'assemblée
l'ordre
du jour,
e
Procès-verbal du
20
décembre
2022,
e
Subvention
Fonds
de
transition
écologique
« Fonds
V/ert »,
e
Subvention
DETR,
©
Subvention
Amendes
de Police,
©
Pacte social et financier DLV/A,
©
Repas
des
anciens,
©
Sujet divers
Les
conseillers
l'acceptent.
“
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
20
décembre
2022,
à l'unanimité.
"
N°
2023
-
001
—
Subvention
Fonds
de
transition
écologique
« Fonds
Vert
»
2023:
Accord
pour
demander
la
subvention
Fonds
de
transition
écologique
« Fonds
Vert
»
2023
la
plus
élevée
possible
sur
les
travaux
pour
installer
un
régulateur
de
chauffage
à l’école.
Faire
délibération.
Projet
n°1.
À
Punanimité.
"N°
2022
- 002
—
Subvention
Fonds
de
transition
écologique
« Fonds
Vert
» 2023
: pour
demander
la
subvention
Fonds
de
transition
écologique
« Fonds
Vert»
2023
la
plus
élevée
possible
sur
les
travaux
d'isolation
de
deux
gîtes
communaux
Faire
délibération.
Projet
n°2.
A
l’unanimité.
"N°
2023
- 003
—
Subvention
DETR
2023
: Accord
pour
demander
la
subvention
DETR
2023
la
plus
élevée
possible
sut
les
travaux
de
voirie
: chemin
des
antennes
parties
3.
Faire
délibération.
A
l’unanimité.
"
N°
2023
-
004
—
Subvention
amendes
de
Police
2023 :
Accord
pour
demander
la
subvention
des
Amendes
de
Polices
2023
la
plus
élevée
possible
sur
les
travaux
de
voirie
:
chemin
des
antennes
parties
3.
Faire
délibération.
A
Punanimité.
M
N°
2023
- 005
—
Pacte
fiscal
et
financier
de
la DLVA
: Accord
l’adoption
de
ce
pacte
fiscal
et
financier
du
territoire
mis
en
place
par
la
communauté
d’agglomération
Durance
Luberon
Verdon
Agglomération.
Faire
délibération
à
l'unanimité.
"
Repas
des
anciens
: Demander
des
devis
à
Laetit’
Cuisine
à
Riez,
à
la
Fontaine
à
Saint-Martin-de-Brômes
et
à
Provence
Délices
à Varages.
“
Information
sur
le
courrier
de
la
communauté
professionnelle
territoriale
de
santé
(CTPS)
du
verdon.
Monsieur
Gilles
MEGIS
est
nommé
référent
municipal.
“
Fin
de
séance
à
21h00
Pt |
Robert AMBROSI
LC
D]
Gilles
MEGIS
Secrétaire
de séance
ZA A7
-
Maire
de
Roumoules