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Déliberation - CM 15 12 2022 Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 19 décembre 2022 par la commune d'Uzès.
Lien du pdf (Déliberation - CM 15 12 2022 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Famille,
19 décembre 2022
L’An Deux Mille Vingt Deux, le 15 décembre à 18 heures, le Conseil Municipal de la Ville d’UZES régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la salle Racine en Mairie d’Uzès, sous la présidence de M. Jean-Luc CHAPON, Maire d’Uzès.
Présents : Mmes et MM. Jean-Luc CHAPON, Fabrice VERDIER, Marie-Françoise VALMALLE, Jacques CAUNAN, Muriel BONNEAU, Thierry de SEGUINS COHORN, Fanny CABOT, Bernard POISSONNIER, Sophie MARINOPOULOS, Gérard BONNEAU, Isabelle VILLEFRANCHE, Franck SEROPIAN, Jérôme AUJOULAT, Olivier CLEMENT, Sylvie LOPEZ, Anne-Sophie LAUTHIER, Guy ATTIGUI, Sandra ROLLET, Julien HURARD, Amandine BRUNEL, Christophe CAVARD, Simon SUBTIL, Lydie PASTRE DEFOS DU RAU.
Absents représentés : Mmes et MM. Laurence JACQUEMART (pouvoir à Jean-Luc CHAPON), Hélène GILET (pouvoir à Muriel BONNEAU), Séverine PEUCHERET (pouvoir à Sandra ROLLET), Romain BETIRAC (pouvoir à Guy ATTIGUI).
Absents non représentés : Mme et M. Delphine DEJEAN, Jérôme MAURIN
Quorum : 23 présents, 27 votants.
M. Jérôme AUJOULAT est désigné secrétaire de séance.
N° des Délibérations Libellés des délibérations Décision du Conseil
2022-06-01 Charges de scolarisation 2021-2022 APPROUVÉE
2022-06-02 Décision modificative n°3 – Budget Principal APPROUVÉE
2022-06-03 Non valeurs et créances éteintes APPROUVÉE
2022-06-04 Adoption de la nomenclature M57 sur option à compter du 1er janvier 2023 APPROUVÉE
2022-06-05 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) APPROUVÉE
2022-06-06 Fongibilité des crédits APPROUVÉE
2022-06-07 Modalités d’amortissement des immobilisations au 1er janvier 2023 (M57 et M49) APPROUVÉE
2022-06-08 Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2023 APPROUVÉE
2022-06-09 Modification Simplifiée – secteur Mas d’azur APPROUVÉE
2022-06-10 Acquisition foncière – secteur Pompidou APPROUVÉE
2022-06-11 Convention pluriannuelle d’adhésion à l’Agence Technique Départementale du Gard APPROUVÉE
2022-06-12
Délégation au SiiG de la diffusion des données
adresses des communes adhérentes sur le site
national de l’adresse pour l’alimentation de la Base
Adresse Nationale (BAN)
APPROUVÉE
2022-06-13 Convention de servitude avec Enedis – Parcelles AY1210, AY1163 et AY986 Parking des Cordeliers APPROUVÉE
2022-06-14
Création d’un poste d’Adjoint d’Animation à temps
non complet et d’un poste d’Agent de Maîtrise à
temps complet
APPROUVÉE
2022-06-15 Dérogation au repos dominical pour l’année 2023 APPROUVÉE
2022-06-16 Nouvelle convention d’objectif et de financement de la Caisse d’allocations Familiales du Gard 2023-2026 APPROUVÉE
2022-06-17 Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
PREND ACTE
de la présentation
dudit rapport et
de la tenue du débat
CONSEIL MUNICIPAL DU 15/12/2022
______
Liste des délibérations 19 décembre 2022
Le procès-verbal
sera mis en ligne après son approbation,
lors de la prochaine séance du Conseil
municipal.