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Compte-Rendu - 2020 07 27 compte rendu 2
Document publié le Lundi 29 juin 2020 par la commune d'Ajain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 07 27 compte rendu 2)
Thèmes du document : Banque, Logement, Mode, textile et habillement,
Ajain - conseil municipal – compte rendu - 27/07/2020
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Sommaire
Désignation du secrétaire de séance........................................................................................ 2
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 29 juin 2020 ................................ 2
Ajouts de points à l’ordre du jour .......................................................................................... 3
1. Révision des tarifs municipaux ........................................................................................... 3
1.1. Tarifs de restauration pour la cantine de l’accueil de loisirs ........................................ 3
1.2. Tarif des repas pour les personnels de l’accueil de loisirs ............................................ 3
1.3. Tarif de la garderie ........................................................................................................... 3
1.4. Tarifs de la salle polyvalente ............................................................................................ 4
2. Subvention aux associations ................................................................................................ 5
3. Présentation du budget de fonctionnement ....................................................................... 5
3.1. Recettes de fonctionnement .............................................................................................. 5
3.2. Dépenses de fonctionnement ............................................................................................ 7
4. Présentation du budget d’investissement ......................................................................... 16
4.1. Présentation des restes à réaliser ................................................................................... 16
4.2. Présentation des recettes d’investissement ................................................................... 16
4.3. Dépenses d’investissement .............................................................................................. 17
5. Adoption du budget primitif 2020 .................................................................................... 19
6. Commission communale des impôts directs .................................................................... 20
Questions diverses .................................................................................................................. 20
Ajain – conseil municipal –
Compte rendu
27 juillet 2020 Ajain - conseil municipal – compte rendu - 27/07/2020
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Appel nominal des membres
Présents :
Conseiller Présent
Sandrine Cadillon
Caroline Chevalier Excusée, pouvoir à S.
Cadillon
Isabelle Deville Excusée, pouvoir à J.
Laurent
Mireille Fayard
Jean Marie Gallinaro
Jean Pierre Godefroy
Laetitia Gouvernaire Excusée
Jacques Laurent
Christophe Lecossois
Thomas Marty
Jean Christophe Maury
Pascale Tête Excusée
Alain Texier
Jacqueline Peyrot Excusée
Guy Rouchon
Valérie Auroy Secrétaire
Désignation du secrétaire de séance
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités territoriales, le Conseil Municipal, réuni à la majorité de ses membres en exercice a désigné : T. Marty
Contre : ......0............
Abstention :...0...............
Pour :......12..........
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 29 juin
2020
Contre : ......0............
Abstention :.........0.........
Pour :......12............. Ajain - conseil municipal – compte rendu - 27/07/2020
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Ajouts de points à l’ordre du jour
1. Révision des tarifs municipaux
Le début de mandat permet de réviser certains tarifs municipaux afin de les adapter à l’évolution des coûts ou bien afin de les simplifier.
1.1. Tarifs de restauration pour la cantine de l’accueil de
loisirs
Depuis le début de l’année, nous percevons une aide pour les repas de la cantine facturés aux familles à 1 € (un premier versement a été fait à hauteur de 2168 €). Les repas pris dans le cadre de l’accueil de loisirs ne peuvent pas rentrer dans ce dispositif. Il faut donc délibérer pour adopter des prix de repas spécifiques à l’accueil de loisirs. Il est proposé d’adopter les mêmes tarifs que pour les repas pris en temps scolaires.
➢ QF 1 à 2 (0 à 800 €) : 1 € / repas
➢ QF 3 à 4 (de 800 à 1200 €) : 2,65 € / repas
➢ QF 5 (+ de 1200 €) : 2,70 € / repas
Contre : ......0.........
Abstention : ......0............
Pour : ......12.............
1.2. Tarif des repas pour les personnels de l’accueil de loisirs
Il est proposé de maintenir la gratuité des repas pour les personnels ALSH qui ont
nécessité de manger sur place. Mireille Fayard précise que les repas du mercredi sont jusqu’ici
gratuits. La question du prix des repas des personnels a été abordé en Caisse des écoles et
sera revue pour la rentrée.
Contre : ......0.........
Abstention : .........0.........
Pour : ......12.............
1.3. Tarif de la garderie
Une augmentation est nécessaire. Elle pourrait amortir la hausse prévisible du coût du
service (fin du contrat aidé, dédoublement de goupes ...). On peut soit ajouter 10 c par tarif,
soit appliquer une hausse différentielle pour maintenir un écart significatif dans la
progressivité des tarifs, ce qui est la solution choisie ci-dessous par la commission finances.
Les recettes pourraient passer de 6000 € à 6800 € / an (environ) en année pleine. Ajain - conseil municipal – compte rendu - 27/07/2020
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➢ QF 1 à 2 (0 à 800 €) : de 0,85 € à 0,90 € / fréquentation / enfant (+ 6 %) ➢ QF 3 à 4 (de 800 à 1200 €) : de 0,95 à 1,10 € / fréquentation / enfant (+16%) ➢ QF 5 (+ de 1200 €) : de 1 € à 1,20 € / fréquentation / enfant (+ 20%)
Contre : ......0.........
Abstention : .........0.........
Pour : ......12.............
1.4. Tarifs de la salle polyvalente
Les tarifs de la salle polyvalente peuvent être simplifiés. Voici la proposition de la commission des finances.
Jacques Laurent évoque la question du chauffage qu’il avait été proposé de facturer
en plus. A. Texier indique qu’il faudrait avoir une solution technique pour mesurer la
consommation, cela pourra être étudié suite aux travaux de GTB à l’école et l’application du
même système à la salle. Le principe de deux locations gratuites par association de la
commune est toujours maintenu.
Contre : ......0.........
Abstention : .........0.........
Pour : ......12.............
Associations
Ajain
Associations
Ajain (si but
lucratif)
Habitants
Ajain
Associations
hors
commune
Associations
hors
commune
(si but
lucratif)
habitants
hors
commune
1/2 journée Gratuit 50 50 50 50 50
Journée Gratuit 80 100 100 150 150
Week end Gratuit 80 125 200 250 250
Location cuisine
Loction vaisselle
Caution location
Caution ménage
Petite salle Gratuit
Caution location
Caution ménage
WE : vendredi à dimanche ou
samedi à lundi.
But lucratif : entrées payantes et
bénéfices (hors spectacles)
45 €
250 €
100 €
45 €
100 €
50 €
50 € Ajain - conseil municipal – compte rendu - 27/07/2020
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2. Subvention aux associations
Plusieurs associations ont fait savoir qu’elles ne souhaitaient pas demander de subvention cette année :
➢ La Retraite sportive ne demande pas de subvention puisque l’activité a été réduite suite au virus
➢ Le Club des toujours jeunes souhaite que la somme allouée soit redirigée vers le CCAS. C’est ce qui a été fait.
➢ L’US Ajain souhaite une subvention mais n’a pas fait parvenir de bilan financier. ➢ Attente de réponse pour Ajain Loisirs
➢ La Zumba n’a pas demandé de subvention (comme d’habitude)
➢ Pour la Coopérative scolaire, une demande sera transmise à la nouvelle directrice de l’école afin de repartir sur de nouvelles bases.
Il est donc proposé de verser à l’article 6574 du budget principal les sommes suivantes :
➢ 1400 € pour l’ACCA correspondant aux critères définis par la délibération du 29 janvier 2020 soit une subvention annuelle classique et une aide sous forme d’avance de 1050 €, soit 1400 € cette année
➢ 3350 € pour le CCAS soit 3000 € + 350 € fléchés depuis le Club des Toujours jeunes
Toutes les autres demandes de subvention seront traitées par une décision modificative le cas échéant, à partir de septembre.
Contre : ......0.........
Abstention : .........0.........
Pour : ......12.............
3. Présentation du budget de fonctionnement
Les élus peuvent remercier Valérie Auroy qui a aidé dans le début de préparation du budget en permettant d’établir toutes les dépenses et recettes prévisibles de fonctionnement, puis Lydie Rougier qui a aidé à boucler la partie investissement. Grand merci à elles deux, qui ont pu travailler dans des conditions difficiles liées aux aléas du virus. Merci aussi à Isabelle Gallerand qui gère la facturation depuis quelques semaines.
3.1. Recettes de fonctionnement
L’information sur les recettes de fonctionnement a été faite lors du conseil municipal du 29 juin dernier pour la partie dotations et la partie fiscalité locale. Il est possible de proposer une synthèse plus approfondie avec les données désormais en notre possession.
Les recettes de fonctionnement passent de 717 601 € à 728 944 €. Tout est très stable de 2019 à 2020 hormis la prise en compte, pour la première fois en année complète, du produit Ajain - conseil municipal – compte rendu - 27/07/2020
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des repas de la cantine scolaire (atténué par la fermeture partielle de la cantine plusieurs semaines) qui fait progresser nos ressources propres sur le budget communal.
TABLEAU 1. PREVISION DE RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE 2019 A 2020
Colonne1 Colonne2 BP 2019 BP 2020
O13 Atténuation de charges 6 000 € 4 000 €
70 Produits 36 380 € 44 940 €
73 Impôts et taxes 370 177 € 375 385 €
74 Dotations subventions participations 294 144 € 296 091 €
75 Autres 10 900 € 8 528 €
717 601,00 € 728 944,00 €
La répartion globale des recettes de 2020 est donc la suivante :
GRAPHIQUE 1. RECETTES GLOBALES DE FONCTIONNEMENT 2020
50 % de nos recettes correspondent à des ressources fiscales : impôts locaux, taxes sur les pylônes, taxes diverses, fiscalité intercommunale reversée (attribution de compensation de CET, fonds national dit FPIC). On peut avoir un plus grand détail en isolant 4 postes et leur évolution depuis 2013 : les dotations de l'Etat, les impôts locaux, la fiscalité reversée et enfin les produits en ressources propres. Ajain - conseil municipal – compte rendu - 27/07/2020
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GRAPHIQUE 2. RECETTES DE FONCTIONNEMENT (VUE PARTIELLE) DE 2013 A 2020
3.2. Dépenses de fonctionnement
Les dépenses réelles de fonctionnement s’élèvent en tout à 919 544,61 €, dont une partie de transfert du poste assainissement qui sera transféré à la Communauté d’agglomération (128 565,61 €). Si on ne tient pas compte des opérations financières, les prévisions de dépenses de fonctionnement sont équivalentes cette année : 733 080 € contre 732 384,93 € en 2019.
GRAPHIQUE 3. REPARTITION GENERALE DU FONCTIONNEMENT
2013
2019
2020
0,00
100 000,00
200 000,00
300 000,00
Dotations Impôts locaux Fiscalité
reversée
Produits
248 707,00 €
211 535,00 €
40 152,87 € 15 517,77 €
253 982,00 € 236 506,00 €
53 916,87 € 40 196,14 €
262 946,00 € 239 466,00 €
53 529,00 € 44 940,00 €
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (VUE
PARTIELLE)
2013 2019 2020
Charges à
caractère
général; 266 132;
29%
Charges de
personnel et
frais assimilés;
353 240; 38%
Autres charges
de gestion
courante; 113
708; 12%
Charges
financières; 7
289; 1%
Charges
exceptionnelles;
129 175,61; 14%
Dépenses
imprévues; 50
000; 6%
BP 2020 - FONCTIONNEMENT, RÉPARTITION
GÉNÉRALE Ajain - conseil municipal – compte rendu - 27/07/2020
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TABLEAU 2. EVOLUTION DU CHAPITRE 60. ACHAT ET VARIATION DE STOCKS
Colonne1 Colonne2 2019 2020 Evolution %
606 Achats non stockés de matières et
fournitures
72050 82750
60611 Eau et assainissement 2 300 € 2 500 € 8,7
60612 Énergie-Électricité 35 000 € 35 000 € 0,0
60621 Combustibles 6 000 € 6 000 € 0,0
60622 Carburants 4 000 € 4 500 € 12,5
60623 Alimentation 50 000 € 25 000 € -50,0
60628 Autres fournitures non stockées 350 € 350 € 0,0
60631 Fournitures d'entretien 2 000 € 2 000 € 0,0
60632 Fournitures de petit équipement 4 000 € 4 000 € 0,0
60633 Fournitures de voirie 6 000 € 3 000 € -50,0
60636 Vêtements de travail 700 € 400 € -42,9
6064 Fournitures administratives 2 000 € 1 500 € -25,0
6067 Fournitures scolaires 5 000 € 5 000 € 0,0
6068 Autres matières et fournitures 1 700 € 15 000 € 782,4
119 050 € 104 250 € -12,4
Les principaux points à retenir :
✓ Prise en compte du chauffage à La Poste (auparavant géré par La Poste elle-même) ✓ Augmentation du prix de l’eau de 18% (SIAEP)
✓ Prise en compte de la cantine dans les dépenses alimentaires (auparavant : Caisse des écoles)
✓ Impact important du COVID-19 dans le dernier compte 6068 avec l’achat de masques, produits de désinfection, etc.
GRAPHIQUE 4. TOTAL CHAPITRE 60. ACHAT ET VARIATION DE STOCKS
Eau et
assainissement; 2
500,00 €
Énergie-Électricité;
35 000,00 €
Combustibles; 6
000,00 € Carburants; 4 500,00
€
Alimentation; 25
000,00 €
Autres fournitures
non stockées; 350,00
€
Fournitures
d'entretien; 2 000,00
€
Fournitures de petit
équipement; 4
000,00 €
Fournitures de voirie;
3 000,00 €
Vêtements de travail;
400,00 €
Fournitures
administratives; 1
500,00 €
Fournitures scolaires;
5 000,00 €
Autres matières et
fournitures; 15
000,00 € Ajain - conseil municipal – compte rendu - 27/07/2020
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TABLEAU 3. EVOLUTION DU CHAPITRE CHAPITRE 61. SERVICES EXTERIEURS
Services extérieurs 2019 2020 Evolution %
Contrats de prestations de services 50 000 € 40 000 € -20,0
Locations mobilières 3 000 € 3 500 € 16,7
Crédit-bail mobilier 11 000 € 15 000 € 36,4
Terrains 0 € 300 €
Bâtiments publics 10 000 € 28 000 € 180,0
Autres bâtiments 1 000 €
-100,0
Voiries 8 570 € 10 000 € 16,7
Réseaux 3 000 € 1 500 € -50,0
Autres biens mobiliers 10 000 € 10 000 € 0,0
Maintenance 13 000 € 13 000 € 0,0
Multirisques 11 000 € 12 000 € 9,1
Documentation générale et
technique
115 € 120 € 4,3
Versements à des organismes de
formation
1 000 € 0 € -100,0
Autres frais divers 2 400 € 2 000 € -16,7
124 085 € 135 420 € 9,1
Les principaux points à retenir sont les suivants :
✓ Pris en compte exceptionnelle de l’élagage au printemps (absence de l’agent) ✓ Pas d’augmentation des maintenances et assurances, prévision de la fin d’une maintenance sur notre GTB (suite à changement de service et et maintenance courante par Paroton et T. Paris).
GRAPHIQUE 5. TOTAL CHAPITRE 61. SERVICES EXTERIEURS
Contrats de
prestations de
services; 40 000,00 €
Locations
mobilières;
3 500,00 €
Crédit-bail mobilier;
15 000,00 €
Terrains; 300,00
€
Bâtiments publics;
28 000,00 €
Voiries; 10 000,00 €
Réseaux; 1 500,00 €
Autres biens
mobiliers; 10 000,00
€
Maintenance; 13
000,00 €
Multirisques; 12
000,00 €
Documentation
générale et
technique; 120,00 €
Versements à des
organismes de
formation; 0,00 €
Autres frais divers; 2
000,00 € Ajain - conseil municipal – compte rendu - 27/07/2020
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TABLEAU 4. EVOLUTION DU CHAPITRE 62. INTERMEDIAIRE ET HONORAIRES
Colonne1 62. Intermédiaires et honoraires 2019 2020 Evolution % 6225 Indemnités au comptable et aux
régisseurs
500 € 0 € -100,0
6226 Honoraires 3 000 € 1 500 € -50,0
6231 Annonces et insertions 1 500 € 1 500 € 0,0
6232 Fêtes et cérémonies 2 000 € 2 000 € 0,0
6236 Catalogues et imprimés 312 € 312 € 0,0
6238 Divers 5 000 € 5 000 € 0,0
6247 Transports collectifs 7 000 € 5 000 € -28,6
6256 Missions 500 € 250 € -50,0
6261 Frais d'affranchissement 2 000 € 1 500 € -25,0
6262 Frais de télécommunications 5 500 € 6 500 € 18,2
627 Services bancaires et assimilés 200 € 300 € 50,0
27 512 € 23 862 € -13,3
Les principaux points à retenir sont :
✓ Fin de l’indemnité au comptable
✓ Augmentation téléphone et internet
✓ Moins de transports prévus
GRAPHIQUE 6. TOTAL CHAPITRE 62. INTERMEDIAIRE ET HONORAIRES
Indemnités au
comptable et aux
régisseurs; 0,00 €
Honoraires; 1
500,00 €
Annonces et
insertions; 1 500,00
€ Fêtes et
cérémonies; 2
000,00 €
Catalogues
et
imprimés;
312,00 €
Divers; 5 000,00 €
Transports
collectifs; 5 000,00
€
Missions; 250,00 €
Frais
d'affranchissement;
1 500,00 €
Frais de
télécommunication
s; 6 500,00 €
Services
bancaires et
assimilés;
300,00 € Ajain - conseil municipal – compte rendu - 27/07/2020
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TABLEAU 5. EVOLUTION DU CHAPITRE 65. AUTRES CHARGES
Colonne1 65. Autres charges de gestion courante 2019 2020 Evolution %
6531 Indemnités 35 100,00 € 34 000,00 € -3,1
6533 Cotisations de retraite 1 600,00 € 1 500,00 € -6,3
6535 Formation 1 300,00 € 500,00 € -61,5
6541 Créances admises en non-valeur 100,00 € 1 000,00 € 900,0
65548 Autres contributions 70 690,93 € 55 000,00 € -22,2
Contribution politique de l'habitat
3 000,00 €
6558 Autres contributions obligatoires 15 000,00 € 7 000,00 € -53,3
6573 Subvention de fonctionnement aux
organismes publics
0,00 € 6 953,00 €
6574 Subventions de fonctionnement aux
associations et autres personnes de droit
privé
7 070,00 € 4 750,00 € -32,8
Autres
5,00 €
130 860,93
€
113 708,00
€
-13,1
GRAPHIQUE 7. TOTAL CHAPITRE 65. AUTRES CHARGES
Les principaux points à retenir sont :
✓ Contributions obligatoires : changement de compte pour le paiement du Centre de secours du SDIS (environ 7000 € eu compte 6573)
✓ Voir détail des subventions aux associations voté ci-avant.
✓ Le compte autres contributions comprend notamment le SIVU (repas) et EVOLIS (voirie)
✓ Formations : rien de prévu pour 2020 mais à voir / venir : permis poids lourd, autres BAFA.
Indemnités; 34 000,00
€
Cotisations de retraite;
1 500,00 €
Formation; 500,00 €
Créances admises en
non-valeur; 1 000,00 €
Autres contributions;
55 000,00 €
Contribution
politique de
l'habitat; 3
000,00 €
Autres contributions obligatoires; 7 000,00 €
Subvention de
fonctionnement aux
organismes publics; 6
953,00 €
Subventions de
fonctionnement
aux associations
et autres
personnes de
droit privé; 4
750,00 € Ajain - conseil municipal – compte rendu - 27/07/2020
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GRAPHIQUE 8. TOTAL CHAPITRE 64. CHARGES DE PERSONNEL
Le compte administratif de 2019 a confirmé la tendance à contenir les dépenses de personnel par rapport aux dépenses de fonctionnement (qui elles augmentent tendanciellement). Comme on le voit dans les graphique et tableau suivants, la part des dépenses de personnel passent sous les 50% des dépenses réelles de fonctionnement. En valeur réelle, les dépenses de personnel augmentent tout de même et plus encore sans doute en 2020 avec une prévision de 349 240 €, soit près de 35 000 € supplémentaires, cela étant lié à plusieurs incertitutes sur certains postes.
Les propositions dans le cadre du budget primitif 2020 sont essentiellement les suivantes :
✓ Légère augmentation de la part pour les titulaires (de 147 à 160 000 €) car arrivée de deux agents sur 4 mois mais départ d’une autre sur 4 mois ;
✓ Augmentation plus significative de la part des contractuels (de 62 à 80 000 €) afin de sécuriser cet article (prise en compte des stagiaires, dépassements horaires ALSH ...)
570 000,00 €
639 411,11 € 632 340,81 € 615 324,12 €
574 023,27 €
643487,49
284 450,29 €
355 512,20 €
323 438,57 € 313 791,63 € 295 881,21 € 315 126,67 €
0,00 €
100 000,00 €
200 000,00 €
300 000,00 €
400 000,00 €
500 000,00 €
600 000,00 €
700 000,00 €
CA 2014 CA 2015 CA 2016 CA 2017 CA 2018 CA 2019
Dépenses personnel 2014 - 2019
Dépenses fonctionnement Dépenses personnel
Linéaire (Dépenses fonctionnement) Linéaire (Dépenses fonctionnement)
Linéaire (Dépenses personnel) Ajain - conseil municipal – compte rendu - 27/07/2020
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TABLEAU 6. PROPOSITIONS POUR LES CHARGES DE PERSONNEL, BP 2020
Compte Nature CA 2017 CA 2018 CA 2019 BP 2020 (propositions)
6218 Autres personnels 3 638,50 0,00 375,00
6332 FNAL 219,82 198,78 205,93 240,00
6336 Cotisations CDG 4 245,70 4 526,66 4 600,00
6411 Personnel titulaire 185 419,41 165 729,86 147 927,25 160 000,00
6413 Personnel non titulaire 17 302,61 31 235,10 62 297,61 80 000,00
6417 Rémunération des apprentis
64168 Autres emplois d'insertion 33 251,35 17 771,08 12 292,04 8 500,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 35 980,55 34 685,32 40 793,54 42 000,00
6453
Cotisations aux
caisses de
retraites
52 515,63 46 378,22
43 002,58 45 000,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 3 222,53 2 299,90 2 863,88 3 000,00
6455
Cotisations pour
assurance du
personnel
9 853,24 9 302,98
9 419,81 9 400,00
6475
Médecine du
travail,
pharmacie
1 050,00 430,00
399,40 500,00
Total 346 699,34 308 031,24 324 103,70 353 240,00
6419 Remboursement 32 907,71 12 150,03 8 977,03 4 000,00
CAE = 20328,03
Décompte 313 791,63 295 881,21 315 126,67 349 240,00
Dépenses fonctionnement 615 324,12 € 574 023,27 € 643487,49 733080
% (dépenses
personnel /
fonctionnement)
51,00 51,55 48,97 47,64 Ajain - conseil municipal – compte rendu - 27/07/2020
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GRAPHIQUE 9. REPARTION DES PERSONNELS JUIN 2020
Les effectifs sont ainsi constitués avant les renouvellements de cet été 2020 :
- Agents titulaires : une atsem sera en disponibilité (-1) mais un animateur sera recruté par mutation (+1) ... presque fait ...
- Agents stagiaires : une adjointe technique (atsem) sera titularisée mais un adjoint technique sera recruté comme stagiaire ... fait ...
- Agents contractuels : une atsem sera recrutée pour un an (... fait), deux contrats d’animation seront reconduits (en cours).
4
1
6
0
1
2
3
4
5
6
7
CONTRACTUEL STAGIAIRE TITULAIRE
Total
Total
2,1 2,2
2,7
2,0
0
0,5
1
1,5
2
2,5
3
Accueil de loisirs Secrétariat de mairie Service scolaire Service technique
Total
Total Ajain - conseil municipal – compte rendu - 27/07/2020
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Aujourd’hui, la répartion des rémunérations se présente ainsi entre les différents postes. En fonction des recrutements en cours, il est prévu une hausse de 1,5 % des traitements simplement liée aux changements de postes (plus les augmentations traditionnelles d’avancement, les dépassements horaires, etc.).
GRAPHIQUE 10. REPARTITION DES REMUNERATIONS PAR SERVICES – JUIN 2020
Accueil de loisirs
20%
Secrétariat de
mairie
30%
Service scolaire
29%
Service technique
21%
Total
Accueil de loisirs
Secrétariat de
mairie
Service scolaire
Service technique Ajain - conseil municipal – compte rendu - 27/07/2020
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4. Présentation du budget d’investissement
Le budget d’investissement comporte beaucoup d’incertitudes cette année :
✓ élaborer tardivement avec des restes à réaliser (jeux et travaux école, salle, passerelle),
✓ des projets achevés (travaux ALSH, GTB) ;
✓ l’arrêt du fond de concours de la Communauté d’agglomération
✓ les opérations de transfert pour l’assainissement
✓ l’imprécision de certains projets (vestiaires, cabinet médical ...)
4.1. Présentation des restes à réaliser
Ils sont encore et toujours relativement importants cette année, pouvant même nous causer des problèmes de trésorerie dans le futur.
En matière d’acquisitions mobilières, ces restes à réaliser sont très corrects : 18 131,31 €. Ils sont par contre toujours très importants en constructions / aménagements toujours à cause de la passerelle avec près de 691 004,48 € en dépenses (dont 578 758,13 € pour la seule passerelle). Une bonne partie du paiement de la passerelle pourrait se faire dans le cadre du présent exercice. Un acompte de DETR (environ 30%) sera demandé prochainement pour assurer le trésorerie. D’autres restes à réaliser sont repris :
✓ 55 000 € pour le WC PMR
✓ 57 246,35 € pour l’extension de salle
Guy Rouchon précise qu’un rendez vous de relance du chantier de la passerelle aura lieu le jeudi 6 août. Les travaux reprendraient le 21 septembre pour s’achever le 18 décembre.
4.2. Présentation des recettes d’investissement
Les recettes propres, celles qui peuvent être perçues cette année, sont les suivantes :
✓ excédents de la commune : 378 779,88 €
✓ FCTVA : 21 450 €
✓ taxe d’aménagement : 2 700 € (le taux communal a baissé de 0,5 pt)
✓ amortissement fonds de concours Eglise : 6 555 €
✓ DETR passerelle en + : 57 145 € (notification)
✓ WC PMR (DETR) : 70 951 € (notification)
✓ Salle polyvalente extension (DETR) : 11 815 € (notification)
✓ Enfouissement : 17 202,87 €
✓ un virement de la section de fonctionnement à hauteur de 158 007,44 (répartis grosso modo pour financer les nouveaux investissements, env. 50% et 50 autres % pour un nouveau programme « cabinet médical », si vous en êtes d’accord). Ajain - conseil municipal – compte rendu - 27/07/2020
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Ont été ajoutées à ces lignes un certain nombre de prévisions de recettes (DETR et autres subventions en cours de dépôt) mais certaines ne sont pas notées et comptabilisées (en rouge dans le tableau ci-dessous)
4.3. Dépenses d’investissement
GRAPHIQUE 11. INVESTISSEMENTS 2020 : PROPOSITIONS ET RESTES A REALISER
GRAPHIQUE 12. REPARTITION DES NOUVEAUX INVESTISSEMENTS 2020
21 Immobilisations
corporelles; 82
075,00 €
23 Immobilisations
en cours; 239
295,03 €
16 Emprunts et
dettes assimilées;
26 453,00 €
21 Immobilisations
corporelles; 100
206,31 €
23 Immobilisations
en cours; 930
299,51 €
16 Emprunts et
dettes assimilées;
26 453,00 €
0
100000
200000
300000
400000
500000
600000
700000
800000
900000
1000000
Immobilisations corporelles Immobilisations en cours Emprunts et dettes assimilées
21 23 16
Investissements 2020 : propositions et restes à réaliser
Propositions 2020 Restes à réaliser
500,00 €
137 412,45 €
51 006,00 €
71 986,21 €
0
20000
40000
60000
80000
100000
120000
140000
160000
Service
administratif
Service
enfance
Service loisirs Service
technique
Total
Total Ajain - conseil municipal – compte rendu - 27/07/2020
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TABLEAU 7. DETAIL DES INVESTISSEMENTS
NB. Le diagnostic des bâtiments est pris comptablemebt en fonctionnement mais présenté ici au titre des « investissements ».
Guy Rouchon indique les travaux des vestiaires sont en cours d’étude. Alain Texier précise les devis déjà arrivés sur le chauffage de l’eau, le chauffage, l’éclairage. Plusieurs conseillers indiquent que la vétusté du bâtiment pose problème une fois la passerelle achevée, comme pour la salle polyvalente. Jean Pierre Godefroy rappelle la nécessité de procéder au plus vite à l’acquisition d’un désherbeur mécanique. T. Marty indique que si le fonds de concours de la Communauté d’agglomération est rétabli en 2021 on peut attendre. G. Rouchon indique que ce fonds sera sûrement rétabli.
Service Compte Type de dépense Dépense (TTC) Subventions Remarques FCTVA (pour info)
21 Immobilisations corporelles
Service technique
Hers e, devi s Yvmo, com travaux à
fi nal i s er Herse cimetière * 9 258,00 € 0,00 €
pas de fonds de
concours
Service enfance
Logi ci el ENT, s erveur > T. Marty,
dos s i er rectorat ? ENIR, phase 2 5 000,00 € 3 439,00 € ENIR, 50% HT 820,20
Service enfance
50 + 200 ? Devi s à fai re /
demande Natacha Garreau Bras + écran 250,00 € 0,00 € 41,01
Service enfance
Demande N. Garreau > Devi s > M.
Fayard Mobiliers école 500,00 € 0,00 € 82,02
Service loisirs
10 /12 tables, env. 250 € / p >
Devi s T. Marty
Tables salle
polyvalente 2 500,00 € 0,00 € 410,10
Service administratif
Achat ordi nateur portabl e pour
mai ri e, tél étravai l > Devi s T.
Marty
Informatique 500,00 € 0,00 € 82,02
Service technique Devi s JP. Godefroy ? Karcher 500,00 € 0,00 € 82,02
Service loisirs Achat MEFRAN Tables pique-nique 1 188,00 € 0,00 € 194,88
19 696,00 € 3 439,00 € 3230,93
23
2313
Service enfance AO en cours
WC PMR +
rénovation * 117 852,00 € 70 951,00 €
DETR 70%
HT 0,00
Service loisirs AO en cours
Extension salle
polyvalente * 47 318,00 € 11 815,00 €
DETR 40%
HT 7762,04
Service technique Aj out au dos s i er s ui vant SDEC
Enfouissement
ORANGE * 855,04 € 0,00 €
DETR 35%
HT
Service technique Dos s i er en cours
Enfouissement
éclairage * 34 527,69 € 17 202,87 €
DETR 35%
HT + SDEC 5663,92
Service technique
Attenti on : pri s en
foncti onnement Diagnostic bâtiments 18 000,00 € 9 750,00 €
SDEC 65%
HT
Service technique Ges ti on chauffage GTB* 8 845,48 € 0,00 € 1451,01
Service enfance 1 devi s en cours Douche cantine * 2 618,53 € 0,00 € 429,54
Service enfance Rénovati on + chauffage / 2019 ? ALSH étage * 11 191,92 € 3 730,40 € CAF 1835,92
Service technique En cours
Achat maison cabinet
médical 60 000,00 € 21 000,00 € 9842,40
Service loisirs
Demande US Aj ai n : chauffe-eau,
éclairage, buvette [manque devis
buvette]
Vestiaires * / ? 16 109,50 € 0,00 € DETR, District de foot, CNDS
317 318,16 € 141 327,27 € 18369,15
Pourcentage du HT 44,54 € 5,79
Total dépenses 337 014,16 €
Acquisitions mobilières
Constructions & aménagements
Total
Total Ajain - conseil municipal – compte rendu - 27/07/2020
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G. Rouchon rappelle que certains investissements sont bien sûr déjà réalisés car nous sommes très avancés dans l’année (travaux à l’ALSH, GTB à l’école-mairie).
5. Adoption du budget primitif 2020
Il est proposé au conseil municipal d’adopter le budget principal primitif suivant (voir aussi détail en annexe).
Contre : ......0.........
Abstention : .........0.........
Pour : .........12..........
= = =
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
(3)
1 097 595,51 1 097 595,51
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (3) 2 181 702,56 2 181 702,56
= = =
TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (3)
1 084 107,05 1 084 107,05
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
RECETTES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
VOTE CREDITS D'INVESTISSEMENT (1) VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET
(y compris le compte 1068)
388 459,72 334 284,44
+ + +
REPORT
S
RESTES A REALISER (R.A.R.) DE
L'EXERCICE PRECEDENT (2) 709 135,79 359 298,42
001 SOLDE D'EXECUTION DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT REPORTE (2) 404 012,65
MAIRIE D'AJAIN - PRINCIPAL Budget Primitif 2020
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
VUE D'ENSEMBLE A 1
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
VOTE CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES AU
TITRE DU PRESENT BUDGET (1)
1 084 107,05 753 697,00
+ + +
REPORT
S
RESTES A REALISER (R.A.R.) DE
L'EXERCICE PRECEDENT (2)
002 RESULTAT DE
FONCTIONNEMENT REPORTE (2) 330 410,05 Ajain - conseil municipal – compte rendu - 27/07/2020
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6. Commission communale des impôts directs
Les membres à proposer à la DGFIP doivent l’être dans les deux mois suivant
l’installation du conseil municipal. La liste n’est pas encore complète, nous attendons des
confirmations, la délibération sera prise dans la foulée.
Membres titulaires (12)
- Martine GIRAUD
- Ginette LARDY
- Gilles PEINAUD
- Laurent TURPINAT
- Sylvie LAJOIX
- Bernard DEVOIZE
- Gérard LAMBERT
- François BERNARD
-
-
-
-
Membres suppléants (12)
- Daniel FAYARD
- Daniel ROUGIER
- Martine AUFAURE
- Didier CHAPEAU
- Marie-André BOUTET
- Denis TURPINAT
- Jean Claude THOMAS
-
-
-
-
-
Contre : ...0............
Abstention : ......0............
Pour : .........12..........
Questions diverses
ALSH
M. Fayard fait le point sur les recrutements à l’accueil de loisirs. A. Courty, recrutée
comme directrice du centre, est en attente de sa mutation de la ville de Bourganeuf, qui prend
un peu de retard. Pour le poste d’animateur à mi-temps, la personne recrutée, Célia Gamaire,
a finalement décliné l’offre pour un contrat à Guéret. Les autres personnes contactées ne sont
pas intéressées. Une relance sera faite pour obtenir d’autres candidatures. L’organisation de
la rentrée risque d’être difficile. Il est rappelé que J. Martin doit procéder à son inscription
pour la partie finale du BAFD.
ASSAINISSEMENT
T. Marty demande si les élus peuvent être prévenus de l’avancée des travaux en vue
de la rénovation de la partie bourg du réseau, il regrette que le début du travail de la maîtrise
d’œuvre n’est pas été annoncé. G. Rouchon indique que l’information est toujours faite en
temps en en heure. Il indique par ailleurs qu’une réunion de présentation aura lieu
prochainement avec les élus de l’agglo compétents.