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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations CIAS 05 03 2026
Document publié le Jeudi 5 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations CIAS 05 03 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Exploration spatiale, Vieillesse,
LISTE DES DELIBERATIONS
(article L2121-25 modifié du CGCT)
Conseil d’administration – Séance du 04 mars 2026
Date de convocation : 26 février 2026
Président de séance : Cécilia GRENET
Secrétaire de séance : Anthony BONNET
Le Conseil d’administration a délibéré sur les questions suivantes :
N° Objet Adoption
Procès-verbal de la séance du 29 janvier 2026 A l’unanimité
DEL20260304_01 Rapport d'activités 2025 A l'unanimité
DEL20260304_02
Groupement de commandes pour la poursuite du déploiement des
réseaux numériques et de télécommunications privés sur le territoire de Terres de Montaigu
A l'unanimité
DEL20260304_03 Décision modificative n°1 – Budget principal A l'unanimité
DEL20260304_04 Cession du véhicule Citroën Jumper immatriculé CS-371-NS A l'unanimité
DEL20260304_05 Commission des Financeurs de la Prévention pour la Perte d’Autonomie A l'unanimité
DEL20260304_06 Convention avec le Lycée Saint Carlo ACUTIS pour l’accueil d’élèves en formation CAP PSR et en CAP AAGA A l'unanimité
DEL20260304_07 Modification du tableau des effectifs permanents A l'unanimité
Mise en ligne le 05 mars 2026