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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations CIAS 04 12 2025
Document publié le Jeudi 4 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations CIAS 04 12 2025)
Thèmes du document : Vieillesse, Justice et droit, Fin de vie,
LISTE DES DELIBERATIONS
(article L2121-25 modifié du CGCT)
Conseil d’administration – Séance du 04 décembre 2025
Date de convocation : 28 novembre 2025
Président de séance : Cécilia GRENET
Secrétaire de séance : Daniel ROUSSEAU
Le Conseil d’administration a délibéré sur les questions suivantes :
N° Objet Adoption
Procès-verbal de la séance du 23 octobre 2025 A l’unanimité
DEL20251204_01 Convention de partenariat entre le DAPS 85 et le CRT A l'unanimité
DEL20251204_02 Convention de partenariat entre HAD Vendée et le CRT A l'unanimité
DEL20251204_03 Convention de partenariat entre HAD Vendée et le Service de Soins Infirmiers A Domicile (SSIAD) A l'unanimité
DEL20251204_04
Groupement de commandes pour l’acquisition de matériels, logiciels et prestations auprès de la Centrale d’Achat du Numérique et des
Télécoms (CANUT)
A l'unanimité
DEL20251204_05 Réalisation d’une évaluation externe des résidences pour personnes âgées et du Service de Soins Infirmiers A Domicile (SSIAD) A l'unanimité
DEL20251204_06 Admission en non-valeur de créances A l'unanimité
DEL20251204_07 Décisions modificatives 2025 A l'unanimité
DEL20251204_08 Budgets primitifs 2026 A l'unanimité
DEL20251204_09
Convention de mise à disposition par le Centre de Gestion de la
Fonction Publique Territoriale de la Vendée d’un agent chargé de la fonction d’inspection en santé et sécurité au travail (ACFI)
A l'unanimité
DEL20251204_10
Assurance des risques statutaires du personnel – Contrat groupe
proposé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée
A l'unanimité
DEL20251204_11 Rapport 2024 de situation en matière d’égalité femme-homme A l'unanimité
DEL20251204_12 Modification du tableau des effectifs A l'unanimité
Mise en ligne le 05 décembre 2025