Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CONSEIL DU 5 DEC
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees janvier
Déliberation - 7 avril 2025 Liste des deliberations examinees lor
Déliberation - 21 avril 2026 Liste des deliberations examinees lo
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - LIste des deliberations examinees lors du conseil
Déliberation - Liste des deliberations examinees le 14 novembre 2022
Document publié le Lundi 14 novembre 2022 par la commune de Franois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees le 14 novembre 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 14 NOVEMBRE 2022
DÉCISION DU NUMERO OBJET
! CONSEIL
2022/073 |Délégation de signature depuis la dernière séance du conseil approuvée
2022/074 Denouvelement de E convention pour la réalisation d’une campagne approuvée
d'identification et de stérilisation des chats errants
2022/075 |Convention de déneigement approuvée
2022/076 |Convention de broyage et élagage des chemins communaux approuvée
2022/077 [Prestation paie du centre de gestion de la fonction publique du Doubs approuvée
2022/078 |Affouage façonné — saison 2022/2023 approuvée
2022/079 |Affouage sur pied — Saison 2022/2023 approuvée
2022/080 |Subvention élèves EMICA approuvée
2022/081 |Reprise de provision pour dépréciation de comptes tiers approuvée
2022/082 [Transfert de crédits — Budget communal approuvée
2022/083 |Transfert de crédits —- Budget bois approuvée
2022/084 |Attribution appartement du groupe scolaire — Chemin de Chaney approuvée
Adoption des rapports sur le prix et la qualité des services publics (RPQS)
2022/085 |d’eau potable, d'assainissement collectif et d’assainissement non collectif|l approuvée
pour l’année 2021
2022/086 Mise en, œuvre LL enquête publique dans le cadre de la vente d’un terrain approuvée
communal constituant le chemin du Crayot
2022/087 Motion de la commune de Franois concernant les conséquences de la crise approuvée
économique et financière Mis en ligne le 21 novembre 2022 Le Maire Emile BOURGEOIS