Déliberation - 99 DE D13 1

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Déliberation - 99 DE D13 1 Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune de Bègles. Lien du pdf (Déliberation - 99 DE D13 1)Thèmes du document : Démocratie, Santé, Institutions publiques, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Département de la Gironde

Ville de Bègles

Registre des Délibérations du Conseil Municipal

DE LA VILLE DE BEGLES

SÉANCE DU 21 FÉVRIER 2023

DÉLIBÉRATION N°13

OBJET : INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

CRÉATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DÉSIGNATION DES MEMBRES —

ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N° 8 DU 16 JUILLET 2020

L'an deux mille vingt-trois le 21 février, le Conseil Municipal de la Ville de Bègles s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances à la Mairie sous la présidence de Monsieur Clément ROSSIGNOL PUECH, Maire de Bègles, en suite de la convocation adressée le 15 février 2023.

Etaient présents : Monsieur Clément ROSSIGNOL PUECH, Mme Edwige LUCBERNET, M. Marc CHAUVET, Mme Nadia BENJELLOUN-MACALLI, M. Vincent BOIVINET, Mme Amélie COHEN-LANGLAIS, M. Olivier GOUDICHAUD, Mme Fabienne CABRERA, M. Pierre OUALLET, Mme Christelle BAUDRAIS, Mme Catherine CAMI, M. Xavier-Marie FEDOU, Mme Bénédicte JAMET DIEZ, Mme Isabelle TARIS, M. Pascal LABADIE, Mme Sylvaine PANABIERE, M. Guénolé JAN, Mme Typhaine CORNACCHIARI, Mme Laure DESVALOIS, M. Nabil ENNAÏHI, M. Florian DARCOS, M. Kewar CHEBANT, M. Idriss BENKHELOUF, M. Aurélien DESBATS, M. Christian BAGATE, M. Mohammed MICHRAFY, M. Alexandre DIAS, Mme Isabelle TEURLAY NICOT, M. Christophe THOMAS, Mme Seynabou GUEYE.

S'étaient fait excuser et avaient donné délégation :

M. Jacques RAYNAUD donne procuration à Mme Edwige LUCBERNET M. Benoît D’ANCONA donne procuration à M. Olivier GOUDICHAUD Mme Sadia HADJ ABDELKADER donne procuration à Mme Bénédicte JAMET DIEZ Mme Marie-Laure PIROTH donne procuration à M. Florian DARCOS

Mme Fabienne DA COSTA donne procuration à M. Christian BAGATE

Absent : /

Secrétaire de la séance : M. Marc CHAUVET Monsieur le Maire expose :

À la suite de la modification de l’équipe municipale lors de la séance du 6 décembre 2022, il convient, conformément aux dispositions légales de modifier les membres des commissions municipales qui seront chargées d'étudier les questions soumises au Conseil municipal.

Monsieur le Maire est président de droit.

Ces commissions sont les suivantes :

SOLIDARITÉS — ACTION SOCIALE - LOGEMENT - ANCIENS COMBATTANTS

1 Suppléant Mme Amélie COHEN LANGLAIS

8 Membres Mme Isabelle TARIS

Mme Edwige LUCBERNET

Mme Christelle BAUDRAIS

M. Vincent BOIVINET

M. Xavier FEDOU

Mme Marie-Laure PIROTH

Mme Seynabou GUEYE

Mme Fabienne DA COSTA

— PATRIMOINE — TS URBAINS ET POLITIQUE DE VI

1 Suppléant M. Olivier GOUDICHAUD

8 Membres M. Xavier-Marie FEDOU

Mme Fabienne CABRERA

M. Guénolé JAN

Mme Christelle BAUDRAIS

Mme Amélie COHEN-LANGLAIS

M. Pierre OUALLET

M. Alexandre DIAS

M. Christian BAGATE

MOBILITÉS — ÉNERGIES - HAUT DEBIT - DÉCHETS - SANTÉ

ENVIRONNEMENTALE -— PREVENTION ET REÉSILIENCE

1 Suppléant M. Pierre OUALLET

8 Membres Mme Fabienne CABRERA

Mme Typhaine CORNACCHIARI

M. Guénolé JAN

Mme Sylvaine PANABIERE

M. Jacques RAYNAUD

M. Kewar CHEBANT

Mme Isabelle TEURLAY-NICOT

M. Christophe THOMAS FINAN = RCES HUMAINE FAIRES PUBL

1 Suppléant M. Marc CHAUVET

8 Membres Mme Sadia HADJ ABDELKADER

M. Kewar CHEBANT

Mme Edwige LUCBERNET

M. Aurélien DESBATS

Mme Bénédicte JAMET-DIEZ

M. Xavier-Marie FEDOU

M. Mohammed MICHRAFY

M. Christian BAGATE

PROXIMITÉ - ESPACES PUBLICS — VOIRIE - TRANQUILLITÉ PUBLIQUE ET

VILLE | Ï

1 Suppléant M. Pascal LABADIE

8 Membres Mme Fabienne CABRERA

Mme Edwige LUCBERNET

Mme Christelle BAUDRAIS

Mme Typhaine CORNACCHIARI

M. Pierre OUALLET

M. Nabil ENNAJHI

M. Alexandre DIAS

M. Christophe THOMAS

NAT VE ET POLITIQUE ALIMENT

1 Suppléant M. Guénolé JAN

8 Membres M. Fabienne CABRERA

Mme Laure DESVALOIS

Mme Amélie COHEN LANGLAIS

Mme Typhaine CORNACCHIARI

M. Jacques RAYNAUD

M. Pierre OUALLET

M. Christophe THOMAS

Mme Isabelle TEURLAY-NICOT VIE_ÉCONOMIQUE — ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - FORMATION ET : VIT IQUE

1 Suppléant Mme Marie-Laure PIROTH

8 Membres Mme Nadia BENJELLOUN-MACALLI

Mme Christelle BAUDRAIS

Mme Amélie COHEN LANGLAIS

Mme Bénédicte JAMET-DIEZ

M. Nabil ENNAJHI

M. Guénolé JAN

Mme Fabienne DA COSTA

M. Mohammed MICHRAFY

PETIT FANCE — =

1 Suppléant M. Nabil ENNAJHI

8 Membres Mme Catherine CAMI

Mme Christelle BAUDRAIS

M. Vincent BOIVINET

M. Marc CHAUVET

Mme Laure DESVALOIS

M. Florian DARCOS

Mme Seynabou GUEYE

Mme Fabienne DA COSTA

I Tl T — __ DÉMOCRATIE

PARTICIPATIVE

1 Suppléant M. Florian DARCOS

8 Membres Mme Edwige LUCBERNET

M. Marc CHAUVET

Mme Nadia BENJELLOUN-MACALLI

Mme Sylvaine PANABIERE

M. Benoit D'ANCONA

M. Idriss BENKHELOUF

Mme Isabelle TEURLAY NICOT

M. Christian BAGATE

Ceci étant exposé, il vous est demandé, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir, si tel est votre avis, adopter les termes de la délibération suivante : Le Conseil municipal,

VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L2121-21 et L2121-22

ENTENDU le rapport de présentation,

DÉCIDE

Article 1 : D'adopter la liste des commissions municipales telles que définie ci-dessus.

Article 2: D'approuver la composition des commissions municipales telles que détaillées ci-dessus.

Article 3 : De désigner les suppléants et membres des commissions

POUR EXTRAIT CONFORME,

LE MAIRE,

Clément ROSSIGNOL PUECH

LE SECRÉTAIRE DE SÉANCE

Marc CHAUVET

SLT

VOTANTS : 35

POUR : 28

ABSTENTIONS : 7 (M. Christian BAGATE, M. Mohammed MICHRAFY, M. Alexandre

DIAS, Mme Isabelle TEURLAY NICOT, M. Christophe THOMAS, Mme Seynabou GUEYE) ADOPTÉE À LA MAJORITÉ