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Procès Verbal - PV 05 Fevrier 2025.doc
Document publié le Mercredi 5 février 2025 par la commune de Surfonds.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 05 Fevrier 2025.doc)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
CANTON DE SAVIGNÉ L’ÉVÊQUE
COMMUNE DE SURFONDS Conseil Municipal du 05 Février 2025
Procès-Verbal
Conseil Municipal de la commune de Surfonds
L’an DEUX MILLE VINGT CINQ
Le 05 Février à 20 heures, légalement convoqué Le Conseil municipal s’est réuni à la mairie de Surfonds sous la présidence de Monsieur Alain DUTERTRE Maire, Étaient présents : Monsieur Alain DUTERTRE Maire
Madame Emmanuelle CRINIER, Monsieur Xavier CHAMPION, adjoints
Madame Aline HERRAULT, Madame Stéphanie FORET, Madame Florence VAUSSOURD, conseillers municipaux
Absents excusés : Monsieur Harold GARNIER (donne pouvoir à E. CRINIER), Monsieur Cyril SÉCHET (donne pouvoir à S. FORET), Monsieur David VOISIN (donne pouvoir à A. HERRAULT)
Secrétaire de séance : Madame Florence VAUSSOURD
Assistaient également à la réunion : Madame Stéphanie GENEVAIS secrétaire de mairie
Date de convocation
30/01/2025
Nombre de conseillers
En exercice : 09
Présents : 06
Votants : 09
Approbation du procès-verbal du 15 janvier 2025
1 Délibération relative à une demande de subvention pour l’organisation de la classe découverte 2025 – Ecole René Cassin à Bouloire
2 Délibération relative aux demandes de subvention des associations
3 Travaux des commissions
Informations et questions diverses
Approbation du Procès-verbal de la réunion du 15 janvier 2025
Après lecture du procès-verbal de la réunion du 15 janvier 2025, les membres présents à cette réunion ont approuvé à l’unanimité (par vote à mains levées) ce dernier.
1 – Délibération relative à une demande de subvention pour l’organisation de la classe découverte 2025 – Ecole René Cassin à Bouloire
M. Le Maire fait part des éléments relatifs à l’organisation de la classe découverte 2025 de l’école élémentaire René Cassin de Bouloire qui se déroulera du 11 au 13 juin 2025 dans le Loir-et-Cher à Sargé-sur-Braye.
5 élèves domiciliés à Surfonds participent à cette classe.
Cela représente un coût de 136.87 € par élève.
L’école de Bouloire sollicite une subvention à hauteur de 50 % soit un montant total de 342.18 €.
Après avoir entendu l’exposé et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, par 8 voix pour et 1 abstention (par vote à mains levées),
Décide une participation financière de 342.18 € pour la classe découverte 2025 de l’école élémentaire René Cassin de Bouloire. Ce montant sera inscrit au budget 2025. 2 – Délibération relative aux demandes de subvention des associations
M. le Maire informe que le Conseil municipal accorde, tous les ans, une subvention de fonctionnement à certaines associations qui en font la demande.
M. le Maire présente les demandes reçues.
Après examen de ces demandes et après en avoir délibéré le Conseil municipal, à l’unanimité (par vote à mains levées),
Décide de verser aux associations suivantes :
- MJC de Bouloire : 20 € par enfant domicilié à Surfonds, soit 100 € pour l’année 2025 - Amicale des sapeurs-pompiers du Breil sur Merize : 100 € pour l’année 2025
3 – Travaux des commissions
Commission Travaux :
L’entreprise CISSÉ a démarré les travaux pour la réfection des chemins de la Bardoulière, de la Guittonnière et divers travaux.
Le Laboratoire routier est intervenu rue du Cheval Blanc pour le carottage.
Commission Culture :
La prochaine réunion aura lieu le mardi 25 février 2025 à 20 h.
Commission Enfance et scolarité :
Mme A. HERRAULT informe que :
- La réunion du Conseil d’école de Bouloire sera le 25 février 2025 à 18 h - Pas de fermeture de classe à l’école de Bouloire
Commission Communication :
Le Surfonds info a été distribué.
Questions et informations diverses
Renouvellement du contrat de maintenance du matériel de la salle polyvalente avec le GROUPE BÉNARD M. le Maire informe le Conseil Municipal que le contrat de maintenance relatif au matériel de la salle polyvalente est arrivé à échéance.
Afin d’assurer la continuité des services et le bon fonctionnement des équipements, il est proposé de renouveler ce contrat de maintenance avec la société GROUPE BÉNARD SAS située à CHANGÉ, 4 rue de la Sapinière, pour une durée de 12 mois à compter de la signature du contrat.
Ce contrat se renouvellera tacitement pour une nouvelle période de 12 mois, dans la limite de 2 renouvellements consécutifs. Ainsi, la durée totale du contrat ne pourra excéder 36 mois à compter de sa date de signature. Les conditions financières de ce renouvellement s’établissent à 348,75 € H.T. par an.
Le Conseil Municipal prend acte de ce renouvellement.
Commerce
M. le Maire informe l’assemblée de son RDV chez le notaire Maître LECOMTE en date du 27 janvier 2025 à 14 h pour la signature de l’acte de vente du bâtiment communal sis 4, rue du Roi David à Surfonds.
Mur de M. MATRASSOU
RDV expert le 28 février 2025 à 11 h
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h
Le Maire La secrétaire Alain DUTERTRE Florence VAUSSOURD