Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib mars 2026 1
Déliberation - 2026 10 19 liste des deliberations
Déliberation - liste delib octobre 2023
Déliberation - liste delib decembre 2025
Déliberation - liste delib juin 2026
Déliberation - liste delib novembre 2025
Déliberation - liste delib juillet 2023
Déliberation - liste delib decembre 23
Déliberation - liste delib fevrier 2023
Déliberation - liste delib octobre 2022
Déliberation - 2026 09 liste des deliberations 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bischoffsheim.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 09 liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Banque, Consommateurs,
Département du Bas-Rhin – Arrondissement de Molsheim
COMMUNE DE BISCHOFFSHEIM
Tél. 03 88 50 41 08
Fax. 03 88 49 20 03
E-mail : mairie@bischoffsheim.fr
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BISCHOFFSHEIM SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2026
Point 1-09/26 Approbation du P.V. de la séance antérieure Approuvée
Point 2-09/26 Attribution du marché d’entretien des installations de chauffage et de ventilation des bâtiments publics
Approuvée
Point 3-09/26 Réhabilitation de l’ancienne boulangerie Riss – Avenant à la mission de contrôle technique
Approuvée
Point 4-09/26 Réhabilitation de l’ancienne boulangerie Riss – Avenant n° 1 pour le lot 4 - Charpente bois / Bardage bois
Approuvée
Point 5-09/26 Contrat d’entretien pour l’espace sportif et culturel Approuvée
Point 6-09/26 Contrat d’entretien pour l’école élémentaire Approuvée
Point 7-09/26 Acquisition d’un chapiteau Approuvée
Point 8-09/26 Acquisitions de climatiseurs et de brasseurs d’air Approuvée
Point 9-09/26 Acquisition amiable de biens mobiliers auprès du locataire sortant du logement 3, rue Principale
Approuvée
Point 10-09/26 Rémunération d’un agent communal au titre du secrétariat de l’Association Foncière et rétrocession par l’AF de ladite rémunération à
la Commune
Approuvée
Point 11a-09/26 Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH) Approuvée
Point 11b-09/26 Fixation du taux de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH) Approuvée
Point 12a-09/26 Déclaration d’intention d’aliéner d’un immeuble sis 7B, rue du Castel Approuvée
Point 12b-09/26 Déclaration d’intention d’aliéner d’un immeuble sis 15, rue Robert Schumann
Approuvée
Point 12c-09/26 Déclaration d’intention d’aliéner d’un immeuble sis 5, rue Raiffeisen Approuvée
Point 13-09/26 Budget 2026 – décision modificative Approuvée
Point 14-09/26 Imputation de facture Approuvée
Point 15-09/26 Demande de subvention de l’école élémentaire pour classe de découverte
Approuvée
Point 16-09/26 Remboursements de sinistres Approuvée