Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 2 octobre 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 4 decembre 2025
Déliberation - Deliberations CM 030725
Déliberation - Liste des deliberations du 10 fevrier 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 5 novembre 2
Procès Verbal - PV du 9 décembre 2021
Déliberation - Liste des deliberations du 25 mars 2026
Ordre du Jour - ODJ 14 mars 2024
Déliberation - Liste des deliberation du 22 mars 2026
Ordre du Jour - ODJ 12 octobre 2023
Déliberation - Deliberations CM020726
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Balma.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations CM020726)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
VILLE DE nn
BALMA
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
En date du 2 Juillet 2026
A Approuvée/ o N° de délibération Date Objet - rejetée
; Approbation du procès-verbal de la nce du Conseil p 2026-063 02/07/2026| Munidpal du 1à Avril 2026 - —— Approuvée
pprobation du procès-vei fe Ta séance du Consei | 2026-064 02/07/2026 Municipal du 5 Juin 2026 lApprouvée
2026-065 02/07/2026|Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal Approuvée Adhésion à la compétence Animation du Syndicat du
2026-066 02/07/2026|bassin Hers Girou (SBHG) en complément de la Approuvée
RopeRene RE Bal ATLAS dans le cadre de ésion de la ville de Baïma à fans Te cadre de Ta 2026-067 02/07/2026 | vise à disposition de l'outil Imhoweb Approuvée 2026-068 02/07/2026 Dr Modificative n°1 du Budget Principal de la Ville] approuvée
Admission en non-valeur des créances irrécouvrables - A 2026-069 02/07/2026 Budaet de la Ville Approuvée
Mise à disposition des dispositifs « Atelier fiscal » et «
Atelier économique » par Toulouse Métropole : convention
(aus 02/07/2026) de sécurisation juridique du traitement des données à Approuvée caractère personnel Signature d'une convention de MISE à dISpOSIIOn de
l’accord-cadre « Acquisition de matériels serveurs,
2026-071 02/07/2026 |ctockage, sauvegarde des données, maintenance et JApprouvée prestations associées »
Commission locale d’Evaluation des charges transférées 2026-072 02/07/2026 (CLECT) -_ Désianation d'un représentant Approuvée
Signature de la promesse de vente des parcelles BA]
n°167, 169 et 171, situées 50 avenue de Flourens à
2026-073 02/07/2026 ma, à la Société SCCV MEDI LASBORDES pour la PPouvée construction d'une Maison médicale Syndicat Départemental d'Energie de la Haute-Garonne
2026-074 02/07/2026|(SDEHG) : amélioration de l'éclairage public de la placette|Approuvée située avenue Jean-Antoine Carrel
Syndicat Départemental d'Energie de la Haute-Garonne
2026-075 02/07/2026|(SDEHG) : remplacement d'un câble d'éclairage public hors|Approuvée service au niveau du complexe sportif.
Syndicat Départemental d'Energie de la Haute-Garonne
2026-076 02/07/2026|(SDEHG) : remplacement d'un câble d'éclairage public hors|Approuvée service au niveau du giratoire des Aérostiers.
Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne
2026-077 02/07/2026|(SDEHG) : intégration dans le domaine public de l’éclairage Approuvée
public du giratoire de Thégra Nord.
Rachat d’un bien auprès de l'Etablissement Public Foncier
2026-078 02/07/2026|Local du Grand Toulouse en fin de portage foncier — 44 Approuvée
Avenue des Arènes.
2026-079 02/07/2026 Approuvée Créations et fermetures de postes — emplois permanents
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en date du 2 Juillet 2026Débat obligatoire relatif à la protection sociale]
2026-080 02/07/2026|complémentaire après le renouvellement de l'assemblée| Approuvée
2026-081 02/07/2026 Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général des| Approuvée
Services
« Les présentes délibérations peuvent faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal administratif de
Toulouse dans un délai de deux mois à compter de leur publication. Le Tribunal Administratif de
Toulouse peut être saisi par l'application informatique Télérecours citoyens accessible sur le site
internet www.telerecours.fr »
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal en date du 2 Juillet 2026