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Déliberation - DELIB 20241219 03. Remplacement d un membre du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Ecole Bourgfelden
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Saint-Louis.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 20241219 03. Remplacement d un membre du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Ecole Bourgfelden)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
FPS Extrait du Procès Verbal
SAI NT = LOU S Des Délibérations du Conseil Municipal
A L S A C E de la Ville de Saint-Louis
VILLE D'AVENIR
Séance du 19 décembre 2024
L'AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, LE 19 DECEMBRE A 18 H 16.
LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Madame le Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Pascale SCHMIDIGER, Maire.
Présents :
Mmes et MM. les Adjoints KNIBIELY Philippe, GERTEIS Stéphanie, SCHICCA Daniel, BACHMANN Florian, STRAUMANN-HUÜMMEL Jocelyne, GISSY Bertrand, SFEIR Lola, SCHMITTER Bernard et CHOQUET Sylvie.
Mmes et MM. les Conseillers Municipaux PISARONI Gabriel, ECKES Raymond, DURIATTI Pascal, HERSBERGER Elisabeth, (CAMBLIN Marie, ALBRECHT Josiane, LEFEBVRE Christophe, KELLER-SOL Sophie, GENIALE Magna, FELDTRAUER Catherine, DEME Alioune, SAVARY Nicolas, BAYSANG Frédéric, GREWIS Barbara, DUTOUR Alexander et TCHEKOUTIO-TAISNE Aline.
Excusés représentés :
- Mme DINTEN Françoise donne procuration à M. SCHICCA Daniel, - Mme FERRANDEZ Françoise donne procuration à M. PISARONI Gabriel. - M. MISLIN Bernard donne procuration à M. GISSY Bertrand,
- Mme GROPENGIESSER Karin-Anne donne procuration à M. KNIBIELY Philippe, - Mme HOUDAF Amal donne procuration à Mme STRAUMANN-HUMMEL Jocelyne, - Mme FEGHOUL-FERHATI Nawal donne procuration à Mme SFEIR Lola, - M. KAHRIC Franck donne procuration à M. SAVARY Nicolas,
- M. GASSELIN Mathieu donne procuration à M. BACHMANN Florian, - M. BERVIN Patrice donne procuration à Mme TCHEKOUTIO-TAISNE Aline. POINT N° 3 : REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ECOLE DE L'ECOLE ELEMENTAIRE DE BOURGFELDEN
Rapporteur : Madame Pascale SCHMIDIGER, Maire
En vertu de l’article D. 411-1 du code de l'éducation, « Dans chaque école, le conseil d'école est composé des membres suivants : (...) deux élus : le maire ou son représentant ; un conseiller municipal désigné par le conseil municipal ».
| y a lieu de procéder au remplacement de Monsieur Hubert GIEGELMANN, représentant de la Ville au sein du conseil d'école de l’école élémentaire de Bourgfelden, au scrutin secret et à la majorité absolue
des voix.
Madame le Maire propose la candidature de Monsieur Frédéric BAYSANG.
Aucune autre candidature n'étant enregistrée après appel de candidatures par Madame le Maire, conformément à l’article L. 2121-21 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal, à
l'unanimité, approuve cette nomination.
Est donc élu :
- Monsieur Frédéric BAYSANG.
La Ville de Saint-Louis est ainsi représentée au sein du conseil d'école de l'école élémentaire de
Bourgfelden par Monsieur Frédéric BAYSANG.
Publié le : 20 décembre 2024
Pour extrait conforme
Saint-Louis, le 20 décembre 2024
Fe Fabrice KARR
Directeur Général des Services
Secrétaire de séance
Accusé de réception en préfecture
068-216802975-20241220-D-20241219-03-DE
Date de télétransmission : 20/12/2024
Date de réception préfecture : 20/12/2024