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Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Saint-Louis.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 20240208 02. Remplacement d’un membre du conseil municipal au sein de l’association L’Eau Vive)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
@ Extrait du Procès Verbal \
SAI NT = LO U | S Des Délibérations du Conseil Municipal
A LS AC Ë de la Ville de Saint-Louis
VILLE D'AVENIR
Séance du 8 février 2024
L'AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, LE 8 FEVRIER A 18 H 18.
LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Madame le Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de
ses séances, sous la présidence de Madame Pascale SCHMIDIGER, Maire.
Présents :
Mmes et MM. les Adjoints KNIBIELY ‘Philippe, GERTEIS Stéphanie, SCHICCA Daniel, DINTEN Françoise, BACHMANN Florian, STRAUMANN-HUMMEL Jocelyne, GISSY Bertrand, SFEIR Lola, SCHMITTER Bernard et CHOQUET Sylvie. |
Mmes et MM. les Conseillers Municipaux PISARONI Gabriel, ECKES Raymond, FERRANDEZ Françoise, MISLIN Bernard, DURIATTI Pascal, HERSBERGER Elisabeth, CAMBLIN Marie, ALBRECHT Josiane, LÉFEBVRE Christophe, KELLER-SOL Sophie, GENIALE Magna, FELDTRAUER Catherine, SAVARY Nicolas, FEGHOUL-FERHATI Nawal, BAYSANG Frédéric, GREWIS Barbara, GASSELIN Mathieu et TCHEKOUTIO-TAISNE Aline.
Excusés représentés :
- Mme GROPENGIESSER Karin-Anne donne procuration à M. KNIBIELY Philippe, - M. GIEGELMANN Hubert donne procuration à M. ECKEÈS Raymond, - Mme HOUDAF Amal donne procuration à Mme STRAUMANN-HUMMEL Jocelyne, - M. DEME Alioune donne procuration à Mme CHOQUET Sylvie, - M. KAHRIC Franck donne procuration à M. SAVARY Nicolas.
Non représenté :
- M. BERVIN Patrice. POINT N° 2 : REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION « L'EAU VIVE »
Rapporteur : Madame Pascale SCHMIDIGER, Maire
L'association pour la sauvegarde du domaine de la Petite Camargue Alsacienne, ou association « L'Eau Vive », a pour objet de prendre les mesures nécessaires à la conservation des espaces naturels et à la promotion, sous toutes ses formes et par tous les moyens, du caractère du domaine du lieudit « AU », connu sous le nom de « La Petite Camargue Alsacienne ».
Conformément à ses statuts, la Ville de Saint-Louis, membre fondateur de cette association, est représentée par un délégué désigné par le conseil municipal.
Lors de sa séance en date du 4 juin 2020, le conseil municipal a approuvé la désignation de Madame Karin GROPENGIESSER, Conseillère Municipale, au sein de cette association. Conformément à sa demande, il y a lieu de procéder à son remplacement au scrutin secret et à la majorité absolue des voix.
Madame le Maire propose la candidature de Monsieur Bertrand GISSY.
Aucune autre candidature n'étant enregistrée après appel de candidatures par Madame le Maire, conformément à l’article L. 2121-21 du CGCT, le conseil municipal, à l'unanimité, approuve cette nomination.
Est donc élu : Monsieur Bertrand GISSY.
La Ville de Saint-Louis est ainsi représentée au sein de l'association « L'Eau Vive » par Monsieur Bertrand GISSY.
Publié le : 14 février 2024
Pour extrait conforme
Saint-Louis, le 9 février 2024
Fabrice KARR | Pascale DIGER
Directeur Général des Services Mair
Secrétaire de séance
Accusé de réception en préfecture
068-216802975-20240209-D-20240208-02-DE
Date de télétransmission : 09/02/2024
Date de réception préfecture : 09/02/2024