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Procès Verbal - 09 12 SEPTEMBRE 1 Document publié le Jeudi 12 septembre 2024 par la commune de Pompertuzat. Lien du pdf (Procès Verbal - 09 12 SEPTEMBRE 1)Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques, DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

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COMMUNE DE POMPERTUZAT

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PROCES VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 12 SEPTEMBRE 2024

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L’an deux mil vingt-quatre et le douze septembre à dix-neuf heures quarante-cinq le Conseil Municipal de la Commune de POMPERTUZAT s’est réuni salle du Conseil Municipal sur convocation régulière, sous la présidence de Madame Christine GALVANI, Maire. Etaient présents :

✓ ARTHUR Caroll ✓ FIDANZA Ingrid ✓ PAULY Sandrine

Abs BLANCHONG Stéphanie Abs FLOURAUD Eric Abs PIOVESAN Cyril ✓ BLONDEY Luc Abs GUITTARD Alain ✓ POCO Marie

Abs BRESSAN Céline Abs HAUTESSERRES Angélique ✓ TONON Serge

Abs CONTOUX Georges ✓ JOIGNEAUX Christine ✓ WEGENER Emilie ✓ DEODATO Jean-Paul ✓ LEGOURD Michel ✓ WILLEMOT René-Marc

Ont donné procuration : BRESSAN Céline à ARTHUR Caroll, CONTOUX Georges à DEODATO Jean-Paul, FLOURAUD Eric à PAULY Sandrine, HAUTESSERRES Angélique à JOIGNEAUX Christine et PIOVESAN Cyril à POCO Marie.

Madame WEGENER Emilie a été élue secrétaire de séance.

POINTS AJOUTES A L’ORDRE DU JOUR AVEC ACCORD DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE

POUR : 17 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

Madame le Maire a demandé au Conseil Municipal d’ajouter un point à l’ordre du jour de la séance : o SALLE DE SPORTS – CHOIX DES ENTREPRISES – MODIFICATION DES MONTANTS H.T. CONCERNANT LES LOTS N° 3 ET N° 14

o PROJET TERRAIN AUTOUR DE L’EGLISE (indiqué dans l’ordre du jour)

DCM 2024-05/28

OBJET : UTILISATION DU BASSIN DE LA PISCINE GEORGES VALLEREY – CONVENTION PISCINE DU 09 DECEMBRE 2024 AU 13 MARS 2025

POUR : 17 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

Madame le Maire expose au Conseil Municipal :

Dans le cadre de cours de natation, la Commune de CASTANET met à la disposition des écoles, le bassin de la piscine Georges VALLEREY. Il convient donc de passer une convention d’utilisation avec la Commune de CASTANET.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

o autorise Madame le Maire à signer la convention d’utilisation du bassin de la piscine G. VALLEREY avec la Commune de CASTANET pour la période du 09 décembre 2024 au 13 mars 2025, les jeudis de 14h à 15h et les vendredis de 15h à 16h dont un exemplaire est joint en annexe.

2024-27

Convocation : 13/08/2024

Affichage : 05/09/2024

Membres en exercice : 19

Membres présents : 12DCM 2024-05/29

OBJET : ENEDIS – CONVENTION DE SERVITUDES – CHEMIN DU PASTEL

POUR : 17 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

Madame le Maire indique au Conseil Municipal qu’il convient de signer la convention transmise par le Bureau d’étude pôle ENEDIS concernant les travaux de raccordement électrique de la parcelle de Madame MEUILLERAT, issue de la division de la parcelle AE 43. Ces travaux consistent en un terrassement d’une partie de la parcelle AE 192 végétalisée située sur le Chemin du Pastel. La convention précise que le terrassement concernera « 10 mètres T2 en domaine public et 19 mètres T1 en domaine privé communal ».

Madame le Maire n’ayant pas reçu de délégation pour la signature des conventions, elle demande au Conseil de bien vouloir l’autoriser à signer cette convention.

Les travaux ayant été programmés pour une réalisation le 02 septembre 2024, il a été demandé à la société de décaler leur intervention après la séance du Conseil Municipal.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer la convention et les travaux dont ils sont l’objet, un exemplaire est annexé à la présente.

DCM 2024-05/30

OBJET : PATRIMOINE – LOGEMENTS SOCIAUX – DEMANDE GARANTIE D’EMPRUNT POUR L’OPERATION ABELIA – CHEMIN DE GINESTY

POUR : 17 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

Le Conseil Municipal :

La présente garantie est sollicitée dans les conditions fixées ci-dessous.

Vu les articles L 2252-1 et L 2252-2 du Code Général des Collectivités Territoriales ; Vu l'article 2305 du Code Civil ;

Vu le Contrat de Prêt N° 161342 en annexe signé entre : PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE ci-après l’emprunteur, et la Caisse des dépôts et consignations ;

DELIBERE

Article 1 : L’Assemblée délibérante de la Commune de POMPERTUZAT (31) accorde sa garantie à hauteur de 30,00 % pour le remboursement d’un Prêt d’un montant total de 328 423,00 euros souscrit par l’emprunteur auprès de la Caisse des dépôts et consignations, selon les caractéristiques financières et aux charges et conditions du Contrat de Prêt N° 161342 constitué de 5 Ligne(s) du Prêt. La garantie de la Collectivité est accordée à hauteur de la somme en principal de 98 526,90 euros augmentée de l'ensemble des sommes pouvant être dues au titre du contrat de Prêt. Ledit contrat est joint en annexe et fait partie intégrante de la présente délibération.

Article 2 : La garantie est apportée aux conditions suivantes : La garantie de la collectivité est accordée pour la durée totale du Prêt et jusqu’au complet remboursement de celui-ci et porte sur l’ensemble des sommes contractuellement dues par l’Emprunteur dont il ne se serait pas acquitté à la date d’exigibilité. Sur notification de l’impayé par lettre recommandée de la Caisse des dépôts et consignations, la Collectivité s’engage dans les meilleurs délais à se substituer à l’Emprunteur pour son paiement, en renonçant au bénéfice de discussion et sans jamais opposer le défaut de ressources nécessaires à ce règlement.

Article 3 : Le Conseil s'engage pendant toute la durée du Prêt à libérer, en cas de besoin, des ressources suffisantes pour couvrir les charges du Prêt. Certifié exécutoire.

2024-28DCM 2024-05/31

OBJET : SICOVAL – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA BIBLIOTHEQUE ET LA CRECHE BOIS SOLEIL

POUR : 17 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que les élèves du Groupe Scolaire de la Commune se rendent régulièrement à la Bibliothèque pour des lectures. D’autres intervenants assistent également à des séances de lectures ou peuvent emprunter des livres. Il s’agit par exemple, du Relai des Assistantes Maternelles qui participe aux sessions des Bébés Lecteurs ou encore le Relai Petite Enfance du SICOVAL avec lequel la Commune partage une convention pour des temps de présence.

Tous comme ces intervenants, la Crèche Bois Soleil installée au bout du terrain de football de la Commune souhaite pouvoir bénéficier de l’accueil de ses enfants au sein de la Bibliothèque Municipale et du prêt de livres.

La convention de partenariat entre le SICOVAL et la Commune a pour but de définir les conditions techniques de ces prestations. Celle-ci est conclue à compter de ce jour et ce, jusqu’au 31 décembre 2025 et prendra effet au jour de sa signature par les parties.

Le planning et les horaires de visites seront à déterminer par le Bibliothécaire en fonction des temps d’accueil du public et autres interventions régulières.

Madame le Maire demande au Conseil de l’autoriser à signer cette convention.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer la convention dont un exemplaire est annexé à la présente.

DCM 2024-05/32

OBJET : SICOVAL – MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION

POUR : 17 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

Vu les statuts de la Communauté d’Agglomération du SICOVAL adoptés par le Conseil de Communauté du 1er mars 2021 par délibération n° S202103009,

Vu la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République, Loi NOTRe,

Vu l’article L. 5216-5 du Code Général des Collectivités Territoriales portant sur les compétences obligatoires et supplémentaires des communautés d’agglomération,

Vu l’article L. 5211-17 du Code Général des Collectivités Territoriales portant sur les modifications de compétences et les conditions de vote de ces modifications.

Considérant que le Sicoval exerce la compétence supplémentaire « Aménagement, gestion et valorisation des itinéraires de promenade et de randonnée ».

Considérant, que la définition statutaire de cette compétence n’est pas en adéquation avec les réalités de terrain, les compétences détenues transversalement par le département, les communes.

Considérant que la nouvelle rédaction tient donc compte des évolutions et détermine au mieux la ligne de partage des interventions des différentes collectivités impliquées sur cette politique publique :

5) Aménagement, gestion et valorisation des itinéraires de promenade et de randonnée sur le territoire de la Communauté d’Agglomération

« La Communauté d’Agglomération a compétence dans ce domaine pour : o Les études, l’aménagement, le financement, pour des itinéraires de randonnée à l’usage pédestre, équestre ou cycliste tels que délimités en annexe (carte n° 1 : le réseau intercommunal de randonnée sur le territoire).

o La signalisation, la promotion et la valorisation de l’ensemble du réseau de randonnée tels que délimités en annexe (carte n° 1 : le réseau de randonnée intercommunal sur le territoire). o La gestion, l’entretien et la conservation des chemins pour un usage de la randonnée non motorisée tels que délimités en rouge en annexe (carte n° 2 : Gestion, entretien et conservation des chemins intercommunaux par le Sicoval) Cette compétence inclut la révision et la modification des plans des chemins de randonnées qui donneront lieu à une actualisation des annexes en conseil de communauté.

2024-29Considérant que selon l’article L.5211-17 du Code Général des Collectivités Territoriales les conseils municipaux des communes membres disposent d'un délai de 3 mois à compter de la notification pour délibérer sur cette modification statutaire.

Considérant le rapport exposé par Madame le Maire…

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide :

Article 1er : d’approuver la modification des statuts du Sicoval (joints en annexe)

Article 2 : Le Maire est chargé de l’exécution de la présente décision.

DCM 2024-05/33

OBJET : SALLE DE SPORTS – CHOIX DES ENTREPRISES

POUR : 17 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

Vu la délibération du Conseil Municipal n° 29 du 14 septembre 2023 autorisant Madame le Maire à

lancer le marché de travaux des SALLE DE SPORTS,

Vu le code des marchés publics,

Vu l’avis d’appel public à la concurrence publié sur LA DEPECHE DU MIDI le 1er mars 2024 précisant la

date de remise des offres au plus tard le 28 mars 2024 – 12 heures ainsi que la possibilité de consulter,

télécharger le dossier de consultation des entreprises et déposer les plis sur http://www.ladepeche-

marchespublics.fr,

Vu le règlement de consultation qui détermine les 17 lots et fixe les critères de jugement des offres -

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous

avec leur pondération :

1. 60 % : valeur technique de l’offre appréciée à l’aide du mémoire technique,

2. 40 % : prix

Il a été procédé à l’ouverture des 68 [soixante-huit] plis le 29 mars 2024 à 9 heures en présence de

Madame GALVANI Christine, Maire et de Messieurs DEODATO Jean-Paul, LEGOURD Michel et

WILLEMOT René-Marc.

Considérant que le lot n° 04 a été déclaré infructueux au motif de budget trop élevé par rapport à

l’estimation de base, le marché a été relancé le 11 avril 2024.

L’ensemble des plis ont ensuite été remis à l’équipe de maitrise d’œuvre pour analyse.

Madame le Maire a présenté aux membres du Conseil Municipal les résultats de l’analyse durant la

séance du 10 juin 2024.

Vu la délibération du Conseil Municipal n° DCM 2024-04/26 du 10 juin 2024 actant le choix des

entreprises réalisant le projet de la SALLE DE SPORTS,

Suite au contrôle des différents Actes d’Engagement des 17 lots constituant le projet de la Salle de

Sports, il s’avère qu’une erreur matérielle a été commise sur deux d’entre eux. Il s’agit des Actes

d’Engagement des lots n° 3, entreprise ECO ET AVENIR BOIS et n° 14, entreprise BIO-ENERGIES

DIFFUSION.

Madame le Maire précise au Conseil Municipal qu’il convient de modifier le tableau des montants hors

taxe voté lors de la séance du 10 juin 2024. Les montants hors taxe corrigés pour les lots n° 3 et n° 14

sont les suivants :

o ECO ET AVENIR BOIS : 330 885 € H.T.

o BIO-ENERGIES DIFFUSION : 255 514.60 € H.T.

Le montant global du marché est également modifié et devient donc : 2 559 043,25 € H.T.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

o de maintenir l’attribution des marchés relatifs à la construction de la SALLE DE SPORTS aux entreprises énumérées dans la délibération n° DCM 2024-04/26 du 10 juin 2024 et de modifier les montants hors taxe des marchés des lots n° 3 et n° 14 comme indiqué dans le tableau ci- dessous et par conséquent, de corriger le montant global H.T du marché, soit : 2 559 043,25 €

2024-30LOT DESIGNATION ENTREPRISES RETENUES H.T.

3 CHARPENTE/COUVERTURE

ECO ET AVENIR BOIS

330 885,00 € 31390 CARBONNE

31800 ESTANCARBON

14 CHAUFFAGE/VENTILATION/PLOMBERIE/SANITAIRE

BIO-ENERGIES DIFFUSION

269 014.60 € 31320 CASTANET-TOLOSAN

31400 TOULOUSE

TOTAL H.T. 2 559 043,25 €

o de maintenir l’autorisation accordée à Madame le Maire pour signer toutes les pièces

nécessaires au bon déroulement de l’opération « SALLE DE SPORTS » et notamment les

marchés de travaux avec les entreprises retenues.

o la dépense est inscrite en section d’investissement du Budget Primitif 2024 – OPERATION

BUDGETAIRE n° 032021.

DCM 2024-05/35

OBJET : PROJET TERRAIN AUTOUR DE L’EGLISE

POUR : 12 CONTRE : 3 ABSTENTION : 2

Madame le Maire explique au Conseil Municipal l’objet de la discussion qui s’est tenue en Mairie, le jeudi 12 septembre à 9h30 avec l’aménageur PROMOMIDI en ce qui concerne le terrain communal situé aux alentours de l’Eglise.

Elle informe le Conseil Municipal que l’avis initial du Domaine sur la valeur vénale établi le 06 octobre 2022 (référence 9420303) par les Services des Finances Publiques a été prorogé pour une durée de 12 mois à compter du 29 août 2024 (référence 19582136).

L’objet de la discussion était la faisabilité du projet et certaines modifications le concernant. Madame le Maire précise au Conseil que la société PROMOMIDI demande de baisser le prix de vente précédemment votée en la séance du 16 janvier 2023 dans la délibération n° 03. Cette décision donnait acceptation de la vente pour un montant de 2 200 000 € H.T., il est demandé au Conseil une baisse de 200 000 € H.T.

Madame le Maire demande donc au Conseil de se prononcer quant à cette modification du prix de vente passant de 2 200 000 € à 2 000 000€.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte la baisse du prix de vente précédemment voté et proposée par Madame le Maire, et accepte le montant de la vente qui est arrêté au prix de 2 000 000 € H.T.

Le sous seing privé précédemment signé par Madame le Maire auprès de Maître SALES, Notaire dont l’étude se trouve à CASTANET-TOLOSAN est prorogé pour une durée de 3 mois. Les frais notariés sont maintenus à la charge de l’acquéreur.

POINTS DIVERS ABORDES EN FIN DE SEANCE

o Madame le Maire a rendu compte au Conseil Municipal des Déclarations d’Intention d’Aliéner signées par délégation depuis la dernière séance et pour lesquelles la Commune n’a pas usé de son droit de préemption.

POINT RETIRE DE L’ORDRE DU JOUR

o Le point inscrit à l’ordre du jour concernant l’ouverture d’un poste d’Adjoint Technique a été retiré.

2024-31ORDRE DU JOUR

o DCM 2024-05/28 : UTILISATION DU BASSIN DE LA PISCINE GEORGES VALLEREY – CONVENTION

PISCINE DU 09 DECEMBRE 2024 AU 13 MARS 2025

o DCM 2024-05/29 : ENEDIS – CONVENTION DE SERVITUDES – CHEMIN DU PASTEL

o DCM 2024-05/30 : PATRIMOINE – LOGEMENTS SOCIAUX – DEMANDE GARANTIE D’EMPRUNT

POUR L’OPERATION ABELIA – CHEMIN DE GINESTY

o DCM 2024-05/31 : SICOVAL – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA BIBLIOTHEQUE ET LA

CRECHE BOIS SOLEIL

o DCM 2024-05/32 : SICOVAL – MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE

D’AGGLOMERATION

o DCM 2024-05/33 : SALLE DE SPORTS – CHOIX DES ENTREPRISES

o DCM 2024-05/34 : PROJET TERRAIN AUTOUR DE L’EGLISE

Le Secrétaire de séance,

Emilie WEGENER

Le Président de séance,

Madame le Maire,

Christine GALVANI

2024-32