Procès Verbal - 589065

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Procès Verbal - 589065 Document publié le Jeudi 15 avril 2021 par la commune de Trélivan. Lien du pdf (Procès Verbal - 589065)Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Justice et droit, DEPARTEMENT DES COTES D’ARMOR

Arrondissement de DINAN – Canton DINAN ouest

Séance du Conseil Municipal du 15 avril 2021 COMMUNE DE TRELIVAN

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1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE TRELIVAN

SEANCE DU 15 AVRIL 2021

Étaient présents les conseillers municipaux suivants :

LEBRETON Suzanne BOTREL Marie-Claire PELHATRE Michel

PICOUAYS Jacqueline BRIAND Marie LEMAITRE Fabrice

THOMAS François GODET Pascal LUCAS Dominique

RAULT Annie YVART Didier FOURE Jean-Luc

LEMONNIER Rosanna MENARD Vanessa AMBROISE Fabienne

MAILLARD Rémi GUDEMARD Bruno LE PROVOST Guy

GUILLEMOT Jean-Claude CAYET Laurette

Absents Excusés : Madame PLAYE Sarah, Madame BERNAY Marie-Hélène, Madame KERJEAN Nathalie,

Secrétaire de séance : Monsieur LE PROVOST Guy

Membres en exercice : 23

Membres présents : 20

Membres votants : 20

Le conseil municipal approuve le procès-verbal de la séance du 11 mars 2021,

FINANCES

Vente de bois

Le conseil municipal décide de vendre le bois aux conditions ci-dessous :

 1 corde de bois par personne soit 3 stères

 1 stère =30 €

 Vente du bois aux Trélivannais uniquement

 Inscription sur liste : un tirage au sort sera effectué avec une ou deux personnes neutre (s).

 La recette sera imputée à l’article 7022 sur le budget



Demande de subvention matériel cantine et informatique à l’école dans le cadre du plan de relanceDEPARTEMENT DES COTES D’ARMOR

Arrondissement de DINAN – Canton DINAN ouest

Séance du Conseil Municipal du 15 avril 2021 COMMUNE DE TRELIVAN

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2

Le conseil municipal :

 Approuve les financements :

1 – Cantine pour un montant de 16 819.23 € HT avec une possibilité de subvention de 15 420 € plan de relance « aides en faveur de certaines cantines scolaires »

2 -Ecole Jean Ferrat : matériel informatique pour un montant de 17 940 € HT, subventionnable à hauteur de 12 070 € HT, plan de relance « continuité pédagogique, appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires ».

 Autorise Madame le Maire à signer les conventions et tous documents se rapportant à ces deux dossiers

Syndicat Départemental d’Energie : Douéttée et Clos de la Grange

Le conseil municipal approuve les travaux concernant Mât Z0715 rue du Clos de la Grange, coût total des travaux 717.60 € et la réparation du candélabre à la cité de la Douéttée pour un montant de 655.20 €.

TRANSITION ENERGETIQUE

Dinan agglomération : convention pour la lutte contre les frelons asiatiques

Le conseil municipal :

 Autorise Madame le Maire à signer la convention de prestations de services avec Dinan Agglomération

 Accepte la contribution financière de chacune des parties, à savoir 50 % par la commune et 50 % par Dinan Agglomération ;

 Autorise Madame le Maire à signer la convention constitutive de groupement de commande avec Dinan Agglomération

Dinan agglomération : Adhésion au conseil en énergie partagé

Le conseil municipal valide la participation financière et autorise le maire à signer le renouvellement de l’adhésion au CEP

AFFAIRES GENERALES

Désignation de membres supplémentaires à la commission urbanisme, marchés publics, sécurité

Le conseil municipal :

 Valide l’adhésion :

 Commission Urbanisme : Monsieur PELHATRE Michel

 Commission Marchés publics :

 Titulaire : Monsieur PELHATRE Michel

 Suppléants :Madame PICOUAYS JacquelineDEPARTEMENT DES COTES D’ARMOR

Arrondissement de DINAN – Canton DINAN ouest

Séance du Conseil Municipal du 15 avril 2021 COMMUNE DE TRELIVAN

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3

 Groupe de travail sécurité :

 Michel PELHATRE, Rémi MAILLARD, Didier YVART, Jean-Claude GUILLEMOT, Pasacal GODET, Jacqueline PICOUAYS, Jean-Luc FOURE , Marie-Claire BOTREL, Madame BERNAY Marie-Hélène

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Pour extrait conforme,

Le Maire,

Suzanne LEBRETON