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Déliberation - Deliberation 2020 60
Déliberation - Deliberation 2020 34
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2020 34)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT Haute-Marne
Envoyé
en
préfecture
le
11/06/2020
Reçu
en
préfecture
le
11/06/2020
Affiché
le
44
/DG
j 202O
ID
: 052-215200403-20200609-2020_34-DE
BOURBONNE
LES BAINS
2020/
34
Commune
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre
de conseillers
:
- en
exercice
19
- présents
17
- votants
17
- absents
2
OBJET
Délégués
du
Conseil
Municipal
auprès
de
la Fédération
Française
des
stations
vertes
de
vacances
et des villages
de
neiges
Le
Maire
certifie
que
le
compte
rendu
de
cette
délibération
a
été
affiché
à
la
porte
de
la
mairie
le
11/06/2020
et
que
la
convocation
du
Conseil
avait
été
faite
le
O4
juin
2020
Du
mardi
9 juin
2020
L’an
deux
mille
vingt
le 09 juin,
à Salle
des
fêtes
à 20H30.
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
BOURBONNE
LES
BAINS Étant
réuni,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
M.
André
NOIROT,
Maire
Etaient
présents
: André
NOIROT,
Elie
PERRIOT,
Emilie
BEAU,
Christian
TROISGROS,
Marie-France
MERCIER,
Christiane
GOURLOT,
Claude.
PETIOT,
Patrick
BREYER,
Catherine
THIVEF,
Olivier
LADRANGE,
Delphine
ANDRÉ,
Lydia
HUGUENOT,
Sé-
bastien
HUMBLOT,
Damien
CORNU,
Emmanuel
PASQUA,
Amé-
lie MOLTER,
Aurélie
LAVILLE.
Etaient
absents
non
excusés
:
Pierre
THOMAS,
Jean-Mary
CARBILLET
Madame
Amélie
MOLTER
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
conformément
à
Particle
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Monsieur
le
Maire,
membre
de
plein
droit,
fait
appel
à
candidatures
pour
la
désignation
de
deux
délégués
auprès
de
la
Fédération
des
Stations
vertes
de
vacances
et des
villages
de
neige.
Il précise
que
la
Commune
doit
être
représentée
par
1 délégué
titulaire
et
1 référent.
Madame
Emilie
BEAU
et Madame
Catherine
THIVET
se portent
candidates.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
accepte
la
nomination
de
Madame
Emilie
BEAU
et
Madame
Catherine
THIVET,
respectivement
comme
déléguée
et
référente
du
Conseil
Municipal
auprès
de
la Fédération
Française
des
stations
vertes
de
vacances
et des
villages
de
neige.
La
présente
délibération
est
adoptée
à l'unanimité.
Au
registre
sont
les signatures
Pour
extrait
conforme
Bourbonne.les
Bains
le 11 juin
2020
OA
L
JT)