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Procès Verbal - pv Seance du 22 MARS 2026
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Peille.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Seance du 22 MARS 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2026
ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
La séance au cours de laquelle il est procédé à l'élection du maire est présidée par le plus âgé des membres du conseil municipal (art. L 2121-8 du CGCT). Ainsi, c’est Monsieur Adrien ARSENTO, conseiller municipal et doyen de l’assemblée communale, qui ouvre la séance.
Il procède à l’appel des membres du conseil municipal présent qui signe la fiche de présence. Il désigne ensuite un secrétaire de séance et il lit le paragraphe ci-dessous :
« Les membres du conseil municipal reconnaissent avoir été convoqués à cette réunion publique conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, et avoir reçu la convocation plus de trois jours francs avant la séance. »
Il précise que le procès-verbal de la séance du 10 février 2026 sera approuvé à la fin.
Ensuite, il ouvre la séance.
L'an deux mille vingt-six et le vingt-deux mars à onze heures, le conseil municipal de PEILLE, régulièrement convoqué le dix-sept mars deux mille vingt-six, s'est réuni en séance publique en nombre prescrit par la loi, à la salle Yvette NICOLAÏ, à la GRAVE de PEILLE, sous la présidence de Monsieur Cyril PIAZZA, Maire sortant.
Présents : M. Cyril PIAZZA, M. Serge CASTAN, Mme Béatrice ELLUL, M. Bernard GIRAUD, Mme Christiane DELAIRE, M. François ALZIARI, Mme Michelle NOERO, Mme Myriam ALEXANDRE, M. Fabien ABBA, M. Adrien ARSENTO, Mme Claire JAKOBSEN, M. Matthieu DURBANO, Mme Anaïs JANEL, Mme Julia MENOTTI, M. Florian LEGOFF, Mme Nicole OUDINOT, M. Christophe LERICHE, Mme Emilie ROSSI PLAZA, M. Damien SCANDOLA, Conseillers Municipaux.
Secrétaire de séance : Mme Nicole OUDINOT, conseillère municipale2
1 – Election du maire
RAPPORTEUR : M. Adrien ARSENTO, conseiller municipal
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L 2122-4 et L 2122-7 ;
Vu les résultats du scrutin relatif aux élections municipales du 15 mars 2026 portant renouvellement général du conseil municipal de la commune de Peille ;
Considérant que le Maire est élu par le conseil municipal au scrutin secret et à la majorité absolue ;
Considérant la candidature déclarée de Monsieur Cyril PIAZZA ;
Le conseil municipal procédé à l’élection du Maire par bulletin secret.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1er tour de scrutin :
Nombre de votants : 19
Bulletin blanc : 0
Bulletin nul : 0
Nombre de suffrages exprimés : 19
M. Cyril PIAZZA est proclamé Maire de la commune de PEILLE, à l’unanimité des 19 voix.
Il est immédiatement installé dans sa fonction.
Le Conseil municipal AUTORISE le Maire nouvellement réélu, à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
2 – Fixation du nombre d’adjoints
RAPPORTEUR : M. Bernard GIRAUD, conseiller municipal
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L 2122-2 et suivants ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l'article L 2121-2-1 ;
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;
Considérant que, par dérogation, le conseil municipal est réputé complet, l'effectif à prendre en compte correspond au nombre de membres que compte le conseil municipal à l'issue de la dernière élection, qu'il s'agisse d'un renouvellement général ou d'une élection complémentaire ;3
Considérant que le conseil municipal compte 19 membres ;
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
A l’unanimité,
DECIDE la création de 5 postes d'adjoints.
AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
3 – Election des adjoints
RAPPORTEUR : M. Cyril PIAZZA, Maire
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-7-2 ;
Vu les résultats du scrutin relatif aux élections municipales du 15 mars 2026 portant renouvellement général du conseil municipal de la commune de Peille ;
Considérant que, dans toutes les communes, les adjoints sont élus par le conseil municipal au scrutin secret et à la majorité absolue, sans panachage, ni vote préférentiel.
Considérant que la liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.
Il est demandé au conseil municipal de procéder à l’élection des adjoints ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
1er tour de scrutin
Nombre de bulletins : 19
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 19
Majorité absolue : 19
Ont obtenu :
– Liste conduite par Monsieur Cyril PIAZZA, 19 voix (dix-neuf voix)
- La liste conduite par Monsieur Cyril PIAZZA ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au Maire :
M. Serge CASTAN
Mme Béatrice ELLUL
M. Bernard GIRAUD4
Mme Christiane DELAIRE
M. François ALZIARI
- La liste conduite par Monsieur Cyril PIAZZA a été proclamée élue et ont été élus adjoints au Maire,
M. Serge CASTAN
Mme Béatrice ELLUL
M. Bernard GIRAUD
Mme Christiane DELAIRE
M. François ALZIARI
et immédiatement installés.
Le conseil municipal,
INSTALLE :
- Monsieur Serge CASTAN en qualité de 1er adjoint ;
- Madame Béatrice ELLUL en qualité de 2ème adjointe ; - Monsieur Bernard GIRAUD en qualité de 3ème adjoint ; - Madame Christiane DELAIRE en qualité de 4ème adjointe ; - Monsieur François ALZIARI en qualité de 5ème adjoint ;
AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération.
Monsieur le Maire demande au conseil municipal d’approuver le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 février 2026. Il est approuvé à l’unanimité.
Il remercie tous les membres du conseil municipal et finit la séance par un discours et propose un verre de l’amitié à toutes les personnes présentes dans la salle.
La séance est levée à 12 heures.
La secrétaire de séance, Le maire,
Mme Nicole OUDINOT. M. Cyril PIAZZA.