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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Briatexte.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le 26/09/2024
Reçu
en
préfecture
le
26/09/2024 CS
L
ñ
Publié
le 26/09/2024
ID
: 081-218100394-20240925-D2023
09
25 05-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
D
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Ville
de
Briatexte
Séance
du
mercredi
25
septembre
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-cinq
septembre
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
conseil
de
la
Mairie
de
Briatexte,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
GLADE,
Maire
de
Briatexte.
Düle
ds:la
Date
Nombre
de
Nombre
de
Nombres
de
sévaéatiot
d'affichage
membres
en
Quorum
membres
suffrages
exercice
présents
exprimés
20/09/2024
20/09/2024
19
10
14
18
Membres
Présent
Absent
Donne
pouvoir
à
Mr
GLADE
Alain
X
Mr
ANGOSTO
Richard
X
Mr
GLADE
Alain
Mme
GROSJEAN-BALARD
Carole
X
Mr
PONTIER
Michel
X
Mme
MONMAYRAN
Michèle
X
Mr
SAVIGNOL
Hugues
X
Mme
LLORDEN
Anne-Marie
X
Mme
CLARAZ-ANGOSTO
Martine
X
M.
PELIZZON
Philippe
X
Mr
PELLIZZARI
Gérard
X
Mme
LAGATTU
Laetitia
X
Mme
HAAS
Valérie
X
Mme
MALARTRE
Eloïse
Mr
FARGES
Cédric
X
Mme
MARTINEZ
Sonia
X
Mr
SOUBAYE
Nicolas
X
Mr
FARGES
Cédric
Mme
MALARTRE
Eloïse
X
Mme
GHILACI
Marion
X
Mme
LAGATTU
Laetitia
Mr
SIRET
Gérard
X
Mme
MARTINEZ
Francine
X
Secrétaire
de
séance
Mme
CLARAZ-ANGOSTO
Martine
Délibération
n°2024-09-25-05
Résultat
du
vote
18
pour Envoyé
en
préfecture
le 26/09/2024
Reçu
en
préfecture
le
26/09/2024
Publié
le 26/09/2024
ID
: 081-218100394-20240925-D2023
09 25 05-DE
TT
Objet
: Convention
relative
à
l’entretien
courant
de
la
Médiathèque
Une
convention
relative
à l’entretien
courant
de
la
médiathèque
de
Briatexte
liait
la
Communauté
d'Agglomération
Gaillac-Graulhet
et
la
commune.
Cette
convention
étant
arrivée
à son
terme,
il
convient
de
la
renouveler.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
Ÿ”_
APPROUVE
le
projet
de
convention
annexée
à cette
délibération.
Ÿ
AUTORISE
Mr
Le
Maire
Mr
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
la
convention
et
tous
les
actes
afférents.
Fait et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance
LA
FT